CM

6 février 1911

Toul 94 délibérations

94

délibérations

35

Autres decisions

19

Urbanisme & Travaux

15

Finances & Budget

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Délibérations (94)

Autres decisions 35 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Service dhygiène. Indemnité pour habillement à Mme Galy (planton) p. 203

Session extraordinaire. Questions Réponses. Quartier des Blancs. Alignement. Pétition p. 223

Session extraordinaire. Rapports. Institut électrotechnique. Demandes de bourses. p. 221

Session extraordinaire. Rapports. Fournitures d'imprimés faites en 1906, 1907 et 1908. Demande d'inrtérêts de retard formulée par M Cléder, entrepreneur p. 214

Session extraordinaire. Rapports. Expropriations. Vois d'accès du pont des Amidonniers. Frais à la charge des expropriés. Non valeur p. 219

Session extraordinaire. Rapports. Instance Guittard p. 220

Session extraordinaire. Rapports. Ecole navale. Demandes de bourses. Avis p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Dégagement et achèvement de la cathédrale Saint Etienne. Modification du plan d'alignement. Expropriation p. 217

Session extraordinaire. Introductions. Boulevard Matabiau. Demande Madeleine Arnaud p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses. Avis p. 216

Session extraordinaire. Rapports. Expropriation. Ouverture de la rue Ozenne. Frais à la charge des expropriés. Non valeur p. 219

Session extraordinaire. Séance du 2 juin 1911. Procès verbal p. 202

Session extraordinaire. Rapports. Exécution du service télégraphique les dimanches et jours fériés p. 203

Session extraordinaire. Introductions. Ecoles communales. Fixation de la date des vacances p. 203

Session extraordinaire. Introductions. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts p. 203

Session extraordinaire. Crédits à reproduire sur l'exercice 1911 2me partie p. 202

Session extraordinaire. Rapports. Demande de M Bernon ancien préposé d'octroi, tendant au remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 220

Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Cazelles. Remboursement du cautionnement p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Ecole polytechnique. Demandes de bourses. Avis p. 221

Session extraordinaire. Rapports. Affaire Miquel. Accident de travail p. 217

Session extraordinaire. Introductions. Etablissement d'une passerelle sur le canal du Midi. Marché Besse. Paiement du complément des droits d'enregistrement p. 203

Session extraordinaire. Questions Réponses. Sources de Clairfont p. 221

Session extraordinaire. Rapports. Demande de Guilluame Camguilhem ancien préposé d'octroi, tendant au remboursement des retenues opérées sur son traitement p. 220

Session extraordinaire. Rapports. Affaire Miquel. Accident de travail p. 217

Session extraordinaire. Introductions. Compte de gestion du receveur municipal. Exercice 1910 p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Place extérieure Saint Michel. Installation d'un pont à bascule. traité Fourbil Eugène p. 216

Session extraordinaire. Rapports. Relations entre Toulouse et la région du Sud Ouest p. 211

Session extraordinaire. Rapports. Restes à recouvrer sur les produits du concours national agricole de 1908 p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Instance Déjean. Appel d'un jugement rendu par le juge de paix du canton Centre à la date du 5 avril 1911 p. 220

Session extraordinaire. Introductions. Demande de secours annuel formée par Mlle Pradines p. 203

Session extraordinaire. Introductions. Rue Rousse. Demande de location p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Adjudication de la fourniture du pétrole, de l'essence et de lhuile pour l'éclairage des postes de l'octroi et des divers bâtiments communaux p. 203

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Sicard (pompiers) p. 203

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Truau p. 203

Session extraordinaire. Introductions. Défense de la galerie filtrante de Braqueville. Marché de gré à gré , pour fournitures de bois, de chaux et de matériel p. 203

Urbanisme & Travaux 19 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Faubourg Bonnefoy. construction d'un égout. Entreprise de la société ouvrière Péralo. Chambert et Cie. Décompte définitif p. 213

Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un entrepôt. Service du nettoiement. Indemnité Lafont, entrepreneur du 5° lot p. 203

Session extraordinaire.Rapports. Couverture du fossé mère des Sept Chambres (Pont des Demoiselles). Construction d'un égout 2me partie p. 207

Session extraordinaire. Rapports. Parc toulousain. Construction d'un kiosque pour la musique. Décompte définitif Henri Fauré p. 208

Session extraordinaire. Rapports. Alignement de la rue Bellegarde. Acquisition d'immeubles relevant de l'état p. 212

Session extraordinaire. Rapports. Quartier des Fontaines. construction d'un égout. entreprise Darnès. Règlement de comptes p. 214

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue Saint Etienne 16. Renouvellement du bail Sistac p. 216

Session extraordinaire. Rapports. Rue de la Colombette. Construction d'un égout. Réclamation de l'entrepreneur p. 208

Session extraordinaire. Rapports. Fabrique de Croix Daurade. Attribution d'un immeuble à la ville. Congé. Expulsion des locaux p. 220

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble Chaubet. Acquisition. Frais de purge p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Pont des Amidonniers. Vente de terrains en bordure de la voie d'accès p. 213

