20 août 1910

Session de droit. Rapports. Installation sur le rond point de la Grande Allée du groupe décoratif Le Soir De La Vie, du sculpteur toulousain Seysses donné par l'état à la ville de Toulouse p. 347

Session de droit. Service du nettoiement. Expertise Sendrail. Paiement des frais p. 336

Session de droit. Rapports. Téléphone. Entrepôt du service du nettoiement p. 348

Session de droit. Rapports. Halte Sainte Agne. Etablissement d'un édicule à l'usage d'urinoir p. 345

Session de droit. Rapports. Allée Saint Agne. Vente d'un vacant communal p. 344

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandrine Cantegrel veuve de Baptiste Sirven ancien préposé d'octroi p. 349

Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte de gestion de M ruffat receveur intérimaire pour l'année 1907 2me partie p. 346

Session de droit. Séance privée. Assistance aux vieillards. Demandes dhospitalisation d'urgence. Avis p. 366

Session de droit. Rapports. Salle Henry Martin. Modifications p. 343

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 359

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Eclairage électrique. Question p. 365

Session de droit. Introductions. Rue Constantine. Mise en état de viabilité p. 337

Session de droit. Rapports. Fourniture de ligots et sarments pour le chauffage des établissements communaux pendant lhiver 1910-1911 p. 345

Session de droit. Introductions. Legs Maury. Rachat de rentes léguées aux hospices p. 336

Session de droit. Rapports. Fourniture des effets de coiffure et d'équipement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1911, 1912 et 1913. Cahier des charges p. 359

Session de droit. Introductions. Pension de retraite Mornet veuve Calmès (sapeur pompier) p. 337

Session de droit. Rapports. Concours national agricole de 1906. Traité Sirven p. 357

Session de droit. Rapports. Frais d'annonces p. 360

Session de droit. Rapports. Compagnie des sapeurs pompiers. Mise en réforme du sapeur Camboville. Avis p. 362

Session de droit. Rapports. Fournitures diverses pour le service du nettoiement. Décompte Valles p. 361

Session de droit. Rapports. Service de la vaccination. Paiement des frais de fonctionnement par le département p. 360

Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Baudoing veuve d'un ancien sapeur pompier p. 349

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Licau capitaine commandant la compagnie des sapeurs pompiers p. 339

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Téléphone à Croix Daurade p. 365

Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte de gestion du receveur pour l'année 1909 p. 346

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elisabeth Bonaure veuve de Jean Gasc ex receveur d'octroi p. 349

Session de droit. Introductions. Instance Broca frères. Appel p. 336

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Congrès pour l'avancement des sciences. Question p. 364

Session de droit. Introductions. Instance Mestre. Accident du travail. Appel de l'auteur responsable p. 337

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M Licau capitaine à la compagnie des sapeurs pompiers p. 362

Session de droit. Rapports. Demande d'indemnité pour renvoi formée par MM Lormand et Larroche. Crédit p. 341

Session de droit. Rapports. Elargissement du pont des Demoiselles p. 355

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Artigue surveillant au service d'architecture p. 338

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Rue Sainte Marthe Pavage. Pétition p. 366

Session de droit. Rapports. Paiement de l'ouvrage sur Alphonse Peyrat p. 356

Session de droit. Introductions. Académie des jeux floraux. Legs Verdier p. 337

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Quartier Saint Cyprien. Hygiène p. 365

Session de droit. Introductions. Hospices civils. Instance Ramel. Autorisation d'ester en justice p. 337

Session de droit. Introductions. Pompes funèbres. Inhumations gratuites. Avis p. 336

Session de droit. Suppression des fosses fixes. Voeu p. 333

Session de droit. Rapports. Voeu relatif au changement du mode d'établissement des feuilles d'impôts p. 339

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Demandes d'inhumations gratuites. Avis p. 342

Session de droit. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 335

Session de droit. Sursis d'incorporation p. 334

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Pierre Bousquet sapeur pompier hors classe p. 349

