CM

15 juin 1920

Toul 19 délibérations

19

délibérations

10

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Sécurité

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Délibérations (19)

Autres decisions 10 délibérations

Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'instance hypothécaire. Créance Lasserre p. 213

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Brézet veuve de Gabriel Courthieu ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 215

Session extraordinaire. Pompes funèbres. Admissions en non valeur des restes à recouvrer sur frais d'inhumation. Années 1912 à 1916 p. 214

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Sagné veuve de Jean Picou ancien contrôleur de première classe à l'octroi p. 215

Session extraordinaire. Don de Mme la marquise Arconati Visconti p. 206

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Pauline Izard veuve de Bertrand Tardos ancien sous brigadier à l'octroi p. 215

Session extraordinaire. Hospices civils. Mainlevée d'instance hypothécaire. Créance Blanc p. 213

Session extraordinaire. Séance du 15 juin 1920. Procès verbal p. 205

Session extraordinaire. Elargissement des rues Denis Papin et de Luppé p. 217

Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Pascal Monfouga ancien garde promenade p. 214

Finances & Budget 4 délibérations

Session extraordinaire. Modification au tarif général des droits de place et au tarif du poids public p. 212

Session extraordinaire. Assurances. Règlement de sinistre p. 216

Session extraordinaire. Association générale des étudiants de Toulouse. Demande de subvention p. 216

Session extraordinaire. Association des anciens élèves de l'école normale d'instituteurs de Toulouse. Demande de subvention p. 216

Sécurité 2 délibérations

Session extraordinaire. Etatisation de la police p. 206

Session extraordinaire. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Avenant p. 213

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Session extraordinaire. Terrain communal boulevard Lascrosses. Demande de location Sérignac p. 214

Session extraordinaire. Vente d'un terrain communal situé boulevard Lascrosses. Adjudication p. 216

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Ecole centrale des Arts et manufactures. Demande de secours p. 216

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