4 août 1910
36
délibérations
15
Autres decisions
10
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Installation de l'éclairage électrique. Soumission Delgay p. 226
Session extraordinaire. Introductions. Fourniture de matelas funéraires antiseptiques p. 221
Session extraordinaire. Rapports. Achat d'une trémie pour le service du poids public p. 226
Session extraordinaire. Rapports. Vidange des fosses d'aisance des bâtiments communaux. Cahier des charges p. 226
Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Mestre (octroi) p. 221
Session extraordinaire. Introductions. Demande Jean Paul Birbes. Versement rétroactif à la caisse des retraites p. 221
Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Main levée d'inscription hypothécaire p. 222
Session extraordinaire. Demande Thoumazet. Accident de travail p. 221
Session extraordinaire. Séance du 8 avril 1910. Procès verbal p. 221
Session extraordinaire. Introductions. Jardin zoologique. Fourniture de la viande de cheval. Cahier des charges p. 221
Session extraordinaire. Introductions. Demande Pradié. Liquidation de pension de retraite p. 221
Session extraordinaire. Introductions. Eclairage électrique. Question p. 222
Session extraordinaire. Redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit du champ de tir. Enquête . Avis p. 221
Session extraordinaire. Rapports. Rapport de la commission d'enquête p. 227
Session extraordinaire. Introductions. Legs Pujol. Paiement des intérêts p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Cercle toulousain de la ligue de l'enseignement. Subvention p. 221
Session extraordinaire. Introductions. Association des officiers de réserve. Subvention p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Société de gymnastique et de tir les Toulousains. Subvention p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs de chemins de fer section du Sud Ouest. Subvention p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Société de préparation militaire de la Haute Garonne. Subvention p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Société d'encouragement à l'élevage du cheval de guerre. Subvention p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1909 p. 221
Session extraordinaire. Introductions. Syndicat national des travailleurs de chemins de fer. Subvention p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Syndicat des ouvriers commissionnés des postes et télégraphes. Subvention p. 221
Session extraordinaire. Introductions. Guidon Saint Cyprien. Demande de subvention p. 221
Session extraordinaire. Rapports. Service des pompes funèbres. Acquisition de trois chevaux p. 225
Session extraordinaire. Introductions. Rue Ozenne. Ventes de terrains. Demande Boufils p. 222
Session extraordinaire. Rapports. Construction d'un trottoir autour du Grand Rond p. 225
Session extraordinaire. Rapports. Etablissement d'une conduite souterraine vieux chemin de Tournefeuille. Redevance p. 226
Session extraordinaire. Introductions. Propriétés communales. Admissions en non valeur p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Service des douanes. Construction d'une marquise à l'entrepôt p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Caserne Valade. Bail Maigné. Expulsion p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Anciennes maisons de charité. Assurance contre l'incendie. Avenants p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Bâtiments communaux. Assurance contre l'incendie p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Loupiac (police) p. 222
Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Rousseau (octroi) p. 222
📬 Suivre Toul
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.