Session de droit. Rapports. Hospices civils de Toulouse. Autorisation d'ester. Avis p. 339

Session de droit. Rapports. Caisse de prévoyance en faveur des victimes du travail. Crédit p. 343

Session de droit. Question de M Ournac p. 336

Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par François Dumaux ex garde promenades p. 343

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Démission de M Eydoux. Question p. 364

Session de droit. Rapports. Demande de secours annuel formée par Pierre Fontanilles ancien garde promenades p. 344

Session de droit. Introductions. Indemnité de renvoi Carrère ouvrier menuisier p. 337

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Montaut veuve de Jean Tourinel ex brigadier d'octroi p. 348

Session de droit. Nomination d'un secrétaire p. 333

Session de droit. Introductions. Eclairage au gaz de Pouvourville. Modification d'une délibération p. 337

Session de droit. Rapports. Ecole supérieure de commerce de Toulouse.demande de bourse. avis p. 346

Session de droit. Rapports. Demande Lézat. Accident de travail p. 359

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Quartier Lancefoc. Percement d'une rue p. 365

Session de droit. Rapports. Bons de réduction sur le prix du pain remis en espèces. Crédit p. 343

Session de droit. Rapports. Fournitures diverses pour le service du nettoiement. Décompte Lermiterie p. 360

Session de droit. Rapports. Institut des jeunes aveugles de Toulouse. Legs Baqué. Avis p. 360

Session de droit. Rapports. Instance Perié Helot. Violation de sépulture. Appel p. 358

Session de droit. Rapports. Demande Etienne Monestier receveur aux droits de place, concernant des versements rétroactifs à la caisse des retraites des employés de la mairie et la réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 341

Session de droit. Introductions. Instance Rouart. Paiement de gadoues p. 337

Session de droit. Introductions. Demande Raynaud. Versement de retenues rétroactives p. 337

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Traité Chaumeil. Question p. 363

Session de droit. Rapports. Ancien couvent des jacobins. Restauration de la tour. Réparations complémentaires p. 359

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Concours agricole de 1910. Question p. 364

Session de droit. Introductions. Alignement rue d'Antipoul. Demande Sablayrolles p. 337

Session de droit. Rapports. Pompes funèbres. Fourniture de denrées pour les chevaux p. 342

Session de droit. Rapports. Instance Raynaud. Accident de travail p. 358

Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par M Fromassol ancien fontainier p. 359

Session de droit. Rapports. Employés relevés de leurs fonctions. Demandes d'indemnité. Crédit p. 362

Session de droit. Rapports. Fourniture de cokepour le chauffage des établissements communaux pendant lhiver 1910-1911 p. 345

Session de droit. Introductions. Pension de retraite Roncé (sapeur pompier) p. 337

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Retraite des divers employés. Question p. 363

Session de droit. Rapports. Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1909 p. 351

Session de droit. Introductions. Laboratoire municipal. Traité Hemmer p. 336

Session de droit. Séance du samedi 20 août 1910. Procès verbal p. 333

Session de droit. Rapports. Etablissement d'une passerelle sur la ligne du chemin de fer du Midi p. 355

Session de droit. Rapports. Fourniture des effets dhabillement nécessaires aux agents des divers services municipaux pendant les années 1911, 1912 et 1913. Cahier des charges p. 359

Session de droit. Rapports. Dépenses imprévues de l'exercice 1909. Justification des sommes ordonnancées p. 345

Session de droit. Rapports. Association républicaine les défenseurs de l'école laïque. Demande de subvention p. 357

Session de droit. Société chorale l'orphéon de Lardenne. Concours musical de Rodez. Demande de subvention p. 336

Session de droit. Rapports. Congrès des employés de perception. Demande de subvention p. 342

Session de droit. Rapports. Syndicat des voyageurs et représentants de commerce et de l'industrie. Demande de subvention p. 343

Session de droit. Rapports. Oeuvre des petits toulousains aux Pyrénées. Demande de subvention supplémentaire p. 356

Session de droit. Rapports. Cercle orphéonique toulousain groupe dames. Concours musical de Rodez. Demande de subvention p. 358

