15 juin 1920
19
délibérations
10
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Sécurité
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Délibérations (19)
Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'instance hypothécaire. Créance Lasserre p. 213
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brézet veuve de Gabriel Courthieu ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 215
Session extraordinaire. Pompes funèbres. Admissions en non valeur des restes à recouvrer sur frais d'inhumation. Années 1912 à 1916 p. 214
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Sagné veuve de Jean Picou ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 215
Session extraordinaire. Don de Mme la marquise Arconati Visconti p. 206
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pauline Izard veuve de Bertrand Tardos ancien sous brigadier à l'octroi p. 215
Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'instance hypothécaire. Créance Blanc p. 213
Session extraordinaire. Séance du 15 juin 1920. Procès verbal p. 205
Session extraordinaire. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé p. 217
Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Pascal Monfouga ancien garde promenade p. 214
Session extraordinaire. Modification au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 212
Session extraordinaire. Assurances. Règlement de sinistre p. 216
Session extraordinaire. Association générale des étudiants de Toulouse. Demande de subvention p. 216
Session extraordinaire. Association des anciens élèves de l'école normale d'instituteurs de Toulouse. Demande de subvention p. 216
Session extraordinaire. Etatisation de la police p. 206
Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Avenant p. 213
Session extraordinaire. Terrain communal boulevard Lascrosses. Demande de location Sérignac p. 214
Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard Lascrosses. Adjudication p. 216
Session extraordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de secours p. 216
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