11 novembre 1913

Session de droit. Rapports. Cale de décantation de Matabiau p. 355

Session de droit. Introductions. Demande de secours Balarac ancien surveillant de l'éclairage p. 351

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Louis Marrats sous chef de poste à l'octroi p. 369

Session de droit. Rapports. Société des pompes funèbres générales. Instance devant le tribunal civil p. 361

Session de droit. Rapports. Frais de casernement du 4ème trimestre 1912. Paiement du solde p. 353

Session de droit. Rapports. Institution des jeunes aveugles. Leges Sauzeil veuve Puysségur. Avis p. 357

Session de droit. Séance du 11 novembre 1913. Procès verbal p. 3251

Session de droit. Pétitions — Voeux - Questions. Conditions d'admission des malades dans les hôpitaux. Question de M Dubarry p. 375

Session de droit. Rapports. Enseignement technique. Commission locale professionnelle de Toulouse. Nomination de six membres du conseil municipal p. 374

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Georges Jules Monfraix préposé d'octroi de 1ère classe p. 369

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Traité p. 359

Session de droit. Nomination du secrétaire p. 351

Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois de mai 1913) p. 372

Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de juillet 1913) p. 351

Session de droit. Rapports. Cahier des charges pour la fourniture des tuyaux en plomb, de plomb et d'étain en saumons, et de soudure de plombier p. 366

Session de droit. Rapports. Ecole de filles des Minimes. Création de deux nouvelles classes. Règlement de comptes p. 364

Session de droit. Rapports. Vacant communal rue de la Madeleine p. 355

Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois d'août 1913) p. 351

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Maurice Thau contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 368

Session de droit. Rapports. Hospices civils. Cahier des charges pour la fourniture des imprimés. Avis p. 357

Session de droit. Rapports. Nomination des répartiteurs pour 1914 p. 369

Session de droit. Introductions. Nourriture de la cavalerie du nettoiement du 1er janvier au 30 avril 1914. Cahier des charges. Approbation p. 351

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite veuve Lafaye (mairie) p. 351

Session de droit. Introductions. Fourniture de la houille nécessaire pour assurer le service des usines à vapeur, de l'abattoir et autres établissements municipaux pendant les années 1914 et 1915 p. 351

Session de droit. Rapports. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts (année 1913) p. 367

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Teulet sapeur pompier hors classe p. 368

Session de droit. Rapports. Achat de quatre chevaux pour le service des pompes funèbres p. 371

Session de droit. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 374

Session de droit. Rapports. Enlèvement supplémentaire de boues, terres, herbes, feuilles, etc p. 374

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Solier ancien contrôleur de 1ère classe à l'octroi p. 369

Session de droit. Rapports. Fourniture supplémentaire de plaques en fonte à placer rue de Languedoc. Fourniture Itard p. 360

Session de droit. Introductions. Frais de capture des chiens. Crédit p. 351

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Caussade veuve de Martin Delmas ancien brigadier de 2ème classe à l'octroi p. 368

Session de droit. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 372

Session de droit. Introductions. Règlement de mitoyenneté. Paiement des droits d'enregistrement p. 351

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite du docteur Paumès (mairie) p. 351

Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois d'avril1913) p. 372

Session de droit. Rapports. Application de la loi du 5 avril 1910 sur les retraites ouvrières et paysannes. Désignation des commissions locales instituées par décret du 25 mars 1911 p. 374

Session de droit. Pétitions — Voeux - Questions. Rue Garipuy. Demande d'une borne fontaine. Pétition des habitants p. 376

Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de juin 1913) p. 351

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Isidore Cherbe agent de la sûreté hors classe p. 373

Session de droit. Rapports. Création d'un sub-office postal à la rue d'Austerlitz p. 360

Session de droit. Rapports. Laporte et fils. Instance devant le tribunal civil p. 367

Session de droit. Introductions. Inhumations gratuites (mois de septembre 1913) p. 351

Session de droit. Rapports. Institution des jeunes aveugles. Legs Labit. Avis p. 356

Session de droit. Rapports. Révision de la liquidation de la pension de retraite revenant à Guillaume Laffon ancien employé de l'état civil p. 373

Session de droit. Rapports. Employé relevé de ses fonctions. Demande d'indemnité p. 373

Session de droit. Rapports. Inhumations gratuites (mois de mars 1913) p. 372

Session de droit. Introductions. Acquisition. Terrain rue des Tourneurs. Affaire Dupuy frères p. 352

Session de droit. Rapports. Immeuble Trinquecoste 6 avenue des Minimes. Convention p. 357

Session de droit. Rapports. Vente et acquisition de terrain rue Ozenne et rue Sesquières. Alignement. Affaire Délieux p. 356

Session de droit. Rapports. Acquisition terrain, chemin vicinal N° 20 de Rangueil. Affaire Delzongle p. 357

Session de droit. Rapports. Rue Ozenne. Immeuble Guilhot de Lagarde. Démolition p. 372

