CM

19 novembre 1919

Toul 46 délibérations

46

délibérations

17

Autres decisions

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (46)

Autres decisions 17 délibérations

Session ordinaire. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Demande de bourse p. 318

Session ordinaire. Sapeurs pompiers. Masses individuelles dhabillement. Indemnités supplémentaires p. 309

Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches. Quatrième trimestre 1919 p. 321

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 320

Session ordinaire. Achat de fournitures pour l'entretien des camions automobiles du service du nettoiement p. 317

Session ordinaire. Achat de fournitures nécessaires au fonctionnement des ateliers du service du nettoiement p. 317

Session ordinaire. Ravitaillement en bois de chauffage de la population. Débardage dans la forêt de Bouconne. Réclamation Puntous p. 315

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Benoît ancien préposé hors cadre à l'octroi p. 311

Session ordinaire. Chauffage des établissements et services municipaux. Crédit supplémentaire p. 313

Session ordinaire. Demande de Jean Marie Camélis expéditionnaire au service du nettoiement, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 312

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugénie Puel veuve de Henri Laurans ancien employé de la mairie p. 312

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Cassagne veuve de Louis Soulagnes ancien employé à la mairie p. 312

Session ordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie des pompes funèbres p. 316

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 320

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Philippe Galeppe ancien receveur de première classe à l'octroi p. 311

Session ordinaire. Installation d'un baraquement au Port Garaud. Demande Audibert p. 313

Session ordinaire. Séance du 19 novembre 1919. Procès verbal p. 309

Finances & Budget 9 délibérations

Session ordinaire. Comité du monument Jaurès. Demande de subvention p. 315

Session ordinaire. Ligue de l'enseignement. Demande de subvention pour l'oeuvre du cinéma éducateur p. 318

Session ordinaire. Association des anciens gymnastes. Demande de subvention annuelle p. 318

Session ordinaire. Relèvement des taxes d'abattage, de visite et de poinçonnage p. 314

Session ordinaire. Syndicat des menuisiers en bâtiment. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 311

Session ordinaire. Syndicat des employés d'octroi. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 310

Session ordinaire. Comité à Montaudran pour l'érection d'un monument aux morts pour la France. Demande de subvention p. 315

Session ordinaire. Syndicat des ouvriers plâtriers. Congrès à Tours. Demande de subvention p. 311

Session ordinaire. Fédération nationale des P.T.T. (section toulousaine). Congrès à Paris. Demande de subvention p. 313

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Session ordinaire. Terrain communal rue Saint Charles. Offre d'achat Chiardet p. 310

Session ordinaire. Cession gratuite d'une bande de terrain situé à Croix Daurade p. 314

Session ordinaire. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Demande de location Rigaud p. 316

Session ordinaire. Aménagement au local de la justice de paix du canton Sud, 18 rue Saint Rémesy p. 318

Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Demande de location Dufraisse p. 314

Session ordinaire. Vente de vieux métaux du Théâtre du Capitole. Cession Pouloubart Barlangue p. 310

Environnement 5 délibérations

Session ordinaire. Ecole des beaux arts. Dépenses extraordinaires. Affectation de crédits p. 313

Session ordinaire. Fournitures de bureau aux divers services de la ville. Demande veuve Landelle p. 314

Session ordinaire. Nouveau régime du personnel municipal. Dispositions complémentaires p. 320

Session ordinaire. Réparation du canal de fuite du vieux Château d'eau. Demande de crédit p. 319

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Paule Marie Campario veuve de Adrien Périé ancien chef de bureau à la Mairie p. 312

Éducation 4 délibérations

Session ordinaire. Lycée de jeunes filles. Marché de fournitures. Traité Fos p. 317

Session ordinaire. Mise hors classe du lycée de garçons de Toulouse p. 318

Session ordinaire. Fourniture des articles nécessaires aux élèves des écoles communales. Demande de Mme veuve Landelle p. 316

Session ordinaire. Groupe scolaire Abadie. Demande Tartua. Instance en conseil de préfecture p. 319

Sécurité 2 délibérations

Session ordinaire. Emploi de la somme de 726.266 fr 30 représentant l'indemnité versée par les compagnies d'assurances à la suite de l'incendie du Théâtre du Capitole p. 309

Session ordinaire. Versements rétroactifs sur l'indemnité de 900 francs incorporés au traitement : police, sapeurs pompiers p. 319

Transport & Mobilité 1 délibération

Session ordinaire. Organisation du contrôle des tramways urbains p. 317

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses. Quatrième trimestre 1919 p. 321

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Racaud ancien cantonnier des cimetières p. 313

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