2 décembre 2002

Toul 7 délibérations

délibérations

Autres decisions

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (7)

Autres decisions 5 délibérations

Compte rendu des décisions prises par le Président (2002)

Création d'un poste de rédacteur territorial

Procès verbal du Conseil du 2 décembre 2002

Ordre du Jour du Conseil de Communauté du 2 décembre 2002

ASS : avenant n°10 au cahier des charges assainissement Ville de Toulouse/ Grand Toulouse et la CGE

Finances & Budget 2 délibérations

ASS : station d'épuration Ginestous : principe dharmonisation des tarifs redevance

HPV — Opah sinistrés : engagement des subventions à verser aux propriétaires 1ère tranche 2002

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