20 novembre 2009

Travaux d'urbanisation ou travaux sur trottoirs : Demande de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition des parcelles AP 255 et AP 257 (Mlle Lablanche)

Approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition de la parcelle AP 277 (Mme Izquierdo - Sci Les Lutins)

Grand Projet de Ville — Quartier Bagatelle (Toulouse) - Prolongement de la rue du Lot : Acquisition de terrains (commune de Toulouse)

Prescription de la mise en révision du PLU du Grand Toulouse, commune de Colomiers

Relogement de l'association La Grainerie : Adoption d'un avenant n°2 à la convention d'occupation précaire

Raccordement de la STEP Aussonnelle (Seilh) : Adoption d'une convention de servitude avec E.R.D.F. sur les parcelles AI 142, AI 229 et AI 230

Opérations foncières — Chemin de l'Espeissière (Toulouse) : Acquisition des parcelles BC 108 et BC 110 (commune de Toulouse)

Gare de Toulouse Matabiau : Adoption d'une convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de l'aménagement des parvis

Travaux sur équipements des bases de loisirs : Autorisation donnée au Président de solliciter des subventions

ANRU : Régularisations sur opérations Reynerie Bellefontaine (Toulouse) : Engagements des subventions (SA HLM Les Chalets et Cité jardins)

Grand Projet de Ville — Quartier Papus (Toulouse) - sécurisation du carrefour Desbals/Guyenne : Acquisition d'un terrain (Habitat Toulouse)

Acquisition de l'immeuble " Marengo ovale " : modification de la délibération du 9 juillet 2009

Opérations foncières — Amélioration de l'itinéraire cyclable (impasse de la Glacière/avenue des Etats-Unis Toulouse) : Acquisition d'une bande de terrain (Sci du 68 impasse de la Glacière)

ZAC Cancéropôle : Cession de terrain à la Clinique universitaire du Cancer (CUC) et approbation du CCCT (îlot D1)

Base de loisirs de La Ramée — Travaux de réhabilitation des berges : Adoption d'une convention de mise à disposition d'un local à titre gratuit (société ATA)

Opérations foncières — Aménagement chemin Mazurié - Aucamville et Fenouillet : Acquisition d'une partie des parcelles BC 9 et BC 10 (Consorts Sans)

Convention Publique d'Aménagement pour la requalification des copropriétés Bellefontaine (SETOMIP) : Autorisation de cession de logements

ZAC Cancéropôle : Cession de terrain à l'INSERM et approbation du CCCT (îlot D1')

Copropriété Milan (Toulouse La Fourguette) : Attribution de subvention pour travaux de désamiantage

Procès verbal du Conseil de Communauté du 20 novembre 2009

Installation et maintenance de dispositifs homologués de contrôle automatique de franchissement de feux rouges (CAFR): Approbation d'une convention tripartite Grand Toulouse / Etat / société AXIMUM

Compte rendu des décisions prises par le Président (2009)

Voeu commun des groupes de la majorité pour la défense du service public postal

TCSP secteur Est : adoption d'une convention tripartite de gestion ultérieure des ouvrages (Tisséo/Balma/Grand Toulouse)

Groupement de commande pour les marchés relatifs à la maintenance et à l'entretien des bâtiments communaux et communautaires Toulouse / Grand Toulouse : Adoption d'une convention type

Convention de mise à disposition EPFL/Grand Toulouse : adoption de l'avenant n°1

Approbation du rapport annuel 2008 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement

Débat d'orientations budgétaires 2010

Ordre du jour du Conseil de communauté du 20 novembre 2009

Déclassement des routes nationales dans Toulouse - ponts Saint-Michel : Adoption de l'avenant n°3 à la convention du 27 mars 2007 en vue de leur reclassement dans le domaine public communautaire

Marathon du Grand Toulouse : modification de la délibération n° 2009-05-BDL-02 du 15 mai 2009 et adoption d'une convention de parrainage

TCSP secteur Est : adoption d'une convention tripartite de gestion ultérieure des ouvrages (Tisséo/Quint-Fonsegrives/Grand Toulouse)

Décision modificative n°5 (budget principal) et décision modificative n°3 (budget annexe activités immobilières)

Délégation de service public — Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications (Garonne Networks) : Adoption de l'avenant n°10 (nouvelle grille tarifaire)

Soirée de soutien à l'Institut Claudius Régaud : Attribution d'une subvention (Toulouse Salsa Club)

Jonction Est — Financement du Programme d'études : Adoption de l'avenant n°1 à la convention avec l'Etat

Engagement d'une étude sur l'émergence de pôles économiques d'initiative territoriale

Attribution de subventions aux associations au titre de la Cohésion Sociale (5ème tranche)

Logement social parc public : Conditions d'octroi des garanties d'emprunt et mise à disposition du contingent réservé (abroge et remplace la délibération du 20 mars 2009)

Réhabilitation du parc public locatif social : Définition des aides octroyées par le Grand Toulouse

Voeu commun des groupes : Socialistes et Républicains - Communistes, Républicains et Citoyens - Radical, Démocrate, Social et Européen - Verts, sur la réforme des collectivités territoriales et la suppression de la taxe professionnelle

Sécurité routière — Association prévention routière : Attribution d'une subvention

Lancement d'un Agenda 21 assorti d'un Plan Climat Territorial sur le Grand Toulouse

Création d'installations communautaires de télécommunications destinées à abriter des réseaux de télécommunications et de transmission de données : 12ème convention locale Grand Toulouse/ERDF

Voeu commun en faveur de l'appel pour un ultimatum climatique

DSP de production et distribution d'eau potable du Canton centre et nord (Véolia) : Adoption de l'avenant n°2 (substitution partielle de cocontractant public du syndicat SIE des cantons centre et nord de Toulouse par le Grand Toulouse)

Modalités d'établissement et de calcul des frais de branchement au réseau d'assainissement : modification de la délibération n°2008-12B-ASS-02 du 12 décembre 2008

Adhésion à l'Association des Développeurs et des Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales (ADULLACT)

Projet européen NATURBA "pour un projet partagé entre ville et campagne" : Adoption d'une convention de partenariat local SMEAT/Grand Toulouse/Sicoval/Muretain/AUAT

Lacs de La Ramée et Sesquières — protection et gestion du milieu aquatique : Adoption d'une convention avec l'association pour la pêche et la protection du milieu aquatique

Marathon du Grand Toulouse — édition 2009 : Attribution des primes aux vainqueurs (abroge et remplace la délibération du 9 juillet 2009)

Equipements sportifs : Adoption de tarifs

Utilisation des installations sportives des bases de loisirs par les établissements scolaires : Actualisation des tarifs et adoption de conventions types

Accès au restaurant administratif de la ville de Colomiers pour le personnel du Grand Toulouse : Adoption d'une convention

Adhésion du Grand Toulouse au Club Entreprises Sécurité routière Toulouse Garonne et Désignation d'un représentant

Délégation des aides à la pierre : Adoption de l'avenant financier n°1 à l'avenant 2009 (crédits supplémentaires)