10 décembre 1911
100
délibérations
40
Autres decisions
21
Finances & Budget
9
Environnement
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Délibérations (100)
Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Canguilhem(octroi) p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Affaire veuve Loses. Paiement des frais p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Rosalie Rouby veuve de François Combi ancien agent de la Sûreté p. 359
Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Pont des Amidonniers. Question p. 368
Session extraordinaire. Introductions. Affaire Touraffon Lansac. Acquiescement à jugement p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Tardos (octroi) p. 357
Session extraordinaire. Rapports. Erection d'un monument commémoratif à la gloire des défenseurs de Belfort. Souscription p. 359
Session extraordinaire. Introductions. 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location. Demande Alexis p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 361
Session extraordinaire. Séance du 12 octobre 1911. Procès verbal p. 356
Session extraordinaire. Rapports. Viandes saisies. Remboursement des droits d'octroi. Crédit p. 359
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Noélie Anne Razat veuve de Frédéric Barrau ancien contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 364
Session extraordinaire. Introductions. Instance Machicot. Borne fontaine. Règlement p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (juin 1911) p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Rue Gravelotte. Pavage p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (mai 1911) p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Petites soeurs des pauvres. Legs veuve Duclos p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Installation d'un pont bascule sur la petite place du Port Garaud p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Demande de secours faite par Mme veuve Delhom veuve de M Bières ancien préposé d'octroi de 1re classe p. 361
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Baptiste Dupin ancien préposé de 1ère classe p. 365
Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Habitants des allées Lafayette. Pétition p. 369
Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents de passage. Crédit supplémentaire p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de matelas antiseptiques. Renouvellement du traité Alepée p. 361
Session extraordinaire. Frais de capture des chiens. Crédit p. 356
Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites (juillet 1911) p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Peyronnet veuve de Bertrand Pagès ancien brigadier d'octroi p. 364
Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Piquemal (octroi) p. 357
Session extraordinaire. Rapports. Cahier des clauses et conditions générales (modifications) p. 359
Session extraordinaire. Introductions. Jardins et promenades. Crédit supplémentaire p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Arnaud Lalaurette contrôleur de 1ère classe p. 365
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Gabriel Courthieu contrôleur de 1ère classe p. 365
Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Eclairage électrique. Retour du dossier. Question p. 368
Session extraordinaire. Introductions. Part contributive de la ville dans l'application de la loi sur les retraites ouvrières p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Affaire Blanc. Enlèvement de gadoues. Règlement p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Rue Merly. Pavage p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée partielle d'une hypothèque p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Usine élévatoire de Guilheméry. Réparations au moteur n° 2 p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Expropriation. Boulevard des Minimes. Solde d'indemnité p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Part contributive de la ville pour l'application de la loi du 5 avril 1910 p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Subvention p. 362
Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve et de l'armée territoriale en retraite. Demande de subvention p. 363
Session extraordinaire. Rapports. Orphéon toulousain. Concours musical de Saint Gaudens. Demande de subvention p. 362
Session extraordinaire. Rapports. Chambre syndicale des menuisiers en fauteuils de Toulouse. Subvention p. 362
Session extraordinaire. Introductions. Création d'une recette auxiliaire des postes aux abords de la gare Saint Agne p. 358
Session extraordinaire. Catastrophe du cuirassé LA Liberté. Subvention p. 356
Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1911. Pourvoi en conseil d'état p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville pour dépenses de première installation de matériel et de collections p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Toulouse employés club. Demande de subvention p. 362
Session extraordinaire. Rapports. Association des officiers de réserve et de territoriale. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 361
Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1911 p. 366
Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1912 p. 366
Session extraordinaire. Rapports. Société la prévoyance des ouvriers. Congrès de la mutualité à Roubaix. Subvention p. 363
Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Comptes st budgets p. 360
