27 décembre 1909

Session extraordinaire. Introductions. Usine de Guilheméry. Mur mitoyen Guy. Décompte p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Instance Milhès et Maurel. Règlement p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Mise en état de viabilité de la rue Ozenne (2me lot) p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Marché des Carmes. Réfection de la Marquise p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des trottoirs année 1907. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Solde de fournitures de 1907 et 1908. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des bâtiments communaux, années 1907 1908. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Adjudications non réalisées en 1907 et 1908. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Demande de retraite proportionnelle François Abescat p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Dardignac. Octroi p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des toitures des bâtiments communaux année 1908. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des pavages année 1908. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Instance Loses. Règlement définitif p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Allées Charles de Fitte. Asphaltage des contre allées. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Renvoi de divers employés de la mairie. Demandes d'indemnités p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de Mme veuve Cazalé. Octroi p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Proposition Alepée. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques pour cercueils p. 33

Session extraordinaire. Séance du 27 décembre 1909. Procès verbal p. 33

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Sylvain Roger receveur d'octroi de 1re classe p. 38

Session extraordinaire. Introductions. Instance veuve Désiré Bonnet. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Rue Montcabrier. PAaage en porphyre. Décompte Capelle. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Daubert lieutenant à la compagnie des sapeurs pompiers p. 39

Session extraordinaire. Introductions. Machines à écrire. Demande de paiement Delbergue p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Institut des jeunes aveugles. Legs Fauré. Avis p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Protection de la galerie filtrante de Braqueville. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Legs Fauré. Acceptation p. 33

Session extraordinaire. Rapports. Instance. Ville de Toulouse contre la compagnie d'Orléans et autres. Frais p. 39

Session extraordinaire. Introductions. Etienne Saint Germès préposé d'octroi de 1re . Liquidation de sa pension de retraite p. 36

Session extraordinaire. Rapports. Ancienne usine Mazelier. Location provisoire. Demande Sirven p. 43

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de bambou blanc. Soumission Vaquin p. 40

Session extraordinaire. Rapports. Jardins et promenades. Remplacement de deux chevaux p. 41

Session extraordinaire. Rapports. Ecole vétérinaire. Question de M Delaud p. 45

Session extraordinaire. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1908 p. 45

Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes p. 34

Session extraordinaire. Rapports. Congrégation du refuge. Legs de Clausade. Avis p. 44

Session extraordinaire. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 43

Session extraordinaire. Rapports. Achat de machines à écrire. Adjudication p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des appareils de chauffage pendant les années 1907 et 1908. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Usine de Bourrassol. Fourniture de courant électrique en 1908. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Monument aux victimes du République. Souscription p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Postes et télégraphes. Etablissement de lignes téléphoniques p. 35

Session extraordinaire. Rapports. Demande Thoumazet. Accident de travail p. 40

Session extraordinaire. Introductions. Enlèvement . Crédit p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Grève des boulangers. Règlement des dégâts Benoît. Saint Criq, Capelle, Lacroix, LAurens, Manelphe, Groc p. 35

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Marquié préposé d'octroi de 1re classe p. 38

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des serres, jardins et promenades pendant l'année 1908. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 41

Session extraordinaire. Introductions. Lazaret de Lalande. Paiement à l'état du prix de la location p. 35

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Thérèse Dumas veuve du sieur Julen Lartigue ex préposé d'octroi p. 38

Session extraordinaire. Introductions. Ancien couvent du Sacré Coeur. Réparations aux toitures année 1908. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Guizard p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Protection des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Protection des abords des chaussées de Boisset et de la Cavaletade p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Achat de trois urinoirs. Soumission Larivière p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Demande du syndicat des ouvriers minotiers. Avis p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Indemnité due à M Dupuy pour l'inondation d'une cave p. 35

Session extraordinaire. Fourniture de cercueils. Crédit p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Exposition industrielle de Toulouse de 1908. Règlement Vigé p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Chemins communaux. Entretien années 1906-1907-1908. Indemnité Cruzel p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Erection du monuments Goudouli square Lafayette p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Moret. Octroi p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Buchens chef d'équipe de l'atelier de réparations. Demande de remboursement du premier douzième p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des boîtes aux lettres pendant l'année l' année 1908. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont. Traités de Fumel et Auzemberger p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Entretien du matériel des droits de place. Années 1907-1908. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Suau 1er commis de direction de l'octroi, contrôleur de 1re classe p. 38

Session extraordinaire. Introductions. Réparations à la bascule du marché aux Minimes p. 33

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Catherine Maysonnave veuve du sieur Joseph Lamarque ex brigadier d'octroi de 1re classe p. 38

Session extraordinaire. Introductions. Jacques Lassalle, cantonnier au service du balayage. Demande de versements rétroactifs à la caisse nationale pour la vieillesse p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Local de l'ancien commissariat de la rue des 36 Ponts. Demande Forest p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Pont de Constantine. Solde de l'entreprise p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Pavage des rues privées. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Achat d'étalons. Location de mobilier (années 1895 à 1907) p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Archives de la ville de Toulouse. Travaux de reliure. Traité Charbonnières p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Construction du matériel scolaire1908. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Ancien couvent des Jacobins. Travaux de restauration p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Avenue de Muret,. Construction de deux égouts transversaux. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Construction de trottoirs neufs année 1907. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Hôtel d'Assézat. Restauration du plancher et du plafond à caissons de la porte d'entrée et de la loggia et aménagement de l'appartement destiné au bibliothécaire p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Pont des Amidonniers. Vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Assainissement du quartier de la Patte d'Oie. Construction d'un égout p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales 18 rue Saint Remésy. Location p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Route de Castres, construction de trottoirs. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Caserne Niel. Quartiers Saint Roch et du Férétra. Construction d'un égout. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. Crédit supplémentaire p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Demande de mise en non valeur de droits de voirie p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Côte Pavée, construction de trottoirs. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Ecoles de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement des locaux dans l'ancien presbytère de Saint Jérôme p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Paiement de diverses somme dues à M Chausson pour travaux exécutés en 1887 et 1889 p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales. Immeuble 9 rue du May. Société la Raison et la Pensée Libre. Bail p. 34

Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain provenant de l'immeuble Poech exproprié pour l'agrandissement du boulevard Matabiau. Demandes Denjean et Blanc p. 39

Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Réclamation Henri Ournac p. 42

Session extraordinaire. Rapports. Droits de voirie. Admission en non valeur d'une somme de 2,744 fr, 65 p. 42

Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 35

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition d'un nouveau matériel à l'usage des sapeurs pompiers. Aménagement de l'ancienne caserne Dupuy rue Valade, en caserne destinée à la compagnie des sapeurs pompiers p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Achat de mobilier scolaire p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Prunet. Avis p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Réfection de la chaussée. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Fauré p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Anciennes maisons de charité du bureau de bienfaisance. Loyers de 1907 et 1908. Solde du prix d'achat d'un mobilier scolaire p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Frais d'exploitation. Usine Sambres et Lermiterie. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Fourneaux économiques. Fourniture de vin et enlèvement des eaux grasses pendant l'année 1910 p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Bail Ponsolle p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Bureau dhygiène. Création d'un laboratoire de bactériologie p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Transfert du bureau de post de la rue Bayard. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Egout d'évacuation des eaux du réservoir de Périole. Projet définitif p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Perte d'un bateau. Réclamation Dame Navarre p. 34

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Louise Bernadet veuve de Jean Guichereau ex sergent major à la compagnie des sapeurs pompiers p. 37

Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château. Intérêts de cautionnement. Réclamation Razous et Rerolle p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Crédits ou portions de crédits à reproduire au budget de 1910 p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Subvention à la société chorale la violette de Lalande pour 1907 p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Drague à vapeur. Solde des dépenses de 1908. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Rapports. Comice agricole de l'arrondissement de Toulouse. Demande de subvention p. 40

Session extraordinaire. Introductions. Usines. Solde des dépenses d'entretien de 1908. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Rapports. Compte administratif du maire pour l'exercice 1908 p. 44

Session extraordinaire. Introductions. Budget primitif des hospices pour 1910. Avis p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Subvention supplémentaire pour 1908 p. 33

Session extraordinaire. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1909 p. 46

Session extraordinaire. Introductions. Emprunt de liquidation p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Solde des dépenses de l'instruction primaire 1885 à 1889 p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Instance société de désinfection économique p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur de la créance Bloch p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Achat de matériel scolaire. Crédit p. 36

Session extraordinaire. Rapports. Legs Campech. Nom à donner à une école de la ville p. 45

Session extraordinaire. Introductions. Transfert des écoles primaires supérieures de filles et de garçons p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Rue de l'Université. Pavage en asphalte caoutchouté. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Entretien des écoles communales de la ville et de la banlieue, années 1907 - 1908. Crédit p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Ancen couvent du Sacré Coeur. Installation de l'école primaire supérieure de garçons. De mande Sasainhole de sous traiter p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Bertrand Peyron secrétaire de police. Liquidation de sa pension de retraite p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Soula. Police p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Daydé. Police p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de M Guiraud. Police p. 36

Session extraordinaire. Rapports. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie. Renouvellement des polices p. 43

Session extraordinaire. Introductions. Incendie du théâtre des Variétés. Pompe à incendie de la compagnie du Midi p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Voiture de place Bernière. Admission en non valeur du droit de stationnement p. 33

Session extraordinaire. Rapports. Droits de stationnement. Voitures de place. Admission en non valeur p. 42

Session extraordinaire. Introductions. Tramways. Compte général années 1907 et 1908 p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Modification du réseau téléphonique. Doublement des fils en raison de l'établissement des tramways p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Offre de M Boyer ancien directeur du théâtre du Capitole p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Conservatoire de musique. Réparations aux water closets p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Bibliothèques scolaires. Achat de livres. Adjudication p. 36

Session extraordinaire. Introductions. Théâtre du Capitole. Service ordinaire pendant l'année 1908. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Rapports. Cimetière Terre Cabade. Réclamation Lasserre p. 41

Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Saint Simon. Construction d'une partie du mur de clôture p. 40

Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Lardenne. Demande de concession Antourville p. 40

Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Terre Cabade. Concours pour la construction du monument Ozenne p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Ancienne école maternelle Lamarck. Expiration du bail. Remise en état des locaux p. 34

Session extraordinaire. Introductions. Transfert de l'école de filles de la rue Lamarck et de la maternelle de la rue Saint Joseph. Crédit p. 35

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture des jouets aux enfants des écoles maternelles de Toulouse pendant les années 1910, 1911 et 1912 p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Laboratoire municipal. Emploi de l'allocation de l'état pour les frais de la répression des fraudes p. 33

Session extraordinaire. Introductions. Exposition internationale de photographie. Demande de prix p. 33