CM

10 décembre 1911

Toul 100 délibérations

100

délibérations

40

Autres decisions

21

Finances & Budget

9

Environnement

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Délibérations (100)

Autres decisions 40 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Canguilhem(octroi) p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Affaire veuve Loses. Paiement des frais p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Rouby veuve de François Combi ancien agent de la Sûreté p. 359

Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Pont des Amidonniers. Question p. 368

Session extraordinaire. Introductions. Affaire Touraffon Lansac. Acquiescement à jugement p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Tardos (octroi) p. 357

Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument commémoratif à la gloire des défenseurs de Belfort. Souscription p. 359

Session extraordinaire. Introductions. 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location. Demande Alexis p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 361

Session extraordinaire. Séance du 12 octobre 1911. Procès verbal p. 356

Session extraordinaire. Rapports. Viandes saisies. Remboursement des droits d'octroi. Crédit p. 359

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noélie Anne Razat veuve de Frédéric Barrau ancien contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 364

Session extraordinaire. Introductions. Instance Machicot. Borne fontaine. Règlement p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (juin 1911) p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Rue Gravelotte. Pavage p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (mai 1911) p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs veuve Duclos p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un pont bascule sur la petite place du Port Garaud p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours faite par Mme veuve Delhom veuve de M Bières ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 361

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Dupin ancien préposé de 1ère classe p. 365

Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Habitants des allées Lafayette. Pétition p. 369

Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Crédit supplémentaire p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de matelas antiseptiques. Renouvellement du traité Alepée p. 361

Session extraordinaire. Frais de capture des chiens. Crédit p. 356

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (juillet 1911) p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Peyronnet veuve de Bertrand Pagès ancien brigadier d'octroi p. 364

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Piquemal (octroi) p. 357

Session extraordinaire. Rapports. Cahier des clauses et conditions générales (modifications) p. 359

Session extraordinaire. Introductions. Jardins et promenades. Crédit supplémentaire p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Arnaud Lalaurette contrôleur de 1ère classe p. 365

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Courthieu contrôleur de 1ère classe p. 365

Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage électrique. Retour du dossier. Question p. 368

Session extraordinaire. Introductions. Part contributive de la ville dans l'application de la loi sur les retraites ouvrières p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Affaire Blanc. Enlèvement de gadoues. Règlement p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Rue Merly. Pavage p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée partielle d'une hypothèque p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Usine élévatoire de Guilheméry. Réparations au moteur n° 2 p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Boulevard des Minimes. Solde d'indemnité p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Part contributive de la ville pour l'application de la loi du 5 avril 1910 p. 358

Finances & Budget 21 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Subvention p. 362

Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve et de l'armée territoriale en retraite. Demande de subvention p. 363

Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concours musical de Saint Gaudens. Demande de subvention p. 362

Session extraordinaire. Rapports. Chambre syndicale des menuisiers en fauteuils de Toulouse. Subvention p. 362

Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes aux abords de la gare Saint Agne p. 358

Session extraordinaire. Catastrophe du cuirassé LA Liberté. Subvention p. 356

Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1911. Pourvoi en conseil d'état p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville pour dépenses de première installation de matériel et de collections p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Toulouse employés club. Demande de subvention p. 362

Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve et de territoriale. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 361

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1911 p. 366

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 366

Session extraordinaire. Rapports. Société la prévoyance des ouvriers. Congrès de la mutualité à Roubaix. Subvention p. 363

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes st budgets p. 360

Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés de secours mutuels de la Haute Garonne. Congrès de Roubaix. Subvention p. 362

Session extraordinaire. Rapports. Organisation d'une course cycliste Toulouse Luchon. Demande de subvention p. 362

Session extraordinaire. Rapports. Union harmonique de Lardenne. Subvention p. 363

Session extraordinaire. Rapports. Union de l'ameublement de Toulouse. Subvention p. 363

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 363

Session extraordinaire. Rapports. Société Toulouse olympique. Demande de subvention p. 362

Session extraordinaire. Rapports. Belle chanson et musettes toulousaines. Demande de subvention p. 362

Environnement 9 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Fourniture de denrées. Cahier des charges p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Musée dhistoire naturelle. Fourniture de deux velums. Traité Saint Frères p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Affaire Emilie Laurens. Redevance pour concession d'eau (1905). Opposition à commandement p. 358

Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Ecole des beaux arts. Admission de jeunes filles p. 368

Session extraordinaire. Introductions. Secours en faveur de M Barry professeur à l'école des beaux arts p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Fourniture de vin. Rabais supplémentaire p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Laurans, veuve de Joseph Rocamir ancien chef de bureau à la Mairie p. 360

Session extraordinaire. Introductions. Route de Fronton, quartiers Lalande, Ginestous, Petit Communal, Trois Cocus. Création de bureaux de poste, télégraphe et téléphone. Pétition p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un laboratoire de bactériologie 5me lot. Couverture et zinguerie. Bordereau des prix supplémentaires p. 361

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrains. Alignement chemin des Récollets. Affaire Pardes p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Ecole Lakanal garçons. Aménagement d'une nouvelle salle de classe. p. 360

Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Le Laip. Droits de voirie 1911. non valeur p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Musée Saint Raymond. Aménagement d'une salle pour installer les collections Georges Labit p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Hôtel de Ville. Salle des mariages et salles annexes. Entresolement de la salle des mariages. Aménagement de divers services p. 367

Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Démolition et reconstruction du pavillon de la bascule de Saint Simon p. 358

Session extraordinaire. Introductions. Alignement rue des Récollets. Vente de terrain. Affaire Ducos p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Accident. Réclamation de Thubert p. 360

Sécurité 7 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Lagassé (police) p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Charlas Henri (police) p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue des Amidonniers p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Rémi François (police) p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Labadie (police) p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Hébrard p. 357

Éducation 4 délibérations

Session extraordinaire. Achat de matériel d'enseignement nécessaire aux écoles primaires communales. Adjudication p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Distribution des prix aux élèves des écoles communales. Traités Saint frères et Campourcy p. 357

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1910 p. 366

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1910 p. 365

Transport & Mobilité 3 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Rue des Saules. Buses en ciment pour l'écoulement des eaux p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Suppression du service de tramway. Question p. 366

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Busca (octroi) p. 357

Ressources humaines 2 délibérations

Session extraordinaire. Personnel des droits de place et du poids public. Crédit p. 357

Session extraordinaire. Introductions. Personnel du laboratoire municipal. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième de traitement. Demandes Meyer et Decaudin p. 357

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un immeuble situé petite rue Saint Ursule et acquisition d'immeubles nécessaires à la construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Emprunt de 1008.000 fr. Désaffectation p. 358

Session extraordinaire. Rapports. Installation de six cabines de bains douches et annexes de la crèche municipale 73 rue Saint Michel, 1er lot. Bordereau des prix supplémentaires p. 359

Administration 1 délibération

Session extraordinaire. Election d'un membre du conseil général (canton Nord) p. 356

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Eclairage. Sommes dues par M Cazelles. Délibération du conseil municipal du 1er août 1911 p. 358

Sport 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents dirigés par l'institut anti rabique de Montpellier. Règlement des frais de transport et de nourriture p. 358

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