20 octobre 1909

Session extraordinaire. Introductions. Accident Lacoste. Demande d'indemnité p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Vente des fumiers p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Dougnac (pompier) p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Déclaration de M le Maire p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite veuve Goudoulin (pompier) p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Nomination d'un membre de la commission du travail p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Demande de versements rétroactifs à la caisse des retraites formée par Jules Loupiac surveillant p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Service du nettoiement. Expertise Sendrail p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Hospices civils. Compte de gestion du receveur p. 307

Session extraordinaire. Ferrer. Monument. Souscription p. 306

Session extraordinaire. Ferrer. Ecole supérieure de filles. Dénomination p. 306

Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des sourds muets p. 308

Session extraordinaire. Rapports. Repos hebdomadaire. Demandes de dérogations p. 309

Session extraordinaire. Séance du 20 octobre 1909. Procès verbal p. 306

Session extraordinaire. Ferrer. Adoption d'un voeu p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Réclamation Lasserre p. 306

Session extraordinaire. Ferrer. Proposition de donner un nom à une des voies de la ville p. 306

Session extraordinaire. Rapports. Affaires de publicité. Rapport de la commission p. 309

Session extraordinaire. Introductions. Monuments historiques. Classement du Capitole p. 306

Session extraordinaire. Rapports. Bourses communales à l'institut des jeunes aveugles p. 308

Session extraordinaire. Introductions. Instances Julia, Salles et Anglade. Pourvoi p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Prolongement de la rue Puymaurin. Pétition des habitants p. 306

Session extraordinaire. Rapports. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse. Avis p. 308

Session extraordinaire. Introductions. Remboursement de deux créances sur la succession Célestin Guiot. Mainlevée des inscriptions hypothécaires p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Indemnité de la succession Ozenne. Bail Pie. Renouvellement p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 16 rue Saint Etienne. Location p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Pension de retraite Azéma conducteur de travaux communaux p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 13 rue Saint Rome. Location p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 113 rue Saint Rome. Location p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Construction d'un quai d'embarquement. Entreprise Lafage. Décompte définitif p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble pris à loyer par la ville 42 rue de la Chapelle. Résiliation du bail p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 9 place de la Bourse. Location p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Immeuble 17 rue du Rempart Saint Etienne. Location verbale p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Ancien immeuble Vivès, angle boulevard des Minimes et avenue de Lyon. Démolition p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Réfection du mur de façade de la boulangerie. Avis p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de tri de la gare Matabiau. Concession d'eau p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Moulin du Château Narbonnais. Créance Lagrange p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Usines Desangles. Location p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Demande de remboursement du premier douzième de leur traitement formée par divers employés du service des eaux p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Exploitation du café restaurant. Location provisoire p. 306

Session extraordinaire. Introductions. Ramier du Château. Usine Gay et Rachou. Location Fériol. Indemnité de sinistre. Bail p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Fourneau économique du quartier Saint Michel. Frais d'aménagement et de fonctionnement pendant l'année 1908 p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Redevance réclamée à M Bézard. Non valeur p. 307

Session extraordinaire. Introductions. La ruche mutualiste. Envoi d'un délégué à la réunion de la fédération nationale des sociétés de secours mutuels. Subvention p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Concours pour l'assainissement de la ville. Solde des dépenses faites en 1908 p. 307

Session extraordinaire. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de subvention sur les fonds de l'état p. 308

Session extraordinaire. Introductions. Galerie d'égout à Saint Cyprien. Redevance p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Nomination de membres de la commission des finances p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Dépenses imprévues de l'exercice 1909 p. 307

Session extraordinaire. Rapports. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 308

Session extraordinaire. Rapports. Demandes de bourses aux écoles nationales d'agriculture. Avis p. 308

Session extraordinaire. Introductions. Bureau de bienfaisance. Erection d'un monument au cimetière de Terre Cabade p. 307

Session extraordinaire. Introductions. Cimetière Terre Cabade. Demande de concession p. 306

Session extraordinaire. Rapports. Demande de bourse à l'école supérieure de commerce p. 308