Session extraordinaire. Rapports. Immeuble rue Saint Etienne. Location avec prise à bail p. 216

Session extraordinaire.Rapports. Hospices civils. Demande d'occupation temporaire de terrains p. 207

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de terrain. Alignement du chemin vicinal n° 18, d'Ortis. Affaire Lafon p. 219

Session extraordinaire. Rapports. Place Saint Michel. Vente d'un terrain communal p. 211

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'immeuble Chaubet 4 rue Bachelier et 1 rue Arnaud Vidal p. 216

Session extraordinaire. Rapports. Acquisition de l'ancien couvent du Sacré Coeur. Solde du prix p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Service du nettoiement. Acquisition de chevaux p. 218

Session extraordinaire. Rapports Droits de voirie. Demande de remboursement Michon p. 206

Finances & Budget 15 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat national des travailleurs des chemins de fer de France et des colonies (groupe de Toulouse). Demande de subvention p. 211

Session extraordinaire. Introductions. Compte administratif du maire pour l'exercice 1910 p. 202

Session extraordinaire. Rapports. Oeuvres de bienfaisance. Demandes de subventions supplémentaires pour 1911 p. 208

Session extraordinaire. Rapports. Association générale des agents des postes, télégraphes et téléphones (groupe de Toulouse). Demande de subvention p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Union des femmes françaises. Comité de Toulouse. Demande de subvention p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Réception des reines de Paris. Subvention p. 213

Session extraordinaire. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Nîmes. Demande de subvention p. 208

Session extraordinaire. Introductions. Budget supplémentaire de 1911 p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Courriers auxiliaires, gardiens d'entrepôt et chargeurs auxiliaires des postes (23me groupe). Demande de subvention p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Cercle orphéonique galiniste toulousain. Concours musical de Nîmes. Demande de subvention p. 209

Session extraordinaire. Rapports. Association générale des préposés des manufactures de l'état. Subvention p. 209

Session extraordinaire. Introductions. Chorale toulousaine. Demande de subvention p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1910. Justification des sommes ordonnancées p. 214

Session extraordinaire. Rapports. Syndicat des ouvriers et ouvrières auxiliaires de la poudrerie nationale de Toulouse. Demande de subvention p. 211

Session extraordinaire. Introductions. Orphéon de Lardenne. Demande de subvention p. 203

Environnement 10 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Demande de crédit pour l'acquisition du trousseau de Mlle Arpin élève à l'école normale p. 210

Session extraordinaire. Rapports. Moulin du Château. Prolongation du bail de M Capus p. 212

Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau de 1906. Admission en non valeur p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Legs Deloume. Somme due par la ville au bureau de bienfaisance. Règlement p. 204

Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaux arts. Demande de crédit supplémentaire p. 211

Session extraordinaire. Introductions. Fourneau économique rue des Amidonniers. Demande de crédit supplémentaire p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Ecole des beaus arts. Demande de prolongation de pension de Pierre Thuries p. 215

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Autorisation d'un emprunt de 500,000 fr p. 203

Session extraordinaire. Introductions. Concessions d'eau. Admission en non valeur p. 203

Session extraordinaire. Introductions. Expropriation rue du Chapeau Rouge. Demande Bosc p. 203

Sécurité 6 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Assurances. Incendie au bureau de M le secrétaire général. Indemnité de sinistre p. 214

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de la chaussure aux employés de la police municipale. Cahier des charges p. 216

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Ferrage (police) p. 203

Session extraordinaire. Introductions. Assurances contre l'incendie. Immeubles à Croix Daurade. Avenant p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Incendie de la faculté de médecine le 27 octobre. Règlement du sinistre p. 218

Session extraordinaire. Rapports. Fourniture de denrées nécessaires à l'alimentation de la cavalerie municipale pendant le 2me semestre de l'année 1910. Entreprise de Boussac. Règlement de comptes p. 206

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Session extraordinaire. Introductions. Crèche des Amidonniers. Fonctionnement p. 203

Session extraordinaire. Rapports. Allocation des communes voisines pour la fréquentation des écoles primaires supérieures par leurs enfants. Admission en non valeur des allocations dues par les communes de Longages, Castelnau d'Estrefonds et Villefranche p. 217

Éducation 2 délibérations

Session extraordinaire. Rapports. Ecoles primaires communales. Fourniture de couronnes à distribuer aux lauréats des écoles primaires communales année 1911. Marché de gré à gré p. 207

Session extraordinaire. Rapports. Lycée de Toulouse. Demande de bourse p. 216

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. XIIme fête régionale de gymnastique. Prix d'entrée p. 209

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Cimetière de Terre Cabade. Canalisation d'eau p. 209

Transport & Mobilité 1 délibération

Session extraordinaire. Questions Réponses. Tramway Capitole Amidonniers p. 222

Social & Santé 1 délibération

Session extraordinaire. Introductions. Ecole du service militaire de santé de Lyon. Demandes de bourses. Avis p. 203

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses. Avis p. 210

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