9 avril 2010

Révision des autorisations de programmes / crédits de paiement

Ordre du jour du Conseil de communauté du 9 avril 2010

Composition des Commissions du Grand Toulouse

Marathon 2010 : adoption des règlements de la course (marathon et relais)

Projet LAUBIS (Seilh) : Reconnaissance de l'intérêt communautaire et poursuite du concours EUROPAN

Projet urbain " Matabiau " — programme d'études 2009-2011 : adoption de la convention d'application administrative et financière

Procès verbal du Conseil de Communauté du 9 avril 2010

Pôle de compétitivité AESE — programme 2010 : participation du Grand Toulouse

Toulouse Campus : adoption de la convention partenariale de site

Impositions directes locales : adoption des taux 2010

Fil Vert : adoption du règlement de la randonnée

Création de groupement de commande pour prestations de service (assistance au diagnostic et à la définition d'un projet de conventionnement avec le FIPHFP)

Parentalité — Médiation familiale : Adoption du protocole départemental de développement 2010-2012

Programme de Développement et de Modernisation des Itinéraires : Participation du Grand Toulouse

Convention de mise à disposition d'un agent du Sicoval au Grand Toulouse (PLIE) : renouvellement

TEOM : adoption des taux 2010

Fil Vert 2010 : adoption d'une convention de parrainage cadre

Adhésion du Grand Toulouse à l'AVICCA : renouvellement à compter de 2010

Les Argoulets : adoption d'une convention de mise à disposition pour l'organisation d'activités théâtrales (AGIT)

Créactiv'2010 : Prix " Talents du Grand Toulouse "

Marathon 2010 : adoption d'une convention de parrainage type

Pôle de compétitivité CBS — programme 2010 : participation du Grand Toulouse

Modalités d'utilisation par les agents du Grand Toulouse du service " Vélô Toulouse " : adoption d'une convention avec la société JC DECAUX

ConfluenceS Garonne — Ariège : adoption de l'avenant 2010

Compte rendu des décisions prises par le Président (2009 et 2010)

AUAT — Programme d'action 2010 et avenant n°10 à la convention cadre

Projet Foudre — centre de tests de la foudre pour composites / EADS IDW DGA TA : avenant n°1 à la convention (prorogation)

Balma — Opération "coeur de ville" : adoption d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique

Création de groupement de commande en vue de l'étude pour l'évolution du système de documentation partagée SIDOCA

Société Nadal — récupération de métaux ferreux : adoption d'un protocole transactionnel

Projet urbain " Matabiau " : Adoption du programme d'études 2009-2011

CPER 2007 — 2013 - Projet ADream (214) : Adoption de la convention financière

Aliénation de gré à gré des containers déchets sur la commune de Blagnac

Partage de l'actif et du passif entre le SIE de la Banlieue Est de Toulouse (compétence EAU) et la commune de Quint-Fonsegrives et leur transfert à la Communauté Urbaine du Grand Toulouse

Partage de l'actif et du passif entre le SIVOM de la Saudrune (compétence Déchets) et les communes de Villeneuve Tolosane et Cugnaux et leur transfert à la Communauté Urbaine du Grand Toulouse

Toulouse (chemin Carrosse) — Financement de l'étude préliminaire pour la suppression du passage à niveau préoccupant n°189 bis : adoption d'une convention tripartite GT / CRMP / RFF

Boutique d'écriture du Grand Toulouse et Nouveaux Territoires de l'Art : Attribution de subventions au titre de 2010

Partage de l'actif et du passif entre le SIVOM Banlieue ouest Toulouse (compétences Déchets et Voirie) et les communes d'Aussonne, Beauzelle, Blagnac, Brax, Colomiers, Cornebarrieu, Mondonville, Pibrac, Seilh et Tournefeuille et leur transfert au GT

Partage de l'actif et du passif entre le SIE des Cantons Centre et Nord de Toulouse (compétence EAU) et les communes d'Aucamville, Castelginest, Fenouillet, Fonbeauzard, Gagnac sur Garonne, Launaguet, Saint Alban et L'Union et leur transfert au GT

Travaux de dévoiement d'un réseau EP (rue Lafay - Toulouse) : adoption d'une convention de remboursement avec la SA HLM Nouveau Logis Méridional

Solde des relations financières suite à la clôture des budgets annexes de l'eau pour la commune de Beauzelle

Enfouissement de réseaux aériens sur la commune de Toulouse - Programme 2010 : adoption de la 13ème convention locale avec ERDF

Partage de l'actif et du passif entre le SIE de l'Ouest de Toulouse (compétence EAU) et les communes de Colomiers, Cornebarrieu, Pibrac et Tournefeuille et leur transfert à la Communauté urbaine du Grand Toulouse

Audit sur les contrats de délégation de service public en eau et assainissement (commune de Saint-Orens) : Constitution d'une Commission de conciliation

Avenant n°13 au cahier des charges relatif au service de distribution publique d'eau potable du 23 février 1990

Partage de l'actif et du passif entre le SIE de la Vallée de la Save et des Coteaux de Cadours (compétence EAU) et les communes d'Aussonne, Mondonville et Seilh et leur transfert à la Communauté urbaine du Grand Toulouse

Solde des relations financières suite à la clôture des budgets annexes de l'eau pour la commune de Brax

Partage de l'actif et du passif entre le SIE de la Banlieue Sud Ouest de Toulouse (compétence EAU) et les communes de Villeneuve Tolosane et Cugnaux et leur transfert au Grand Toulouse

Schéma des espaces de nature : Approbation du maillage vert

Education à l'environnement — France Nature Environnement - 34ème Congrès national : attribution d'une subvention

Solde des relations financières suite à la clôture des budgets annexes de l'eau pour la commune de Balma

