7 avril 1912

Session extraordinaire. Introductions. Frais d'instance et de poursuites dans l'intérêt de la commune. Sommes dues à M° Rozès avoué de la ville p. 327

Session extraordinaire. Rapports. Dérogation à la loi du 13 juillet sur le repos hebdomadaire. Demande Jean Razat chapelier 36 rue Saint Rome p. 337

Session extraordinaire. Rapports. Foires des allées Lafayette et Alphonse Peyrat mai 1912. Traité Saint Frères p. 335

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation mois d'avril 1912 p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation année 1911 p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de pain pendant la grève des patrons boulangers. Règlement p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Demandes d'éxonérations des frais d'inhumation mois de mars1912 p. 328

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Compagnie du gaz. Placement et réparations des canalisations. Pavage p. 340

Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 334

Session extraordinaire. Introductions. Ecole polytechnique. Demande de première mise d'équipement. Avis p. 329

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Legs Ferdinand Fauré. Répartition p. 329

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Rue du Faubourg Bonnefoy. Mauvais état de la chaussée. Question de M Bouthoumieu p. 340

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Etablissement d'une borne fontaine rue Saint Félix. Pétition des habitants p. 341

Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 334

Session extraordinaire. Introductions. Ouverture de la rue des Ecoles p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Objets classés de l'église Saint Sernin p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Concours d'ouvriers monteurs des postes, télégraphes et téléphones. Demande de secours pour frais de voyage p. 328

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joseph Galinier architecte en chef de la ville p. 333

Session extraordinaire. Rapports. Entrepôt du service du nettoiement. Règlement de mitoyenneté. Affaire Sarrère p. 335

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Marius Petit ancien chef de dépôt au service du nettoiement p. 328

Session extraordinaire. Séance du 4 juillet 1912. Procès verbal p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Elargissement du Pont des Demoiselles p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Adjudication pour la fourniture des articles de blanc, rouennerie, mercerie, nécessaires aux élèves. Marché de gré à gré p. 327

Session extraordinaire. Rapports. Foires de mai 1912. Allées Lafayette. Traité Deville p. 335

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Liste du jury criminel. Désignation des délégués p. 341

Session extraordinaire. Introductions. Ancienne poudrerie Saint Agne. Location. Demande Lagelouze p. 327

Pompe automobile p. 331

Session extraordinaire. Rapports. Pensions sur le trésor public. Certificats de vie p. 332

Session extraordinaire. Rapports. Demande de prolongement de la ligne Capitole Saint Cyprien jusqu'à la barrière de Lombez. Pétition des habitants p. 330

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Pétition du marché au détail place Arnaud Bernard. Pétition des habitants p. 341

Session extraordinaire. Introductions. Compte d'administration de 1911 p. 329

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite de Victor Marty ancien chef de division à la mairie p. 333

Session extraordinaire. Introductions. Institut électrotechnique. Avenant à la convention du 1er octobre 1908 p. 328

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Tournier sergent de ville hors classe p. 334

Session extraordinaire. Rapports. Réclamation Hélène Castaing. demande de paiement d'une somme de 2500 fr p. 336

Session extraordinaire. Rapports. Hospices civils. Rentes sur particuliers n° 26, n° 6 et 7, n° 5. Demande de main levée d'inscriptions hypothécaires p. 331

Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (1000 fr) p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Aliénation de titres de rente p. 327

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Mise en état de viabilité des boulevards Matabiau et des Minimes. Question de M Lefèvre p. 340

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Etablissement d'une borne fontaine rue Kruger. Cité ouvrière p. 340

Session extraordinaire. Rapports. Monument à la gloire de Toulouse p. 333

Session extraordinaire. Introductions. Compte de gestion de 1911 p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat de l'avenir des ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Rapports. Sociétés de gymnastique de Toulouse. Demandes de subvention. Grève des patrons boulangers p. 337

Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique le coquelicot. Fête fédérale de 1912. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Budget de 1913 p. 330

Session extraordinaire. Rapports. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1912 p. 330

Session extraordinaire. Rapports. Orphéon l'avenir de Marengo. Subvention p. 330

Session extraordinaire. Introductions. Société la chorale toulousaine. Concours musical de Tonneins. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvrières et ouvriers auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 332

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Subvention complémentaire pour solder les dépenses de l'exercice 1911 p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat fédéré des ouvriers civils et ouvrières du magasin central et hôpital militaire de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers de l'équipement militaire section de la chaussure . Congrès de Paris. Demande de subvention p. 332

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des infirmiers, infirmières et assimilés des hospices de Toulouse de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours musical de la Rochelle. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Emprunt p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Fonds Doat. Inscription de l'annuité au budget supplémentaire p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers et ouvrières de la manufacture des tabacs de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Suppression de crédits au budget primitif de 1912 pour cause de suppressions d'emplois p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils de Toulouse. Comptes et budgets. Exercices 1911 et 1912. Avis p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels la ruche mutualiste. Assemblée générale de la fédération nationale de la mutualité française. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Mont de piété de Toulouse. Comptes et budgets années 1911, 1912, 1913 p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1913 p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1912 p. 327

