19 mai 2006

Cancéropôle : Adoption d'un protocole avec lsochem / SNPE

Gramont — Opération de reconversion du site de l'ELCA : Lancement de la procédure de lotissement (modification de la délibération du 31 mars 2006)

Ecole Régionale de la 2ème Chance : Participation du Grand Toulouse au titre de l'année 2006

Compte rendu des décisions (2006)

IMT — Raccordement du bâtiment Marengo : Convention d'occupation du domaine public avec la ville de Toulouse

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 19 mai 2006

Frais de déplacements de M. Claude RAYNAL - Visite parc agricole Baix Lloregat - Barcelone, mai 2006

Secteur Matabiau — Marengo - Périole - Raynal - Etude prospective de programmation : Adoption d'une convention financière

IMT — Programme prévisionnel des évolutions pour l'année 2006

Frais de déplacement de M. BEYNEY — Atelier métropolitain - Castres, mars 2006

Projet de Plan d'Exposition au Bruit (PEB) de l'aéroport de Toulouse Blagnac (mars 2006) : Avis du Grand Toulouse

Fil Vert 2006 : Adoption d'une convention cadre de partenariat

Programme local de lHabitat : Adoption de la Charte de mixité urbaine

Politique de la Ville — Programmation des actions 2006 "veille éducative"

Cancéropôle — Appui à l'ingénierie des projets de l'Institut des Technologies Avancées des Sciences du Vivant (ITAV) : participation financière du Grand Toulouse

Cancéropôle : adoption du protocole TOTAL Infrastructures Gaz de France

Base de loisirs de Sesquières : Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'une partie du lac (TELESKI)

Déclassement des routes nationales pour leur transfert dans le domaine public communal de la ville de Toulouse : Adoption d'une convention tripartite

Adoption du cadre d'intervention du Grand Toulouse dans les zones communautaires dhabitat et d'activité (ZAC, lotissements...)

Adoption du marché de maîtrise d'oeuvre des travaux de construction d'un ensemble immobilier destiné aux sciences du vivant "Pépinière ITAV"

ZAC Andromède et Monges Croix du Sud : désignation de représentants à la Commission d'Appel d'Offres de la SEM Constellation (aménageur)

Opérations foncières — Balma Gramont - Opération de reconversion du site de l'ELCA : Acquisition de la parcelle CL14

Gouvernance HLM : Désignation de représentants au Conseil d'administration de SFHE

Gramont — Opération de reconversion du site de l'ELCA : Cession de 2 lots à la société Pitch Promotion (modification de la délibération du 31 mars 2006)

Aménagement du carrefour Collongues (Colomiers) : Adoption d'une convention de groupement de commande

Base de loisirs de Pinot : Déclassement de l'intérêt communautaire d'une parcelle pour la réalisation d'équipements communaux

Base de loisirs de Bouconne : Adoption de la convention d'utilisation avec le Syndicat mixte pour l'aménagement de la Forêt de Bouconne au titre de l'année 2006

Opérations foncières — ZAD AéroConstellation - DUP Réserve foncière Aussonne : Acquisition de la parcelle ZK331 (Aussonne)

Colloque "ObserveR" — avril 2006 : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Conférence "CANEUS 2006" : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Frais de déplacement de Mme DURAND ADER — Mission économique ADEC-NS - Saragosse, avril 2006

4ème Universités d'été du management public territorial : Attribution d'une subvention exceptionnelle

Charte pour l'Environnement — Schéma des espaces de nature : Adoption du cahier des charges et demandes de subvention

Charte pour l'Environnement — ConfluenceS Garonne Ariège : Adoption de la charte territoriale et adhésion à l'association de préfiguration

Réseau européen d'espaces naturels NATURA 2000 - Périmètre proposé pour le projet de zone de protection spéciale (ZPS) au titre de la Directive "Oiseaux" : Avis du Grand Toulouse

Politique de la Ville — Prévention : Mise en oeuvre de la programmation 2006 des actions en faveur de la parentalité

Modification de la Commission Locale d'Information et de Prévention (CLIP) du pôle chimique de Toulouse : Désignation de deux représentants au Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC)

Association Mix Arts Myrys : Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux

Politique de la ville — Contrat de Ville : Programmation 2006 (projets Culture)

Création d'emplois non titulaires

Renouvellement d'un emploi de technicien supérieur

Procès — verbal du Conseil du 19 mai 2006

Association FACE : désignation de représentants (conseil d'administration)