28 mai 2004

Incubateur Régional — Participation du Grand Toulouse : Avenant n°2 (2004)

POLITIQUE DE LA VILLE — Contrat de Ville : Programmation 2004 (2ème tranche)

Frais de déplacement de M. KELLER — Rencontre aéronautique Andalousie / Midi-Pyrénées - Séville - mai 2004

Désignation de représentants à la SEMIDIAS (Conseil de Surveillance)

HABITAT — ObserveR : Versement du solde de la participation 2003 du Grand Toulouse

Désignation des représentants du Grand Toulouse à l'A.U.A.T

Désignation d'un représentant à la SEM Blagnac Constellation (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires)

Frais de déplacements de Mme DURAND — ADER : Comité d'Orientation et d'Evaluation de l'ICSI - Paris, avril 2004

Grand Toulouse — marchés de maîtrise d'oeuvre : adoption d'avenants

Désignation de représentants à la SETOMIP (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires)

Composition de la Commission d'Appel d'Offres

Indemnités de fonction des élus

Compte rendu des décisions prises par le Président (2004)

Composition des Commissions du Grand Toulouse

PLIE : Contribution du Grand Toulouse pour l'année 2004

Grand Toulouse — Création du Service Public d'Assainissement Non Collectif (S.P.A.N.C.)

Frais de mission et d'inscription au Colloque "BIO 2004" de M. MONTAGUT - San Francisco, mai/juin 2004

Désignation d'un représentant à la SEM Renouvellement Urbain (SEMRU) (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires)

Désignation de représentants à la SEMVAT (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires)

Désignation de représentants à la SMAT (Conseil d'Administration et Assemblée Générale des Actionnaires)

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 28 mai 2004

Haute — Garonne Initiative : Participation du Grand Toulouse pour l'année 2004

Ecole de la 2ème chance : Participation du Grand Toulouse

Grand Toulouse — Travaux d'urbanisation : Régularisation des demandes de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

Pépinière de Montaudran — marché de travaux de réhabilitation : Avenant n°2

HABITAT — Copropriétés Bellefontaine : Participation du Grand Toulouse aux travaux dans les logements locatifs sociaux

Tournefeuille — Transformation d'une ancienne station d'épuration en poste de relevage : nouvelles emprises des parcelles mises à disposition

Aucamville _ Marché de travaux EU (rue P. et M. Curie) : Avenant n°1 (SOCAT)

Reconstruction des équipements Pinot — Cynodrome : Extension de la Base de loisirs de Sesquières et reconnaisssance de l'intérêt communautaire

Aménagement de l'avenue des arènes (Balma) : Convention de groupement de commande

HABITAT — Copropriétés Bellefontaine : Engagement de la subvention pour travaux d'urgence (Copropriété Clairefontaine) - (modification de la délibération du 15 décembre 2003)

HABITAT — Copropriétés Bellefontaine : protocoles d'accord de pré-financement des subventions

Toulouse — Marché de travaux EP (Quartier Marengo) : Résiliation et adoption du protocole transactionnel (Bonna Sabla)

Aménagement du Chemin de Fenouillet et de la Séline (Toulouse et Fenouillet) : Ouverture de la concertation préalable

HABITAT — Copropriétés Bellefontaine : Participation du Grand Toulouse sur les diagnostics EDF

HABITAT — Copropriétés Bellefontaine : Engagement des subventions pour travaux d'urgence (Van Gogh II)

Désignation de représentants à la SEM d'Aménagement de Colomiers (Conseil d'Administration et Assemblée générale des Actionnaires)

ZAC AéroConstellation — Equipements d'intérêt général : 2ème modification du bail de location

GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS — PLUS rue Jonas Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS — PLUS rue Béteille Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS — Ch de Fenouillet Toulouse

HABITAT — OPAH Sinistrés : engagement des subventions aux propriétaires (3ème tranche 2004)

Documents mis à disposition du public et envois des cahiers des charges (marchés publics) : Fixation de tarifs

Garantie Financiere Totale ou Partielle A l'Opac

GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS — Rte de Bayonne Toulouse

GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS — PLUS Ch de Gaillardie Toulouse

Recouvrement des recettes : fixation d'un seuil de référence

Grand Toulouse — Programme départemental 2004 Assainissement rural et urbain EU : Demande de subventions au Conseil Général de Haute-Garonne

GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS — PLS ZAC Ponts Jumeaux Toulouse

Réseau Vert et Cyclable : Programmation 2004

Réseau Vert et Cyclable 1998, 1999 et 2000 : Paiement des soldes des Fonds de concours (Beauzelle, Pibrac et Colomiers)

CIADT — Institut des Sciences du cerveau : versement de la subvention du Grand Toulouse au titre de 2003

GARANTIE FINANCIERE A PROMOLOGIS — ZAC Ponts Jumeaux Toulouse

Procès — verbal de l'élection du Président, des Vice-Présidents et des membres du Bureau

Réseau vert et cyclable : Conventions de groupement de commandes

Grand Toulouse — communes d'Aucamville, Saint-Alban, Launaguet et Fonbeauzard : adoption du principe de délégation de Service public - Constitution d'une Commission de Délégation de Service Public spécifique

Réseau Cyclable 2003 — Attribution d'un fonds de concours exceptionnel (Castelginest)

Election des représentants au SMEAT

Election des représentants au Conseil Syndical du SMTC

Délégations d'attributions au Président

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 28 mai 2004

Composition de la Commission de Délégation de Service Public

Utilisation des installations sportives des Bases de Loisirs par les collèges : Adoption d'une convention avec le Conseil Général de Haute-Garonne

CPER 2000 — 2006 Enseignement Supérieur U3M - UPS - Construction du Pôle sportif UFR Staps et Halle de Sports : avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre

Création d'emplois non titulaires

Système d'Information Géographique Assainissement - Achat d'une 2e licence : Avenant n°1 (ADELIOR INFEO)

Frais de déplacements de M. COPPEY : Journées d'études au Centre d'Ecodéveloppement d'Initiative Sociale (CEDIS) - Paris, avril 2004

10ème anniversaire du Syndicat des Industries de Santé de Midi-Pyrénées (SISMIP) : Attribution de subvention exceptionnelle

Frais de déplacements de M. FILLOLA : Journée d'études à l'Association des Maires de France - Paris, mai 2004