3 mars 1911

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Paul Ferré (octroi) p. 83

Session de droit. Rapports. Secours aux anciens employés. Demande de Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur p. 91

Session de droit. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plafond à caissons de la galerie p. 83

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite François Brousse ancien garde champêtre p. 83

Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Demande de main levée d'inscription hypothécaire p. 88

Session de droit. Rapports. Frais d'instances et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Somme dues à M Rozès avoué de la ville p. 85

Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Prolongement de la ligne électrique Capitole / Pont des Demoiselles jusqu'à Montaudran p. 95

Session de droit. Rapports. Expropriations. Indemnités éventuelles accordées aux locataires. Règlement p. 86

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Bartet p. 83

Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Rue Cuny. Prolongement. Pétition p. 95

Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 92

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Célestin Fournier (sapeurs pompiers) p. 83

Session de droit. Introductions. Affaire Delix. Accident de travail. Appel p. 83

Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Ecoles Bayard et Matabiau. Question p. 93

Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Cahier des charges de l'électricité. Question p. 95

Session de droit. Rapports. Affaire Olive et Cambot. Acquiescement au jugement. Paiement des frais p. 91

Session de droit. Introductions. Défense de Toulouse contre les inondations. Etudes du projet. participation de la ville p. 84

Session de droit. Introductions. 8eme congrès national des syndicats agricoles. Crédit p. 83

Session de droit. Introductions. Secours à divers anciens employés ou veuves d'anciens employés. Demande Palestrino, Sibra et veuve Balan p. 83

Session de droit. Introductions. Concours national agricole de 1911 p. 83

Session de droit. Introductions. Exposition canine p. 83

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Louis Salé ancien garde champêtre p. 83

Session de droit. Introductions. Ecoles communales. Fourniture des articles de blanc de rouennerie et de mercerie nécessaires aux élèves (marché de gré à gré) p. 83

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Roquefort Pierre (octroi) p. 83

Session de droit. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 89

Session de droit. Prix d'aviation de la ville de Toulouse. Crédit p. 80

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Carretier (octroi) p. 83

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Raymond Delaux ancien garde champêtre p. 83

Session de droit. Séance du 3 mars 1911. Procès verbal p. 80

Session de droit. Rapports. Ecoles d'infirmières laïques. Bourses communales p. 89

Session de droit. Rapports. Chemin Pradal. Changement de dénomination en rue Pradal p. 92

Session de droit. Traité Hemmer p. 82

Session de droit. Rapports. Indemnité d'exercice de la régie. Crédit p. 89

Session de droit. Rapports. Justice de paix du canton Sud. Location verbale p. 92

Session de droit. Rapports. Fourniture de sciure de bois du 1er février 1911 au 31 décembre 1913 aux services municipaux p. 92

Session de droit. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites de la mairie formée par divers employés p. 83

Session de droit. Introductions. 16 chemin Vicinal. Embranchement vers l'observatoire. Mur écroulé. Demande M Lagarrigue p. 83

Session de droit. Sursis d'incorporation p. 81

Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Adjudication p. 92

Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Nouvelle foncière toulousaine. Canalisation. Question p. 95

Session de droit. Introductions. Route de Fronton, quartiers de Lalande, Ginestous, Petit Communal et Trois Cocus. Création d'un bureau de poste, télégraphe et téléphone p. 83

Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Réparation de turbines. Règlement de comptes Fromassol p. 91

Session de droit. Introductions. Création d'un bureau de poste place Rouaix. Pétition des habitants p. 83

Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Bureau de poste. Place Dupuy. Question p. 95

Session de droit. Rapports. Affaire Portet. Redevance pour concession d'eau. Opposition à un commandement p. 86

Session de droit. Introductions. Bureau des postes de la place Dupuy. Modifications et réparations aux bureaux et au logement du receveur p. 83

Session de droit. Introductions. Produit des concessions d'eau. Taxes irrécouvrables afférentes à l'exercice 1905 p. 84