Session extraordinaire. Rapports. Fédération des sociétés de secours mutuels de la Haute Garonne. Congrès de Roubaix. Subvention p. 362
Session extraordinaire. Rapports. Organisation d'une course cycliste Toulouse Luchon. Demande de subvention p. 362
Session extraordinaire. Rapports. Union harmonique de Lardenne. Subvention p. 363
Session extraordinaire. Rapports. Union de l'ameublement de Toulouse. Subvention p. 363
Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers cochers de fiacre de la ville de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 363
Session extraordinaire. Rapports. Société Toulouse olympique. Demande de subvention p. 362
Session extraordinaire. Rapports. Belle chanson et musettes toulousaines. Demande de subvention p. 362
Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Fourniture de denrées. Cahier des charges p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Musée dhistoire naturelle. Fourniture de deux velums. Traité Saint Frères p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Affaire Emilie Laurens. Redevance pour concession d'eau (1905). Opposition à commandement p. 358
Session extraordinaire. Voeux. Questions. Pétitions. Ecole des beaux arts. Admission de jeunes filles p. 368
Session extraordinaire. Introductions. Secours en faveur de M Barry professeur à l'école des beaux arts p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Fourneaux économiques. Fourniture de vin. Rabais supplémentaire p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Laurans, veuve de Joseph Rocamir ancien chef de bureau à la Mairie p. 360
Session extraordinaire. Introductions. Route de Fronton, quartiers Lalande, Ginestous, Petit Communal, Trois Cocus. Création de bureaux de poste, télégraphe et téléphone. Pétition p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un laboratoire de bactériologie 5me lot. Couverture et zinguerie. Bordereau des prix supplémentaires p. 361
Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrains. Alignement chemin des Récollets. Affaire Pardes p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Ecole Lakanal garçons. Aménagement d'une nouvelle salle de classe. p. 360
Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Le Laip. Droits de voirie 1911. non valeur p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Musée Saint Raymond. Aménagement d'une salle pour installer les collections Georges Labit p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Hôtel de Ville. Salle des mariages et salles annexes. Entresolement de la salle des mariages. Aménagement de divers services p. 367
Session extraordinaire. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers. Acquisition d'un fourgon automobile. Traité Laporte p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Démolition et reconstruction du pavillon de la bascule de Saint Simon p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Alignement rue des Récollets. Vente de terrain. Affaire Ducos p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Voirie. Accident. Réclamation de Thubert p. 360
Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Lagassé (police) p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Charlas Henri (police) p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue des Amidonniers p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Rémi François (police) p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Labadie (police) p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Bâtiments communaux p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Assurance contre l'incendie. Ancienne usine Hébrard p. 357
Session extraordinaire. Achat de matériel d'enseignement nécessaire aux écoles primaires communales. Adjudication p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Distribution des prix aux élèves des écoles communales. Traités Saint frères et Campourcy p. 357
Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1910 p. 366
Session extraordinaire. Rapports. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1910 p. 365
Session extraordinaire. Introductions. Rue des Saules. Buses en ciment pour l'écoulement des eaux p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Suppression du service de tramway. Question p. 366
Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Busca (octroi) p. 357
Session extraordinaire. Personnel des droits de place et du poids public. Crédit p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Personnel du laboratoire municipal. Allocation d'une indemnité égale au premier douzième de traitement. Demandes Meyer et Decaudin p. 357
Session extraordinaire. Introductions. Acquisition d'un immeuble situé petite rue Saint Ursule et acquisition d'immeubles nécessaires à la construction d'une école de filles et d'une école maternelle au quartier Matabiau. Emprunt de 1008.000 fr. Désaffectation p. 358
Session extraordinaire. Rapports. Installation de six cabines de bains douches et annexes de la crèche municipale 73 rue Saint Michel, 1er lot. Bordereau des prix supplémentaires p. 359
Session extraordinaire. Election d'un membre du conseil général (canton Nord) p. 356
Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Eclairage. Sommes dues par M Cazelles. Délibération du conseil municipal du 1er août 1911 p. 358
Session extraordinaire. Introductions. Secours à des indigents dirigés par l'institut anti rabique de Montpellier. Règlement des frais de transport et de nourriture p. 358
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