Session de droit. Introductions. Terrain communal situé à l'angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Modification d'alignement p. 352

Session de droit. Rapports. Acquisition. Terrain rue Clémence Isaure. Affaire Denjean p. 356

Session de droit. Rapports. Travaux de réfection des pompes à vapeur de Bourrassol. Marché de gré à gré. Traité Mazars p. 371

Session de droit. Rapports. Vente terrain, boulevard des Récollets. Affaire Cazaneuve p. 356

Session de droit. Rapports. Hospices civils. Vente d'une parcelle de terre de Valentine. Avis p. 357

Session de droit. Rapports. Hospices civils. Vente du terrain Saint Roch. Avis p. 367

Session de droit. Rapports. Immeuble communal rue Saint Rémésy 18. Location Layac. Bail p. 353

Session de droit. Rapports. Travaux supplémentaires à exécuter à l'école primaire supérieure de filles. Décompte définitif p. 366

Session de droit. Introductions. Acquisition ancien établissement du Calvaire. Frais d'adjudication p. 351

Session de droit. Rapports. Immeuble communal 10 rue Espinasse. demande de location. Veuve Rieu Mailhol p. 356

Session de droit. Rapports. Aménagement des squares de la cathédrale et mise en état de viabilité des voies adjacentes. Crédit p. 358

Session de droit. Introductions. Echange. Terrain place Esquirol, rue de Metz et rue des Tourneurs. Affaire Serves p. 351

Session de droit. Introductions. Terrain communal situé à l'angle des rues de Cugnaux et des Arcs Saint Cyprien. Vente par adjudication publique p. 352

Session de droit. Introductions. Ligue régionale toulousaine des pères et mères de familles nombreuses. Organisation d'un congrès à Toulouse. Subvention p. 351

Session de droit. Introductions. Ecole maternelle Lakanal. Entreprise Carrère. Complément des droits d'enregistrement p. 352

Session de droit. Rapports. Construction d'une école de filles et d'une école maternelle rue Matabiau p. 370

Session de droit. Rapports. Soutiens de famille. Allocations journalières p. 352

Session de droit. Rapports. Crèches municipales. Cahier des charges (année 1914) p. 366

Session de droit. Introductions. Cahier des charges pour la fourniture des articles de robinetterie et autres nécessaires au service des eaux. Approbation p. 351

Session de droit. Rapports. Demande Larrieu agent de désinfection au bureau municipal dhygiène, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 358

Session de droit. Rapports. Fourneaux économiques. Cahier des charges (année 1914) p. 359

Session de droit. Rapports. Etablissement d'un caniveau pavé, route nationale N° 124 p. 367

Session de droit. Rapports. Avenant à la convention du 21 mars 1910 pour la fourniture de l'eau nécessaire aux établissements militaires de la place de Toulouse p. 371

Session de droit. Introductions. Tarif d'octroi. Modification de la taxe sur les poissons de mer p. 351

Session de droit. Introductions. Société les gavroches toulousains. Subvention p. 351

Session de droit. Pétitions — Voeux - Questions. Recouvrement de la taxe sur les chiens. Question de M Bessat p. 376

Session de droit. Introductions. Syndicat professionnel des ouvriers de l'atelier de fabrication d'artillerie de Toulouse. Congrès de Paris. Subvention p. 351

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite Tailhades (police) p. 351

Session de droit. Pétitions — Voeux - Questions. Perte de temps à la recette municipale. Demande de création d'un deuxième guichet par M Berlia p. 376

Session de droit. Introductions. Assurances contre l'incendie. Ecole de la Juncasse. Règlement de sinistre p. 351

Session de droit. Introductions. Emploi du legs Campech. Création d'une salle de conférences. Installation de l'éclairage électrique p. 351

Session de droit. Introductions. Emploi du legs Campech. Ecole primaire supérieure de garçons. Création d'une salle de conférences et d'une cour au devant du préau couvert p. 351

Session de droit. Pétitions — Voeux - Questions. Personnel des services municipaux. Projet de règlement général p. 375

Session de droit. Rapports. Société des auteurs et compositeurs de musique. Traité p. 360

Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Augustin Brustier ancien surveillant à l'école des arts p. 372

Session de droit. Rapports. Conservatoire de musique. Location de pianos. Marché de gré à gré p. 364

Session de droit. Rapports. Tramways électriques départementaux suburbains (3ème période). Enquête d'utilité publique p. 375

Session de droit. Rapports. Tramways électriques. LIgne u, e de la place Dupuy aux Minimes. Approbation du cahier des charges et de l'avenant p. 354

Session de droit. Rapports. Xéme fêtes publique de la ligue de l'enseignement. Crédit p. 366

Session de droit. Cahier des charges pour l'entretien des chaussées macadamisées des chemins vicinaux de petite communication. Approbation p. 360

Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles de Toulouse. Fourniture du pain, viande de boucherie, charcuterie, vin rouge, épicerie, lait, blanchissage. cahier des charges p. 366