Session de droit. Rapports. Syndicat des travailleurs municipaux. Congrès de Toulouse. Demande de subvention p. 357

Session de droit. Rapports. Service vicinal. Dépenses à faire et ressources à créer pour 1911. Emploi du reliquat de 1909 p. 340

Session de droit. Introductions. Conseil de prudhommes. Congrès de Toulouse. Subvention p. 337

Session de droit. Introductions. Syndicat des ouvriers lithographes. Congrès. Subvention p. 337

Session de droit. Rapports. Syndicat des ouvriers mécaniciens et parties similaires. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 357

Session de droit. Rapports. Syndicat des ouvriers boulangers et des cuisiniers de Toulouse. Congrès d'Alger. Subvention p. 348

Session de droit. Rapports. Compte administratif du maire pour l'exercice 1909 p. 350

Session de droit. Rapports. Budget supplémentaire de l'exercice 1910 p. 351

Session de droit. Introductions. Syndicat des dames de lhabillement. Congrès. Subvention p. 337

Session de droit. Rapports. Instance Barre. Appel en garantie p. 348

Session de droit. Rapports. Orphéon les cigaliers toulousains. Concours de Montluçon. Demande de subvention p. 344

Session de droit. Rapports. Oeuvre de la Goutte de Lait. Demande de subvention p. 356

Session de droit. Orphéon toulousain. Voyage à Barcelone. Demande de subvention p. 336

Session de droit. Rapports. Société des artistes méridionaux. III° congrès et exposition de l'union provinciale des arts décoratifs. Demande de subvention p. 350

Session de droit. Rapports. Hospices civils. Compte administratif de 1909. Budget supplémentaire pour 1910 p. 346

Session de droit. Divers syndicats. demandes de subventions. Crédit p. 335

Session de droit. Rapports. Mont de piété. Compte de gestion et compte administratif de 1909. Budget supplémentaire pour 1910. Budget primitif pour 1911. Avis à emettre p. 345

Session de droit. Rapports. Instance société de désinfection économique. Acquiescement à jugement p. 355

Session de droit. Rapports. Syndicat d'initiative de Toulouse et de la Haute Garonne. Congrès de la fédération des syndicats d'initiative franco espagnol. Subvention p. 342

Session de droit. Rapports. Ligue française maritime. Demande de subvention p. 341

Conseil municipal. Erratum. Fourniture de tuyaux pour les canalisations d'eau p. 387

Session de droit. Rapports. Moulin du Château. Réfection de deux planchers à l'usine Sambres et Lermiterie. Règlement de comptes. Approbation de décomptes définitifs p. 350

Session de droit. Introductions. Employés du bureau de bienfaisance. Participation à la caisse des retraites du personnel des hospices p. 337

Session de droit. Rapports. Etat rectificatif des concessions d'eau portées sur les rôles de recouvrement année 1906. Admission en non valeur p. 342

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Cherté de la vie. Voeu présenté par M Vigneau p. 363

Session de droit. Rapports. Ecole primaire supérieure de garçons. Bordereau des prix supplémentaires. Logement pour un professeur. Installation d'un cabinet de toilette. Remaniement des toitures p. 343

Session de droit. Rapports. XI eme congrès de gynécologie, d'obstétrique et de pédiatrie. Demande de subvention p. 344

Session de droit. Rapports. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Demande d'indemnité Sarrabezolles p. 354

Session de droit. Rapports. Fourniture des tuyaux pour les canalisations d'eau p. 348

Session de droit. Rapports. Demande Rochefort, planton au bureau de l'assistance concernant l'interruption de ses services pour la retraite et la réunion de ses services dans l'octroi à ceux de la mairie p. 340

Session de droit. Rapports. Demande Sigaudès employé au service des travaux et Baux, électricien au service des châteaux d'eau. Interruption de services. Versement à la caisse des retraites de la mairie p. 356

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Rumeau sergent major à la compagnie des sapeurs pompiers p. 344

