30 mars 2007

ZAC de Tucard : Approbation du dossier de réalisation

Logement étudiants — Association LIK HOME : Attribution de subvention

Opérations foncières — Acquisition des parcelles ZK 386, ZK 388 et ZK383 (Aussonne) en vue de la création de la plate forme de séchage thermique des boues d'épuration du Grand Toulouse

Opérations foncières — Montaudran : Acquisition de la parcelle BC114 (consorts BAUDET)

Travaux EP urbanisation Launaguet (Rte Bessières) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

Budget primitif 2007 : Approbation du budget annexe ZAC Cancéropôle

Opérations foncières — ZAD Aéroconstellation : DUP réserve foncière Aussonne - Acquisition de la parcelle ZK 79 (Indivision AIBAN)

Opérations foncières — Bordelongue : Cession de terrain à la Setomip

Opérations de réhabilitation (insalubrité) parc privé : revalorisation de la participation du Grand Toulouse sur les logements à loyer conventionné

ZAC de Tucard : Approbation du transfert du dossier de création

Opérations foncières — Bordelongue : Cession de terrain à Sotec

Travaux EP urbanisation Pin Balma (Rte Eglise) : Adoption d'une convention de fonds de concours

ZAC de Tucard : Avenant n°1 à la Convention Publique d'Aménagement (Setomip)

ZAC Gramont : Avenant n°2 à la Convention Publique d'Aménagement (Setomip)

ZAC des RAMASSIERS — Voie de liaison : Adoption d'une convention de financement avec RFF pour la réalisation d'un pont-rail

Opérations foncières — Bordelongue : Acquisition d'un délaissé de voirie (Ville de Toulouse)

ZAC Gramont : Approbation du dossier de réalisation

Travaux EP urbanisation Launaguet (Rte Bessières) : Adoption d'une convention de fonds de concours

Travaux EP urbanisation Pin Balma (Rte Eglise) : Adoption d'une convention tripartite et demande de subvention au Conseil Général de Haute-Garonne

Opérations foncières — Acquisition de la parcelle AL 80 - poste de refoulement du Ferradou à Blagnac (modification de la délibération du 10 février 2006)

Bordelongue — Autorisation de dépôt de Permis de Construire (COGEDIM)

Adoption du taux de TPU pour l'année 2007

Marathon du Grand Toulouse — Modalités de Partenariat : Adoption d'une convention cadre

E.P.F.L. : Convention d'avances au titre des années 2007 et 2008

Incubateur Midi — Pyrénées : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2007

Pépinière Montaudran : Autorisation de libre accès aux services communs pour le Groupement CECILE

Station d'épuration de Brax : Approbation d'une convention Grand Toulouse / INPT relative à la phase III d'essais expérimentaux

Midi — Pyrénées Entreprendre : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2007

Ordre du Jour du Conseil de Communauté du 30 mars 2007

Création de postes au titre de l'année 2007 (2ème tranche)

P.L.U. de Colomiers : Avis du Grand Toulouse

AUAT : Programme d'actions 2007 et avenant n°7 à la convention cadre

Cancéropôle — Desserte de gaz île du Ramier : Protocole d'accord avec Isochem/SNPE (modification de la délibération du 15 décembre 2006)

Midi — Biotech : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2007

Projet de création d'une plate — forme de séchage thermique des boues d'épuration hors Ginestous : Présentation Générale

Boutique de Gestion — CREER : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2007

Actions de parentalité et veille éducative : Programmation 2007

Développement de la filière Navigation et Positionnement par satellites : Adoption d'un protocole de partenariat

Compte rendu des décisions prises par le Président

Agence Régionale de Valorisation de la Recherche en Midi-Pyrénées (AVAMIP) : Participation du Grand Toulouse (2007-2008)

Aérodrome Lasbordes : Création d'un budget annexe

Budget primitif 2007 : Approbation du budget principal

Partenariat avec l'Académie de l'Air et de l'Espace : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Habitat — Mission appartement relais - CLLAJ : Attribution d'un complément de subvention

