3 janvier 1912

Session de droit. Suite. Rapports. Hospices de Toulouse. Ecole d'infirmières. Bourses p. 148

Session de droit. Suite. Rapports. Décoration du Capitole. Fonds de concours p. 154

Session de droit. Suite. Rapports. Couverture d'une partie du fossé de Miègesolle et mise en état de viabilité du boulevard des Récollets p. 164

Session de droit. Suite. Rapports. Règlement dhonoraires dus à Me Pérès avocat p. 157

Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de cercueils par la semeuse. Année 1906. Injonction de la cour des comptes p. 154

Session de droit. Suite. Séance du 1er mars 1912. Procès verbal p. 148

Session de droit. Suite. Rapports. Instance Itier. Règlement p. 161

Session de droit. Suite. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites p. 148

Session de droit. Suite. Pétitions — Questions - Propositions. Bains douches aux Amidonniers. Proposition p. 166

Session de droit. Suite. Rapports. Dérogation à la loi sur le repos hebdomadaire. Demande Bousquet Antoinette née Séguéla marchande de légumes au marché Victor Hugo p. 150

Session de droit. Suite. Rapports. Règlement dhonoraires dus à Me Soulié avocat p. 157

Session de droit. Suite. Rapports. Règlement des frais et honoraires dus à Mes Lascazes, notaire, et Pérès, avocat de la ville p. 155

Session de droit. Suite. Pétitions — Questions - Propositions. Pétition des habitants de la rue Marancin p. 166

Session de droit. Suite. Rapports. Instance Beltramé. Pourvoi en conseil d'état p. 161

Session de droit. Suite. Rapports. Dépôt du service du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Transaction. Affaire Serres p. 159

Session de droit. Suite. Rapports. Affaire Beltramé. Instance d'appel. Règlement p. 162

Session de droit. Suite. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 153

Session de droit. Suite. Rapports. Legs Maury. Sommes dues pour l'année 1908 p. 152

Session de droit. Suite. Rapports. Terrain situé 9 rue des Changes angle de la rue de Metz. Vacant communal. Vente. Affaire Boyer p. 150

Session de droit. Suite. Rapports. Convention avec les hospices civils pour la construction d'un nouvel hôpital. Modification de l'article 5 de la convention du 1er mai 1908 p. 163

Session de droit. Suite. Rapports. Acquisition de casiers pour la direction de l'octroi p. 149

Session de droit. Suite. Rapports. Immeuble Suquet. Règlement des frais d'expertise p. 162

Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Voirie. Construction d'un égout pour l'assainissement du quartier de l'école d'artillerie. Avant projet p. 165

Session de droit. Suite. Rapports. Reconstruction d'un mur mitoyen et d'une toiture aux marchés aux cochons. Règlement de mitoyenneté. Affaire Gélibert p. 159

Session de droit. Suite. Rapports. Voirie. Transformation du pavage de la rue de Verdun p. 158

Session de droit. Suite. Rapports. Frais d'instance. Acquisition de l'immeuble Chaubet p. 162

Session de droit. Suite. Rapports. Droits de voirie. Réclamation Lespiau. Remboursement de droits de voirie p. 149

Session de droit. Suite. Rapports. Construction d'un groupe scolaire à Saint Martin du Touch. Déblaiement des terres de la place publique au devant du groupe p. 156

Session de droit. Suite. Rapports. Vente d'un terrain communal situé place de la Daurade. Annulation de l'adjudication. Remboursement des frais exposés par l'adjudicataire p. 158

Session de droit. Suite. Rapports. Vente et acquisition de terrain. Alignement. Affaire société des mines de Carmaux p. 148

Session de droit. Suite. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Travaux de dragages. Marché de gré à gré p. 155

Session de droit. Suite. Rapports. Produits des concessions d'eau de 1906. Réclamation Salabert. Admission en non valeur p. 152

Session de droit. Suite. Rapports. Cabines téléphoniques suburbaines 2ème réseau. Projet de convention entre la ville et l'état p. 151

Session de droit. Suite. Rapports. Déversement des eaux pluviales et ménagères dans les égouts de la ville. Proposition d'admission en non valeur des taxes indûment réclamées p. 153

Session de droit. Suite. Rapports. Création d'un bureau de postes, télégraphe et téléphone à Lalande route de Fronton. Pétition des habitants p. 151

Session de droit. Suite. Rapports. Usine de Guilheméry. Fourniture de l'énergie électrique nécessaire au fonctionnement provisoire d'un moteur de secours. Soumission présentée par la société toulousaine du Bazacle p. 153

Session de droit. Suite. Rapports. Règlement des frais et honoraires dus à M° Tétreau avocat de la ville près le conseil d'état p. 153

Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 158

Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Elargissement du pont des Demoiselles p. 165

Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Ancienne faculté des lettres rue de Rémusat. Dégagement de l'amphithéâtre p. 163

Session de droit. Suite. Rapports. Congrès de la fédération des sociétés colombophiles de l'Ouest, Sud Ouest. Subvention p. 149

Session de droit. Suite. Rapports. Caisse de chômage. Répartition de la subvention p. 157

Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture à la bibliothèque municipale des ouvrages neufs. Cahier des charges p. 152

Session de droit. Suite. Rapports. Musée des Augustins. Mesures de sécurité p. 151

Session de droit. Suite. Pétitions — Questions - Propositions. Personnel de la police. Augmentation. Question de M Moudenc p. 166

Session de droit. Suite. Rapports. Assurance contre l'incendie. Moulin du Château. Installation d'un système extincteur. Diminution de prime. Avenant p. 161

Session de droit. Suite. Pétitions — Questions - Propositions. Tramways de Lardenne. Prolongation jusqu'au pont du Touch. Pétition p. 165

Session de droit. Suite. Pétitions — Questions - Propositions. Tramways de la rue de la Concorde. Question p. 166

Session de droit. Suite. Pétitions — Questions - Propositions. Remplacement des pylônes des tramways place du Capitole. Question p. 166

Session de droit. Suite. Rapports. Service du cimetière de Terre-Cabade. Achat d'un cheval p. 148

Session de droit. Suite. Rapports. Emprunt. Cimetière de Terre-Cabade. Mur de clôture p. 157

Session de droit. Suite. Rapports. Théâtre du Capitole. Eclairage de sûreté. Traité dHers Boyer p. 160

Session de droit. Suite. Rapports. Achats de livres pour bibliothèques scolaires. Adjudication p. 149

Session de droit. Suite. Rapports. Règlement de travaux et fournitures exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 157

Session de droit. Suite. Rapports. Groupe scolaire de Saint Martin du Touch. Ecole maternelle de Fontaine Lestang. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 156

Session de droit. Suite. Rapports. Fourniture de denrées nécessaires au lycée de jeunes filles 3ème lot. Charcuterie. Traité Michon p. 153