Création de groupement de commande Grand Toulouse / Ville de Toulouse pour la démarche Agenda 21 - Plan Climat Territorial et Demandes de subventions

Partage de l'actif et du passif entre le SITROM des Cantons Centre et Nord de Toulouse et Aucamville, Balma, Castelginest, Fenouillet, Fonbeauzard, Launaguet, Saint Alban et L'Union et leur transfert au Grand Toulouse

Travaux divers de voirie : Demande d'autorisations et demandes de subventions au Conseil Général de la Haute-Garonne

Desserte de la ZAC des Ramassiers et de Saint-Martin du Touch - études et travaux relatifs à la construction du pont rail de "Le Page" et des trémies routières : adoption de l'avenant n°1 à la convention avec RFF

Approbation de la 1ère modification simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Colomiers - modification de l'article 11 sur les toitures

Société INEO — remplacement de candélabres et travaux éclairage public : Adoption d'un protocole transactionnel

Aérodrome Lasbordes — Travaux sur piste : Adoption d'une convention relative à l'intervention de l'équipe spécialisée des bases aériennes de la Haute-Garonne

Création de groupement de commande pour l'acquisition de services de formations

Approbation de la 3ème révision simplifiée du PLU du Grand Toulouse, commune de Toulouse - déclassement d'une partie de zone N et modification d'un emplacement réservé pour implantation du poste source ERDF Cancéropôle

ZAC du Cancéropôle (Toulouse) : adoption d'une convention avec ICADE pour le financement de l'évolution d'un poste transformateur HT en MT

ZAC du Parc de l'Escalette (Pibrac) : détermination des conditions nouvelles de consultation pour l'attribution de la concession d'aménagement

ZAC du Cancéropôle (Toulouse) : modification de la SHON affectée aux îlots D2 et D6 - modification des CCCT

Partage de l'actif et du passif entre le SIVOM de la Saudrune (compétence Voirie) et la commune de Villeneuve Tolosane et leur transfert à la Communauté urbaine du Grand Toulouse

Saint — Orens - Route de Cayras RD54 (section Tuileries - Champs Pinsons) : approbation du projet, lancement des acquisitions foncières et ouverture des enquêtes publiques

Opérations foncières — réalisation d'une piste cyclable (impasse Langlade - Toulouse) : Acquisition à ASF d'une emprise de 148m2

Opérations foncières — Aménagement du chemin de Fenouillet : Acquisition de terrains (SA Carrosserie industrielle Serignac)

Marathon 2010 : adoption de la convention de partenariat avec le Comité départemental d'Athlétisme

PLIE : renouvellement de la convention de partenariat avec le Sicoval (2010)

BioMedical Alliance : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010

Marathon 2010 : attribution des primes aux vainqueurs

Boutique de Gestion — CREER : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010

Incubateur régional : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010

Association Kiosque Info cancer : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010

Les Argoulets : adoption d'une convention de mise à disposition pour l'organisation de spectacle (Association Par Haz'Art)

Midi — Pyrénées Entreprendre (MPE) : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010

Académie de l'air et de l'espace : soutien du Grand Toulouse au titre de 2010

Initiatives pour une Economie Solidaire (IéS) : Participation du Grand Toulouse au capital, soutien au titre de 2010 et désignation d'un représentant

Marathon 2010 : adoption des tarifs d'inscription

Séisme du 12 janvier en Haïti : attribution d'une subvention exceptionnelle (modification de la délibération du 12 février 2010)

PLIE : Demande de délégation de gestion de subvention globale FSE pour la période 2010-2012

Marathon 2010 : adoption des tarifs de location de stand sur le village et adoption d'un contrat type

Création de l'association du Club des conseils syndicaux : attribution d'une subvention

Décision modificative n°1 — Exercice 2010

Education à l'environnement — Association Cumulo Nimbus : attribution d'une subvention

Association Maison du Vélo — Semaine de la Mobilité 2009 : Attribution d'une subvention

ZAC du Cancéropôle (Toulouse) : adoption d'une convention de mise à disposition temporaire d'une partie du parking mutualisé pour le chantier de lHôpital du Cancer

Association Mondovélo — création de nouvelles animations pédagogiques : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2010

Organisation des Bus Cyclistes — modernisation du site Internet : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2010

Cancéropôle Emploi — programme 2010-2011 : adoption de l'avenant n°1 à la convention

Evolution de la rémunération d'agents non titulaires recrutés en durée indéterminée

Création de groupement de commande pour renouvellement du système d'information financier

Engagement d'une procédure de dialogue compétitif pour la fourniture, mise en oeuvre et maintenance d'une solution informatique dans le cadre du renouvellement du système d'information financier

Etat des emplois permanents de la collectivité : création et suppression de postes pour l'année 2010 (modification)

FEDER — Mise en œuvre du programme " Emploi et Cohésion sociale " : attribution d'une subvention à la FNARS pour le développement d'ateliers et chantiers d'insertion

Attribution de subventions aux associations au titre de la cohésion sociale (1ère tranche 2010)

Centre expert Esanté : Adhésion et soutien du Grand Toulouse

LMSE — Tronçon université : adoption de l'avant-projet et du dossier d'enquête publique

Occupation du domaine public communautaire par les ouvrages de réseaux de transport et de distribution de gaz (décret n°2007-606 du 25 avril 2007) : fixation des tarifs de la redevance

Projet urbain " Matabiau " : délégation à TISSEO SMTC de la maîtrise d'ouvrage de l'étude de programmation fonctionnelle des TC urbains à l'intérieur du futur pôle d'échanges multimodal

Adoption d'une convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) entre le Grand Toulouse et ADN Patrimoine sur la commune de Villeneuve Tolosane