7 février 2005

Compte rendu des décisions prises par le Président (2004)

Débat d'orientations budgétaires 2005

P.L.U. de la ville de Seilh : Avis du Grand Toulouse

SITEF : Nouvelle organisation et première opération labellisable (Clusters 2005)

Modification partielle de la représentation du Grand Toulouse au Comité syndical du SMTC - Procès Verbal

Ordre du jour du Conseil de Communauté du 7 février 2005

Procès verbal du Conseil de Communauté du 7 février 2005

P.L.U. de la ville de Toulouse : Avis du Grand Toulouse

ZAC de GRAMONT — Site de l'ELCA : Convention d'occupation à titre précaire (La Grainerie)

Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) sur parcelle secteur Lafourguette (BZ20) : Engagement du Grand Toulouse sur l'acquisition à la ville de Toulouse

Déclaration d'Intention d'Aliéner (DIA) sur parcelle secteur Toulouse Montaudran (AP8) : Engagement du Grand Toulouse sur l'acquisition à la ville de Toulouse

ZAC AéroConstellation — Pistes de raccordement à l'aéroport : Convention d'Autorisation d'Occupation Temporaire entre le Grand Toulouse, l'AFUL et la CCIT

ZAC des Ramassiers : Adoption d'une convention Grand Toulouse / Conseil Général / Ville de Colomiers / Ville de Toulouse / SEM de Colomiers pour déclassement de voies

Secteur Langlade Braqueville : reconnaissance de l'intérêt communautaire des terrains à aménager

ZAC de GRAMONT : Adoption d'une convention Grand Toulouse / SMTC / CEAT (emprise foncière et réseaux)

Compte rendu du Bureau du 7 février 2005

Ordre du Jour du Bureau du 7 février 2005

Gestion de la dette — Remboursement par anticipation : Autorisation de paiement avant l'adoption du Budget primitif 2005

Mode d'exploitation des Transports en commun de l'agglomération toulousaine

Infrastructure Métropolitaine de Télécommunications : Adoption de l'avenant n°5