26 mai 2003

LIAISON MULTIMODALE SUD EST : consultation pour convention de mandat et assistance DUP

UNIVERSITE PAUL SABATIER : Désignation d'un représentant

LIAISON MULTIMODALE SUD EST : Constitution du Comité de Pilotage

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 26 mai 2003

FIL VERT : approbation du Règlement

HABITAT COPROPRIETES — Bayonne : adoption de l'avenant n°1 au marché MOUS (URBANIS)

BALMA — Convention avec la SMAT pour création de branchements EV EP (station Gramont)

GRAND TOULOUSE — AUSSONNELLE : Programme d'assainissement global – modification du phasage de la station d'épuration

Compte rendu des décisions prises par le Président (2003)

SYSTEME de GESTION GLOBALE des DEPLACEMENTS : Convention de fonctionnement

HABITAT OPAH SINISTRES : avenant n°3 à la convention d'objectifs

OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL D'EQUIPEMENT COMMERCIAL : Désignation de représentants

Zone de loisirs du Bocage : retrait de l'intérêt communautaire

TOULOUSE — Quartier de Brassac – Rejets EP dans le Canal du Midi : convention avec VNF

Frais de déplacements de MM Beyney et Chollet. CCI de Nice, juin 2003

JONCTION EST : adoption du principe d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (DDE)

JONCTION EST : Constitution du Comité de Pilotage

INCUBATEUR REGIONAL — Création d'entreprises : Participation du Grand Toulouse

Commission Territoriale Midi — Pyrénées des voies navigables – renouvellement : désignation d'un représentant

HABITAT — ObserveR : adhésion du Grand Toulouse

Commission d'Appel d'Offres : désignation d'un membre de la CAO du Grand Toulouse pour participer aux Commissions d'Appel d 'Offres des groupements de commande RV RC

SEMIDIAS : Désignation de représentants

GRAND TOULOUSE — COLLECTEUR AUSSONNELLE : Demande d'affectation du reliquat des crédits antérieurs de subventions (1998-2001) accordées par le Conseil Général aux communes

HAUTE GARONNE INITIATIVE : versement de la subvention 2002

AIR EXPO : versement de la subvention 2002

Garantie emprunt OPAC TLSE (rue Charente Toulouse)

AUAT : Subvention 2003

Garantie emprunt OPAC TLSE (24 rue de Caen Toulouse)

TOULOUSE — Pont des Demoiselles : demande de subvention au Conseil Général

Garantie emprunt OPAC TLSE (20 rue Luchet Toulouse)

Garantie emprunt OPAC TLSE (rue Daste Toulouse)

Garantie emprunt OPAC TLSE (rue Vestrepain Toulouse)

Garantie emprunt OPAC TLSE (16 — 22 rue Maurieres Toulouse)

Garantie emprunt OPAC TLSE ( 40 av Lespinet Toulouse)

CNRS — 8ème COLLOQUE « DE LA RECHERCHE A LA DECOUVERTE » : Demande de subvention

Garantie emprunt Colomiers Habitat (24 rue principale Pibrac)

Garantie emprunt PROMOLOGIS (15 route de Bayonne Toulouse)

Garantie emprunt OPAC TLSE (18 rue Menton Toulouse)

SIAM 2001 : Versement de la subvention

5ème SYMPOSIUM AERONAUTIQUE ET SPATIAL ONERA DLR : Demande de subvention

Travaux de réaménagement Bd Yves Brunaud : engagement de la consultation et adoption du DCE

Garantie emprunt SA HLM PAPUS (2 — 8 rue d'Auvergne Toulouse)

MONTAUDRAN — Travaux de rénovation de la Pépinière d'entreprises : Adoption de l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre

AUCAMVILLE — Travaux EU rue P. et M. Curie : Approbation du DCE

BLAGNAC — Travaux EP rue Servanty : Approbation du DCE

Travaux d'aménagement Chemin de Fenouillet : consultation de maîtres d'œuvre

ZAC AEROCONSTELLATION — Aires Industrielles : approbation du DCE (marché n°5)

ORTHOPHOTOPLAN : Modalités d'acquisition des fichiers numériques auprès du Grand Toulouse

Travaux de réfection de la chaussée, rue Matabiau : engagement de la consultation et adoption du DCE

BALMA — Travaux EP RD 70 rte de Pin Balma : adoption de l'avenant n° 1 au marché passé avec la SOTRAP

SEILH — Travaux EP Chemin des Tricheries : Approbation du DCE

TOURNEFEUILLE — Travaux d'assainissement EU Rue du Marquisat : Approbation du DCE

ZAC des RAMASSIERS : Lancement de la concertation préalable à la 1ère modification du dossier de création

MONTAUDRAN — Travaux de rénovation de la Pépinière d'entreprises : avenant n°2 à la convention de mandat (SETOMIP)

Garantie emprunt SA HLM CHALETS (4 — 6 rue 5 clous Toulouse)

MONTAUDRAN — Travaux de rénovation de la Pépinière d'entreprises : adoption du DCE (modification de la délibération du 24 février 2003)

GRAND TOULOUSE CONSTRUCTION STATION D'EPURATION de SEILH – Etudes techniques préalables : adoption des marchés

BALMA — Marché de prestations pour l'exploitation et l'entretien des réseaux EU EP

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 1 IUT Blagnac – extension des locaux Génie des Télécoms et Réseaux : convention financière avec le Département

GRAND TOULOUSE RESEAUX D'ASSAINISSEMENT — Inspections télévisées et tests (2ème tranche) : Adoption du dossier d'appel d'offres (marché à bons de commande)

CIADT : IFR des sciences du cerveau : regroupement des équipes de recherche sur Purpan

RESEAU CYCLABLE 1999 : paiement du solde (Blagnac)

MONTAUDRAN — Nouveau plan de financement

PREVENTION — Conseil Départemental de Prévention : Désignation de représentants aux groupes de travail et au Bureau

PREVENTION — Maisons de Justice et du Droit : désignation de représentants aux Conseils des 3 MJD

PREVENTION — Centre éducatif Passerelle : Travaux d'aménagement de la propriété Candoulives : adoption du DCE

HABITAT — Logement social PLAi : subventions aux organismes HLM (3ème tranche 2003)

HABITAT COPROPRIETES — Bellefontaine : Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) Adoption du DCE

PREVENTION Forum Français de Sécurité urbaine : adhésion du Grand Toulouse

IMT : Convention avec AIRBUS

HABITAT OPAH SINISTRES : avenant n°1 aux marchés d'animation

CPER 2000 — 2006 ENSEIGNEMENT SUPERIEUR U3M Toulouse 3 UFR STAPS et HALLE DE SPORTS : Adoption de l'avenant n°1 à la Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage à la Ville de Toulouse

Procès — verbal du Conseil de Communauté du 26 mai 2003

Soutien du Grand Toulouse au développement de la recherche de l'entreprise RECIF