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat de l'arsenal et cartoucherie de Toulouse. congrès de Paris. Demande de subvention p. 331

Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des sous agents des postes, télégraphes et téléphones. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Fédération du petit personnel de l'université de Toulouse. Congrès de Grenoble. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1912 p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Société des amis de la philanthropie. Fête mutualiste à Paris. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Rapports. Concours de prix à la race bovine gasconne. Subvention p. 331

Session extraordinaire. Introductions. Société de secours mutuels mixte des sourds muets de la Haute-Garonne. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Association fraternelle des employés et ouvriers des chemins de fer français. Emprunt de 500,000 fr p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Indemnité Ollier. Admission en non valeur p. 328

Session extraordinaire. Rapports. Demande d'indemnité et de pension complémentaire viagère formée par M Lantrès ancien contrôleur général des droits de voirie p. 336

Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Construction du pont des Amidonniers 6me lot. Approbation du décompte définitif général. Réclamation Bastrios et Bolac entrepreneurs p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Voirie. Accident à un tiers. Demande Fabre p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 10 rue Espinasse. Indemnité Ratio. Admission en non valeur p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Acquisition par mesure d'alignement. Terrain rue des jardins. Affaire Vaissade p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble rue Saint Rémesy n° 18. Aménagement des locaux du premier étage p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Immeubles communaux. Succession Ozenne rue du Rempart Saint Etienne, 17 et 57 boulevard Armand Duportal. Admission en non valeur p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 57 boulevard Armand Duportal. Location. Demande de M Dupuy p. 327

Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain par mesure d'alignement. Affaire Pugibet p. 330

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location Dégeilh p. 328

Session extraordinaire. Rapports. Vente de terrain par mesure d'alignement. Affaire Pugibet p. 330

Session extraordinaire. Introductions. Acquisition de terrains rue des Blanchers. Alignement. Affaire Daure p. 329

Session extraordinaire. Rapports. Groupe scolaire de la Croix de Pierre. Travaux à exécuter par l'atelier de Bourrassol et par voie de régie économique p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal sis à Croix Daurade. Location Aussal. Admission en non valeur p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Vente de terrain rue Constantine. Intérêts dus par la société du journal le télégramme. Demande de main levée d'inscription d'office p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Emprunt. Attribution d'un immeuble ayant appartenu à la fabrique de Croix Daurade. Vote d'une somme de 3000 fr p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Marché aux cochons. Reconstruction d'un mur mitoyen. Instance Gilibert p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal 16 rue Saint Etienne. Location. Demande Lagarrigue p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Droits de voirie. Affaire Raynaud épouse Morlan. Admission en non valeur d'une somme de 30 fr p. 327

Session extraordinaire. Rapports. Chemin de la Béarnaise. Canalisation d'eau p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant à Guilhaumette Baylac veuve de JEan BAptiste Boineau ancien brigadier égoutier p. 329

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Bureau de bienfaisance. Défaut de lait p. 340

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble communal. Moulin du Château. Location Miquel Alphonsine. Admission en non valeur p. 328

Session extraordinaire. Rapports. Location d'un terrain communal. Demande Douzeau Chiardet p. 335

Session extraordinaire. Introductions. Service de l'octroi. Vente d'un bateau hors d'usage p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Liquidation de la pension de retraite revenant Louis François Massot ancien chef de bureau à l'état civil p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de poste situé allée Saint Michel. Renouvellement du bail p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Société les gavroches toulousains. Championnat régional de la traversée de Bordeaux à la nage. Demande de subvention p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un laboratoire de bactériologie au deuxième étage du bureau dhygiène p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Installation des deux marbres de Falguière donnés par M Weld de Boston p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Musée Saint Raymond. Déclassement p. 327

Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 334

Session extraordinaire. Rapports. Conservatoire de musique. Secours en faveur de Marius Léger professeur de solfège p. 336

Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 334

Session extraordinaire. Introductions. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la salle des peintures p. 329

Session extraordinaire. Rapports. Assurance contre l'incendie. Immeuble rue Bernard Mulé. Compagnie la prévoyante p. 336

Session extraordinaire. Rapports. Liquidation de la pension de retraite de Gilbert Fitte sous inspecteur de la police de sûreté p. 333

Session extraordinaire. Association amicale des employés de la police de Toulouse. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1911 p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Lycée de jeunes filles. Compte de gestion de 1911 p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Achat d'un omnibus pour lhospice Ramel p. 327

Session extraordinaire. Questions — Pétitions. Ponts des Minimes de Matabiau. Changement des arrêts des tramways p. 340

Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle de la Juncasse. Prorogation du bail de M Izar p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Appropriation de l'ancienne maison de charité sise 6 rue petite rue Sainte Ursule. Règlement de compte p. 329

Session extraordinaire. Introductions. Service du cimetière de Terre-Cabade. Achat d'un cheval p. 328

Session extraordinaire. Introductions. Cimetière de Saint Martin du Touch. Entreprise Dupiech. Demande d'indemnité p. 327

Session extraordinaire. Introductions. Règlement de travaux exécutés à l'occasion de diverses fêtes p. 327

Session extraordinaire. Rapports. Fêtes nationale du 14 juillet p. 332