CM

13 novembre 1918

Toul 58 délibérations

58

délibérations

25

Autres decisions

8

Finances & Budget

5

Sécurité

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Délibérations (58)

Autres decisions 25 délibérations

Session ordinaire. Demande de Gaston Gélis receveur des droits de place relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 257

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables p. 273

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Sentenac veuve de Louis Napoléon Vidal ancien mécanicien de la ville p. 254

Session ordinaire. Séance du 13 novembre 1918. Procès verbal p. 249

Session ordinaire. Eclairage de la voie publique. Question de M. Poulard p. 273

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 275

Session ordinaire. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogation formées par M. M Dube, Maison Modèle, rue Alsace n° 45, Lussot, marchand de chaussures, rue Alsace n° 83, Boulogne articles de ménage, rue du Rempart Villeneuve n° 6 p. 260

Session ordinaire. Ateliers publics de distillation. Demande Bordes distillateur à Lafourguette p. 264

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pauline Berdouch veuve de Paul Peyrous ancien surveillant au service du nettoiement p. 258

Session ordinaire. Alimentation de la cavalerie du nettoiement p. 272

Session ordinaire. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogation formées par M. Casimir papetier et M. Mathieu chapelier p. 260

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Michel Gaches ancien chaîneur porte mire p. 257

Session ordinaire. Eglise Saint Sernin. Eglise du Taur. Réparations p. 261

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Bloy veuve de Joseph Lafont ancien sous chef de poste à l'octroi p. 254

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louise Loubet veuve de Pierre Lasgourgues ancien concierge du service des pompes funèbres p. 255

Session extraordinaire. Rapport de M. Billières, adjoint au maire sur la défense de Toulouse contre les inondations p. 213

Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1919 p. 253

Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 275

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Jeanne Delque veuve de Paul Vidal ancien cantonnier au jardin zoologique p. 257

Session ordinaire. Demande de liquidation de pension de retraite formée par Augustine Averseng veuve de Albert Marty ancien cantonnier paveur p. 256

Session ordinaire. Legs Laforgue veuve Pradère p. 264

Session ordinaire. Eglise Saint Sylve. Remboursement des réparations p. 268

Session ordinaire. Institution des sourds muets. Demande de bourse p. 267

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joaquine Vicenta Magdalena veuve de Jean Marie Bonnet ancien employé de la mairie p. 255

Session ordinaire. Nos brancardiers p. 250

Finances & Budget 8 délibérations

Session ordinaire. Prorogation du tarif et règlement de l'octroi p. 253

Session ordinaire. Association générale des sous agents des P.T.T. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259

Session ordinaire. Personnel de l'octroi. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 260

Session ordinaire. Syndicat du magasin central. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259

Session ordinaire. Sociétés de secours mutuels de Toulouse. Répartition de la subvention p. 268

Session ordinaire. Syndicat de lhabillement. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 259

Session ordinaire. Economat des employés et travailleurs municipaux. Demande de subvention p. 259

Session ordinaire. Société amicale des protes et correcteurs d'imprimerie. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 260

Sécurité 5 délibérations

Session ordinaire. Assurance des propriétés communales contre l'incendie p. 264

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paul Antoine Lacanal ancien secrétaire de police p. 256

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Bertrand Galy ancien agent de la police de sûreté p. 256

Session ordinaire. Incendie du Théâtre du Capitole. Règlement du sinistre p. 262

Session ordinaire. Bourses municipales. Lycée de jeunes filles p. 265

Environnement 4 délibérations

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Chaubart veuve de Pierre Delcous ancien chef de bureau à la mairie p. 254

Session ordinaire. Reconstruction de la galerie d'amenée des eaux filtrées de Portet à Toulouse p. 251

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Guilhaumette Baylac veuve de Jean Baptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 258

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Louise Dejeanjean veuve de Antoine Roucolle ancien professeur à l'école des beaux arts p. 258

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Session ordinaire. Vente de l'immeuble sis rue Espinasse n° 10. adjudication p. 260

Session ordinaire. Legs veuve Conte. Vente de l'immeuble légué à la ville sis 5 rue des Arts. Adjudication aux enchères publiques p. 261

Session ordinaire. Chemin du Préfet. Acquisition de terrain par mesure d'alignement p. 265

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Session ordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse communale p. 268

Session ordinaire. Legs Pichon. Ouvrages légués à la bibliothèque de la ville p. 268

Session ordinaire. Visite de la musique des Royal Horse Guards p. 250

Éducation 3 délibérations

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos p. 253

Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses communales p. 266

Session ordinaire. Lycée de Toulouse p. 266

Social & Santé 2 délibérations

Session ordinaire. Voeux adoptés par le comité de l'alliance dhygiène sociale p. 263

Session ordinaire. Voeux adoptés par le comité de la Haute-Garonne de l'alliance dhygiène sociale p. 262

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses et aux femmes en couches. Révision quinquennale du taux des allocations p. 253

Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 275

Ressources humaines 1 délibération

Session ordinaire. Application de l'échelle des traitements du personnel municipal. Question de M. Poulard p. 272

Administration 1 délibération

Session ordinaire. Election du secrétaire p. 250

Transport & Mobilité 1 délibération

Session ordinaire. Acquisition de terrain place du Busca. Création d'un groupe scolaire p. 265

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