21 février 1910

Session de droit. Introductions. Emile Brange ancien ouvrier à l'atelier de menuiserie. Indemnité pour cessation de service p. 169

Session de droit. Introductions. Instance Bonaventure, marchand de chevaux p. 168

Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres classiques. Cahier des charges p. 178

Session de droit. Nomination du secrétaire p. 166

Session de droit. Introductions. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 168

Session de droit. Introductions. Loubet et Guiraud anciens rouliers service du nettoiement. Indemnité pour cessation de service p. 169

Session de droit. Introductions. Rue Ozenne. Mise en état de viabilité. Projet définitif. 1er lot p. 168

Session de droit. Introductions. Gare Saint Cyprien. Voeu p. 172

Session de droit. Introductions. Téléphones. Ecoles supérieures de filles et de garçons p. 169

Session de droit. Introductions. Instance Condret ancien employé de la ville. indemnité p. 168

Session de droit. Rapports. Demande de secours veuve Bezombes p. 174

Session de droit. Instance société la nouvelle foncière. canalisation pour vidanges p. 168

Session de droit. Introductions. Pétition des habitants de la rue Bellevue p. 172

Session de droit. Introductions. Paul Monfauga ancien garde promenade. Secours annuel p. 169

Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Fourniture de denrées pour les chevaux. Entreprise Raymondis. Règlement de comptes p. 169

Session de droit. Introductions. Tournis ancien ouvrier à l'atelier de menuiserie. Indemnité pour cessation de service p. 169

Session de droit. Introductions. Galerie de filtration de Portet. Décompte définitif. Réclamation de M Loubet entrepreneur p. 169

Session de droit. Rapports. Ecoles communales. Fourniture des livres de prix. Adjudication p. 177

Session de droit. Rapports. Demande de versements rétroactifs faite par Jean Louis Fajal dessinateur au service d'architecture p. 177

Session de droit. Introductions. Erection d'un monument à André Marie Ampère. Souscription p. 169

Session de droit. Introductions. Projet de règlement sanitaire de la ville de Toulouse p. 168

Session de droit. Introductions. Etablissement, entretien et réfection des pavages. Années 1910, 1911, 1912 p. 169

Session de droit. Rapports. Rue Fourcade. Installation d'une borne fontaine. Passage sous la voie du chemin de fer. Traité avec la compagnie des chemins de fer du Midi p. 180

Session de droit. Introductions. Pont des Amidonniers. Adjudication. Question p. 173

Session de droit. Introductions. Rue Lafon. Substitution du pavage à l'alsacienne au pavage brut p. 168

Session de droit. Introductions. Foires sur l'allée Lafayette. proposition p. 168

Session de droit. Introductions. Gabriel Tore ancien cantonnier. Secours annuel p. 169

Session de droit. Introductions. Hospices civils. Rachat de rente Maury p. 168

Session de droit. Introductions. Vidange des fosses d'aisances des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 168

Session de droit. Introductions. Instance Beltramé p. 168

Session de droit. Introductions. Abescat sapeur pompier. Liquidation de pension de retraite p. 169

Session de droit. Séance du 21 févier 1910 p. 166

Session de droit. Introductions. Bâtiments communaux. Entretien des becs à incandescence p. 169

Session de droit. Rapports. Sociétés de secours mutuels. demande. Fournitures ou allocation p. 178

Session de droit. Introductions. Dénomination d'une rue de Toulouse Honoré Serres p. 169

Session de droit. Rapports. Demande Jacques Deloncle surveillent du service des pavages, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 177

Session de droit. Rapports. Galerie filtrante de Braqueville. Mise en service de la partie amont. Traités de Fumel et Auzemberger p. 180

Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis janvier 1910 p. 168

Session de droit. Rapports. Réparations d'usure à l'établissement des lits militaires p. 179

Session de droit. Introductions. Service des pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 168

Session de droit. Introductions. Jean Bouës ancien brigadier cantonnier chemins vicinaux. Secours annuel p. 169

Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. fourniture de cercueils p. 168

Session de droit. Introductions. Ancien couvent des bénédictines. Paiement du loyer p. 16

Session de droit. Introductions. Guillaume Daydé ancien cantonnier paveur. Secours annuel p. 169

Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis décembre 1909 p. 168

Session de droit. Introductions. Liquidation de la pension de retraite de Mme Loses veuve d'un ancien sous chef de section du service des travaux communaux p. 169

Session de droit. Introductions. Instance Deljougla. Dégâts à l'immeuble rue Nazareth 34 p. 168

Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel et de logement gratuit faite par Mme Lacaze veuve de l'ancien concierge du théâtre du Capitole p. 179

Session de droit. Introductions. Acquisition de terrain par mesure d'alignement. Rue Traversière de la Balance. Gout vendeur p. 168

Session de droit. Introductions. Travaux départementaux. Voies de raccordement. Question p. 172

Session de droit. Rapports. Boulevard Matabiau. Immeuble Pradés p. 179

Session de droit. Rapports. Demande Jacques Cohade, conducteur de travaux communaux et Rouchette, relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 177

Session de droit. Introductions. Bas quartier des Minimes. Construction d'un égout. Occupation temporaire de terrains p. 169

Session de droit. Introductions. Sambres ancien conducteur des travaux communaux. Liquidation de pension de retraite p. 169

Session de droit. Rapports. Archives de la ville de Toulouse. Travaux de reliure. traité Charbonnières p. 177

Session de droit. Introductions. Pont des Amidonniers. Construction d'un pont sur le canal de Brienne. Terrassements. Murs de soutènement. escaliers. 7me lot p. 169

Session de droit. Introductions. Instance Chaubet. Effondrement de deux immeubles rue Bachelier et rue Arnaud Vidal p. 168

Session de droit. Introductions. Chemin d'intérêt commun n° 11. acquisitions de terrains p. 168

Session de droit. Introductions. Rue de la Colombette. Construction d'un égout. Réclamation de l'entrepreneur p. 169

Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt. 7me lot peinture et vitrerie. Demande Desflans p. 168

Session de droit. Rapports. Ancien immeuble Ozenne 13 rue Saint Rome vente. Cahier des charges p. 179

Session de droit. Introductions. Convocation du conseil municipal. Observation de M Vigneau p. 171

Session de droit. Rapports. Exécution du plan d'alignement nouveau chemin de Soupetard. cession Dominique Gontié p. 176

Session de droit. Introductions. Bureau de potes de la place Dupuy. Demande de M Julien p. 171

Session de droit. Rapports. Marché des Carmes. Réfection du dessus du lanterneau p. 179

Session de droit. Rapports. Etablissements militaires. Fourniture de l'eau. Projet de convention p. 178

Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Demande de main levée hypothécaire (inscription) p. 168

Session de droit. Introductions. Bureau de bienfaisance. Legs Bacqué Vincent. Avis p. 168

Session de droit. Introductions. Etablissement de conduites d'eau dans le pont des Amidonniers p. 169

Session de droit. Cabines téléphoniques suburbaines. Exécution partielle du réseau. Projet de convention p. 167

Session de droit. Introductions. Syndicats des ouvriers marbriers. Congrès d'Orléans. Subvention p. 169

Session de droit. Introductions. Explications de M l'adjoint aux finances p. 169

Session de droit. Lycée national de garçons de Toulouse. Subvention pour l'augmentation du traitement du professeur de première supérieure p. 167

Session de droit. Introductions. Syndicats des terrassiers manoeuvres. Congrès d'Orléans. Subvention p. 169

Session de droit. Introductions. Demande de subvention faite par la corporation des ouvriers marbriers pour assister au congrès de Paris. conseils de prudhommes p. 169

Session de droit. Rapports. Emploi de l'emprunt de 400,000 fr. paiement de cinq chevaux p. 178

Session de droit. Rapports. Internat municipal annexé au lycée de jeunes filles. Admission en non valeur de la créance Bloch p. 177

Session de droit. Rapports. Ancien couvent du Sacré Coeur. Installation de l'école primaire supérieure de garçons. Demande Sasainhole. Sous traité p. 179

Session de droit. Introductions. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Fourniture du blanchissage. Traité Hélène Moynet p. 168

Session de droit. Soutiens de famille. Allocation journalière p. 167

Session de droit. Introductions. Fourniture de jouets aux écoles maternelles p. 168

Session de droit. Introductions. Ecole maternelle des Amidonniers. Incendie. Règlement du sinistre p. 168

Session de droit. Rapports. Musée des Augustins. Ciels ouverts et plafonds vitrés de la grande salle de peinture. Bris de verre p. 178

Session de droit. Rapports. Théâtre du Capitole. Vacance de la direction. Modification du cahier des charges p. 180

Session de droit. Introductions. Nomination d'un inspecteur de la police de sûreté. Ordre du jour présenté par M Chaumonot p. 173

Session de droit. Rapports. Police. Nomination d'un chef de la sûreté. Avis p. 174

Session de droit. Introductions. Difficulté de la circulation autour du Grand Rond. Réclamation de M Julien p. 171