CM

24 novembre 1909

Toul 26 délibérations

26

délibérations

11

Autres decisions

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (26)

Autres decisions 11 délibérations

Session de droit. Demande — Question - Pétitions - Voeux. Education physique. Voeu p. 32

Session de droit. Rapports. Fonctionnement de divers services municipaux. Crédits complémentaires p. 22

Session de droit. Rapports. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour les chevaux. Cahier des charges p. 30

Session de droit. Rapports. Chemin de ronde de l'octroi. Création d'un passage entre les postes du télégraphe et de Castres p. 27

Session de droit. Rapports. Paiement d'une fourniture faite en 1904 par la maison Pillot p. 27

Session de droit. Séance du 24 novembre 1909. Procès verbal p. 21

Session de droit. Rapports. Monuments historiques. Classement du Capitole p. 26

Session de droit. Demande — Question - Pétitions - Voeux. Demande d'une borne fontaine rue du Télégraphe. Pétition des habitants p. 32

Session de droit. Rapports. Avant projet de redressement du chemin d'intérêt commun n° 11 au droit du champ de tir. Enquête p. 26

Session de droit. Rapports. Paiement de l'ouvrage sur Alphonse Peyrat p. 27

Session de droit. Demande — Question - Pétitions - Voeux. Kiosque allée Lafayette. Demande de M Deltour p. 30

Finances & Budget 4 délibérations

Session de droit. Rapports. Répartition de la subvention aux sociétés de secours mutuels p. 28

Session de droit. Rapports. Laboratoire municipal. Solde des dépenses en 1908 p. 25

Session de droit. Rapports. Concours national de 1906. Solde des dépenses p. 27

Session de droit. Rapports. Secours des indigents de passage. Solde des dépenses faites en 1908 p. 28

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Session de droit. Rapports. Construction d'un quai d'embarquement. Entreprise lafage. Décompte définitif p. 26

Session de droit. Demande — Question - Pétitions - Voeux. Immeuble Rames Langlade. Question de M Rieux p. 32

Session de droit. Rue Constantine. immeuble Chaubet. Indemnité p. 22

Éducation 3 délibérations

Session de droit. Rapports. Anciennes maisons de charité. Loyer de 1907 et 1908. Achat d'un matériel scolaire. Solde dû au 31 décembre 1908 p. 28

Session de droit. Chauffage des écoles. Déclaration de M le Maire p. 21

Session de droit. Rapports. Attribution de bourses aux lycées de garçons et de jeunes filles p. 24

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 27

Session de droit. Rapports. Bibliothèque de la ville. Fourniture de livres. Paiement p. 27

Environnement 1 délibération

Session de droit. Demande — Question - Pétitions - Voeux. Demande d'extension de la canalisation d'eau potable à Croix Daurade. Pétition des habitants p. 31

Transport & Mobilité 1 délibération

Session de droit. Demande — Question - Pétitions - Voeux. Tramways. Questions diverses p. 30

Ressources humaines 1 délibération

Session de droit. Rapports. Ecoles primaires communales. Créations et suppressions d'emplois d'adjoints p. 25

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