Session de droit. Rapports. Bureau dhygiène. Construction d'un laboratoire de bactériologie p. 87

Session de droit. Introductions. Lavoir du Moulin du Château. Location. Admission en non valeur p. 83

Session de droit. Rapports. Ecoles primaires de Toulouse. Création de nouveaux emplois d'adjoints p. 89

Session de droit. Introductions. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Franc p. 83

Session de droit. Introductions. Emprunt de 2,600, 000 fr. Construction de deux égouts transversaux avenue de Muret. Décomptes Birmes p. 83

Session de droit. Rapports. Service de la voirie. Pavages. Offre Jules frères p. 93

Session de droit. Rapports. Rue des Arts. Alignement de l'immeuble Julien p. 92

Session de droit. Introductions. Rue Sainte Ursule. Alignement de l'immeuble Boudet p. 83

Session de droit. Introductions. Compagnie des sapeurs pompiers . Acquisition d'un fourgon automobile et d'un moto pompe p. 83

Session de droit. Introductions. Voirie. Service du nettoiement. Affaire Lafforgue. Accident de travail p. 83

Session de droit. Introductions. Boulevard des Récollets. Alignement de l'immeuble Jean Ducos p. 83

Session de droit. Rapports. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Exécution des travaux par voie de régie p. 86

Session de droit. Introductions. Caisse des écoles. Modification aux statuts p. 83

Session de droit. Rapports. Lycée national de garçons. Complément de bourse p. 89

Session de droit. Introductions. Demande de paiement de fourniture de vin faite au lycée de jeunes filles p. 83

Session de droit. Introductions. Demande de paiement de fourniture de pain faite au lycée de jeunes filles (internat municipal) p. 83

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Jean Henri ancien secrétaire de police p. 83

Session de droit. Rapports. Assurances. Incendie à l'école de la Patte d'Oie. Règlement de sinistre p. 92

Session de droit. Introductions. Assurances. Incendie à l'église. Indemnité du sinistre p. 83

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Jean Claude (police) p. 83

Session de droit. Rapports. Tramways électriques. Ligne entre la place Esquirol et Lafourguette p. 84

Session de droit. Rapports. Voitures de place. droits de stationnement. Admission en non valeur pour cause de transformation p. 93

Session de droit. Rapports. Voirie. tramways. Rectification du profil de la route nationale n° 20 dans l'avenue de Muret p. 93

Session de droit. Questions. Voeux. Pétitions. Affectation de lhôtel de Loubens au musée des Toulousains de Toulouse p. 94

Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Réfection des ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle de peinture p. 85

Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Achat et vente d'instruments p. 88

Session de droit. Rapports. Instance Boulade. Enlèvement d'un corps inhumé sans droit dans un caveau de famille p. 84

Session de droit. Soutiens de famille. Allocation journalière p. 81

Session de droit. Rapports. Création d'une école maternelle dans le quartier de la Daurade p. 88

Session de droit. Rapports. Demande de la faculté de médecine. Solde de la subvention accordée par la ville pour dépenses de première installation de matériel des collections p. 85

Session de droit. Rapports. Emprunt de 2.600.000 francs. Pavage des rues privées Jonquières, Jonquières prolongée, Firmin Larroque et petite rue Barbès. Décompte Badia p. 91

Session de droit. Introductions. Construction du mur de clôture du cimetière Saint Martin du Touch. Proposition de M Dupiech entrepreneur p. 83

Session de droit. Introductions. Agrandissement du cimetière de Saint Simon. Acquisition par voie d'expropriation p. 83

Session de droit. Projet d'organisation à Paris d'une nouvelle exposition internationale aux environs de 1920 p. 82

Session de droit. Rapports. Affaire Carbonne et Gommard. demande de dommages intérêts relative au transport d'un corps p. 84

Session de droit. Introductions. Transformation de la place du Capitole. Changement des lampes électriques p. 83