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Bureau de poste de la place Dupuy. Question p. 363

Session de droit. Rapports. Concessions d'eau. demande Cailhassou et Hustel p. 339

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Bureau de bienfaisance. Distribution de secours p. 366

Session de droit. Introductions. Legs Maury. Rachat de rentes léguées au Bureau de bienfaisance p. 336

Session de droit. Introductions. Déclarations de MM Galibert et Vigneau p. 337

Session de droit. Introductions. Création d'un fourneau économique au faubourg Bonnefoy p. 337

Session de droit. Rapports. Bureau de bienfaisance. Vente d'une parcelle de terrain p. 346

Session de droit. Rapports. Fourneaux économiques. Saint Michel. Acquisition p. 355

Session de droit. Rapports. Demande de secours formée par Mme Loubeau veuve d'un ancien employé du service de l'éclairage p. 349

Session de droit. Introductions. Demande de secours Fourcade élève à l'école nationale des beaux arts p. 337

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Machines élévatoires pour l'eau. Question p. 365

Session de droit. Introductions. Service du nettoiement. Construction d'un entrepôt p. 337

Session de droit. Rapports. Location de terrain. Bail. Autorité militaire p. 342

Session de droit. Rapports. Autorisation pour percement d'ouvertures. Immeuble Servat 36 rue Pargaminières p. 346

Session de droit. Rapports. Voirie. Pavage rue Montcabrier. Règlement de comptes p. 361

Session de droit. Ecole de filles Alexandre Fourtanier. Aménagement dans les anciens locaux du presbytère Saint Jérôme p. 336

Session de droit. Rapports. Location du droit d'affichage sur les propriétés communales. Adjudication. Cahier des charges p. 357

Session de droit. Rapports. Droits de voirie dus par Mme Pontie. Admission en non valeur p. 358

Session de droit. Rapports. Observatoire de Toulouse. Reconstruction de la toiture p. 362

Session de droit. Rapports. Travaux divers pour le service du nettoiement. Décompte Badia p. 300

Session de droit. Rapports. Ecole des filles de Montaudran. Travaux p. 340

Session de droit. Introductions. Ecole Sarrat. Aménagement d'un logement pour la directrice p. 337

Session de droit. Rapports. Liquidation de la pension de retraite annuelle et viagère revenant à Clotilde Mauras veuve de M Loses, ancien sous chef de section au service des travaux communaux p. 347

Session de droit. Rapports. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 354

Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fournitures de livres. Paiement p. 356

Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fournitures de livres. Paiement p. 357

Session de droit. Rapports. Ecole nationale d'agriculture de Grignon. Demande de renouvellement de bourse. Avis p. 354

Session de droit. Rapports. Faculté de Médecine. Bâtiments de l'ancienne école. Réparations p. 360

Session de droit. Rapports. Lycée de jeunes filles. Remboursement de frais de pension. Demande Jammes p. 358

Session de droit. Rapports. Demande de bourse à l'école vétérinaire de Toulouse. Avis p. 354

Session de droit. Rapports. Fournitures de jouets aux écoles maternelles p. 339

Session de droit. Rapports. Installation de six cabines de bains douches et annexe pour la crèche municipale 73 Grand Rue Saint Michel p. 361

Session de droit. Soutiens de famille. Allocations journalières p. 334

Session de droit. Rapports. Assurance contre l'incendie. Avenant p. 338

Session de droit. Introductions. Commissariat de police du 2me arrondissement. Bail p. 337

Session de droit. Voeux — Questions - Pétitions. Intervention de la police dans une grève. Question p. 364

Session de droit. Congrès de l'association française pour l'avancement des sciences. Crédit p. 336

Session de droit. Congrès de l'association française pour l'avancement des sciences p. 333

Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé militaire de Lyon. Bourses. Avis p. 354

Session de droit. Rapports. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Bourse. Avis p. 354

Session de droit. Rapports. Personnel administratif de l'enseignement supérieur. Envoi d'un délégué auprès du ministre de l'instruction publique p. 357