18 février 2002

Convention de mise à disposition d'un attaché auprès du GIP : directeur du PLIE

Compte rendu des décisions prises par le Président (2001 et 2002)

OPAH sinistrés : avenant 1 au marché URBANIS

Prise en charge des frais de déplacement des candidats aux commissions de recrutement

Etude prospective 2002/2004. Lancement de la consultation

Parc de découverte à thème aéronautique et spatial : lancement des études

IMT — Contrat de location de fibres optiques aux usagers (CEGETEL)

SYMCCOVIT : approbation de la nouvelle rédaction des statuts

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 18 février 2002

Avenant 1 à la convention de mandat pour les équipements d'intêret général

Grand Projet de Ville : présentation et approbation de la convention territoriale

AFIT : adhésion et mission d'assistance

IMT. Avenant 3 à la convention de mandat avec la SETOMIP

Participation du Grand Toulouse au CNRT "aéronautique et espace"

IMT — Compte rendu d'activités 2001

Indemnisation des stagiaires

Avis du GT . Projet d'itinéraire à très grand gabarit sur son territoire (SCOT)

Création d'un poste d'attaché territorial

Travaux Assainissement — Mission de coordination SPS : lancement de la consultation appel d'offres ouvert sans variante

IMT :avenant 2 au marché des travaux pour réalisation

ZAC Andromède : avances à la SEM Blagnac Constellation

Salon de l'immobilier ; participation du Grand Toulouse

Convention de mandat d'études pour l'aménagement " Constellation". Avenant 3

ZAC Monges Croix du Sud : avances à la SEM Blagnac Constellation

ZAC Aéroconstellation.Avenant 2 à la convention publique d'aménagement

PLAm et logements d'urgence : subventions accordées pour 1999 et 2001

Travaux d'infrastructures ZAC Aéroconstellation.Avenant 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et de coordination

ZAC Aéroconstellation: création d'un groupement de commandes

ZAC Aéroconstellation: 2°modif. du dossier de réalisation

Tournefeuille : remboursement des frais de branchement aux réseaux d'eaux usées. 26° tranche

Programme 2001 Réseau Cyclable: décision d'attribution de fonds de concours

Castelginest : marché de prestation pour l'exploitation et l'entretien des réseaux d'eaux

Modification des statuts de la CAGT : compétence facultative "réseaux vert et cyclable"

Frais de déplacement relatif à la signature de la Charte sur le financement des réseaux cyclabl

Programme 2001 Réseau vert: décision d'attribution de fonds de concours

Maisons de l'emploi - solde 2001

Création d'un emploi de chargé de realtions presse

Retrait de la délib. 29/10/01 relative à la création d'un emploi de chargé de mission santé/bio

Convention entre le GT et le Sicoval: santé et biotechnologies

Aussonne : mise en place d'un silo à boue à la station d'épuration. Demande de subvention

SMACL. avenant 1 au marché d'assurance de la flotte automobile

Mission à l'international: convention de partenariat GT et CCIT

Procès — verbal du Conseil du 18 février 2002

Sécurité sur les zones de loisirs : demande d'inscription au CLS