Budget primitif 2007 : Approbation du Budget annexe Assainissement

Budget primitif 2007 : Approbation du budget annexe Aérodrome Lasbordes

Etat des subventions à payer sur exercice 2007 en sections de fonctionnement et d'investissement

Programme départemental EU 2007 — assainissement urbain et rural : Adoption des projets et demande d'attribution de subventions

Demande d'admissions en non — valeur (budget annexe Activités immobilières)

Cancéropôle — Financement des actions d'information et de communication - années 2006 /2007 : Convention de partenariat

Encaissement de recettes par carte bancaire à distance (Régie des Bases de Loisirs)

Financement de l'étude sur la navigation par satellites : Participation du Grand Toulouse

Création d'un emploi de Chargé de mission "Sciences du vivant" (service Développement économique)

Budget primitif 2007 : Approbation du budget annexe ELCA

Budget primitif 2007 : Approbation du Budget annexe "Activités immobilières"

Marathon du Grand Toulouse : Adoption des modalités et tarifs d'inscription

Budget primitif 2007 : Approbation du budget annexe IMT

Budget primitif 2007 : Approbation du budget annexe Bordelongue

Charte pour l'Environnement — ConfluenceS Garonne Ariège : Adoption des statuts définitifs de l'association de préfiguration

Bâtiment Socrate : Mise à disposition d'un local pour le réseau Pyramide (formation à distance)

Charte pour l'Environnement — programmation 2007

Schéma directeur Réseau cyclable et vert - Modalités de réalisation des travaux : Avenants aux conventions de groupement de commande ou de désignation de maître d'ouvrage

Charte pour l'Environnement — Espace Info Energie - année 2007 : Avenant n°3 à la convention pluriannuelle avec Solagro

Charte pour l'Environnement — appui au Réseau des centres de ressources : Adoption d'une convention avec UNIMATE

Schéma directeur Réseau cyclable et vert - Contrat d'agglomération année 3 : Demande de subventions auprès du Conseil Général de Haute Garonne et du Conseil Régional Midi-Pyrénées

Réhabilitation réseaux EU EP Colomiers (Gers) : Approbation d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage

Charte pour l'Environnement — Partenariat avec le centre documentaire de la Maison de l'Environnement : Adoption d'une convention avec UNIMATE

Charte pour l'environnement — appui au Réseau des acteurs professionnels de l'éducation à l'environnement : Adoption d'une convention avec le GRAINE

Charte pour l'Environnement — ConfluenceS Garonne Ariège : Participation du Grand Toulouse à l'animation du projet pour 2007

Association Technique Energie Environnement (ATEE) : Adhésion du Grand Toulouse

Pôle de compétitivité AESE : Soutien du Grand Toulouse au titre de l'année 2007

Association PromoToulouse : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2007

Participation du Grand Toulouse au MIPIM : Adoption de l'avenant n°1 à la convention de partenariat pour l'année 2007

Fonds d'Industrialisation de l'Agglomération Toulousaine (FIAT) - Développement de la société Movimento : Soutien du Grand Toulouse

Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications - Convention de délégation de service public : adoption de l'avenant n° 7

Infrastructure Métropolitaine de Télécommunication - Liens concessifs : Programme prévisionnel 2007

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 30 mars 2007

E.P.F.L. : Délégation du droit de préemption dans les ZAD communautaires

Pôle de compétitivité Cancer — Bio-Santé : Adoption du contrat d'objectifs 2007-2008

Conditions et modalités de remboursement des frais occasionnés par les déplacements temporaires des agents du Grand Toulouse

Logement social Parc privé : Programmation 2006 - dernière tranche (annule et remplace la délibération du 15 décembre 2006)

Attribution de subventions aux associations au titre de la Cohésion Sociale - Programmation 2007 (1ère tranche)

Application des dispositions du régime indemnitaire à certains agents non titulaires

Création d'un emploi de Directeur Général des Services Adjoint "pôle urbain" : complément à la délibération du 31 mars 2006

Voeu du Conseil de Communauté relatif au plan de restructuration Power 8 d'Airbus

Soutien à la manifestation " Allons — y à vélo 2007 " : Attribution d'une subvention