CM

12 juillet 1925

Toul 85 délibérations

85

délibérations

37

Autres decisions

19

Finances & Budget

7

Sécurité

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Délibérations (85)

Autres decisions 37 délibérations

Secours annuel Adrien Bousigues. Demande d'augmentation p. 342

Entrepôt réel des douanes. Demande de la maison F. Fraisse et Doat p. 329

Demande d'augmentation de secours veuve Auguste dont le mari fut conseiller municipal p. 346

Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Internat. Marché de fournitures p. 348

Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Fourniture de la viande à l'internat municipal. Traité Fos p. 333

Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Jules Carrière agent de la sûreté p. 339

Ecole primaire supérieure de garçons. Internat. Marché de fournitures p. 348

Petites soeurs des pauvres. Legs veuve Pons née Faure p. 344

Ecole pratique d'industrie hôtelière des Pyrénées. Fourniture du pain à l'internat municipal. Traité Franciel p. 333

Révision de la liste électorale politique de 1926. Désignation des délégués p. 323

Liquidation de la pension de retraite revenant à Pétronille Pontal en qualité de veuve de Julien Louis Esquirol ex préposé à l'octroi de Toulouse p 337

Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Julie Adèle Diez en qualité de veuve de Jean Marie Pierre Laguens sergent de ville p. 341

Demande de secours formée par Bernard Salafa ancien chef d'équipe au service du nettoiement p. 342

Economat. Fourniture de ligots. Traité Pouey p. 330

La politique du blé. Voeu p. 349

Demande de secours formée par Mme veuve Soum dont le mari fut employé municipal p. 341

Octroi. Perception des droits sur l'essence contenue dans les réservoirs d'automobiles p. 332

Ecole normale d'instituteurs. Demande de secours Arboucalot p. 346

Donation Boulin p. 345

Liquidation de la pension de retraite revenant à Marcel Marsan ex préposé de 1ère classe à l'octroi de Toulouse p. 337

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Dega dactylographe au commissariat central p. 339

Transpyrénéen. Voeu p. 349

Liquidation de la pension de retraite revenant à Amélie Aucouturier en qualité de veuve de Emilien Honoré Savoye chef de service en retraite de la mairie de Toulouse p. 335

Pompes funèbres. Admissions en non valeur : avril, mai , juin 1925 p. 331

Hommage à Jaurès p. 350

Secours annuel veuve Cayre née Aureille. Demande d'augmentation p. 341

Demandes d'allocations militaires. Avis p. 343

Liquidation de la pension de retraite revenant à Emile Jean Latrilhe chef de division à la mairie de Toulouse p. 335

Ecoles primaires communales de filles. Fourniture d'articles de mercerie p. 329

Conseil municipal. Séance du 7 décembre 1925. Procès verbal p. 322

Demande de dérogation sur le repos hebdomadaire de M. Biedermann négociant place du Capitole, 21 E.V p. 349

Ecoles primaires publiques. Fixation des jours de vacances p. 329

Nomination des répartiteurs des contributions directes. Année 1926 p. 322

Liquidation de la pension de retraite revenant à Philomène Brus en qualité de veuve de Antoine Benoit préposé en retraite de l'octroi de Toulouse p. 337

Installation d'une porcherie chemin des Sables à Croix Daurade banlieue de Toulouse p. 327

Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Crabifosse en qualité de veuve de François Vidal sous chef à l'atelier de réparations p. 336

Demande de secours formée par Jacques Lassalle ancien cantonnier au service du nettoiement p. 342

Finances & Budget 19 délibérations

Harmonie de la Patte d'Oie. Demande de subvention p. 327

Office municipal dhabitations à bon marché. Emprunt de 700.000 francs. Garantie de la ville p. 333

Société mutuelle des compagnons passants charpentiers du devoir. Cours professionnels. demande de subvention p. 326

Société des sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 335

Ecole philharmonique. Demande de subvention p. 327

Taxe vicinale 1923. Admissions en non valeurs p. 348

Harmonie de Lardenne. Demande de subvention p. 327

Derby club toulousain. Demande de subvention p. 342

Transformation du pont suspendu Saint Pierre. Emprunt d'un million de francs p. 328

Orphéon mixte de Lardenne. Demande de subvention p. 327

Erection d'un monument à la mémoire de Franz Schrader. Demande de subvention formée par le touring club de France p. 343

Fédération des sociétés taurines. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 347

Exposition de 1924. Reversement du reliquat des subventions p. 334

Office municipal dhabitations à bon marché. Emprunt de 500.000 francs. Garantie de la ville p. 334

Hôpital Ramel. Demande de subvention complémentaire p. 333

Club athlétique de la Colonne. Demande de subvention p. 344

Erection d'un monument à la gloire de J H Fabre. Demande de subvention p. 331

Union des mutilés employés auxiliaires de l'état. Demande de subvention p. 345

Ecole galiniste et orphéon de Saint Cyprien. Demande de subvention p. 331

Sécurité 7 délibérations

Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Marie Millet ancien sous inspecteur cycliste de la police municipale de Toulouse p. 340

Liquidation de la pension de retraite revenant à Pierre Joseph Pellefigue ancien sous inspecteur à la police de sûreté de Toulouse p. 340

Liquidation de la pension de retraite revenant à Albert Audouy ancien sous brigadier à la police de sûreté de Toulouse p. 338

Liquidation de la pension de retraite revenant à Alfred Baylac agent de police p 339

Police municipale en tenue. Suppression de la masse dhabillement p. 330

Théâtre du Capitole. Avenant n° 2 à la police générale p. 346

Liquidation de la pension de retraite revenant à Camille Adolphe Naglies ancien brigadier à la police municipale de Toulouse p. 340

Environnement 6 délibérations

Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Gilisen qualité de veuve de Pierre Rumeau sergent major en retraite de la Cie des sapeurs pompiers p. 338

Usine du ramier du Château. Réclamation Sirven p. 345

Liquidation de la pension de retraite revenant à Alice Joséphine Antoinette en qualité de veuve de Jean Joseph Duro sous chef du bureau administratif des travaux p. 336

Allée des Demoiselles. Construction d'un égout pour l'évacuation des eaux du bassin du radoub. Adjudication p. 331

Fourniture de vin aux fourneaux économiques, aux internats municipaux, à l'école hôtelière et à la maison des mères. Cahier des charges. Adjudication p. 347

Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Louise Paule Joséphine Broustet en qualité de veuve de Jean Paul Dupuy expéditionnaire en retraite au bureau de l'état civil p. 336

Éducation 4 délibérations

Lycée de jeunes filles. Appartement meublé pour la sous économe p. 344

Lycée annexe à l'école primaire supérieure d'enseignement secondaire pour jeunes filles à Sèvres. Demande de secours Hortal p. 346

Lycée de jeunes filles. Fourniture de boucherie : traité M. Fos p. 348

Demande de secours formée par Lucie Izaac veuve de Jean Soula ancien concierge à l'école primaire de jeunes filles p. 341

Sport 3 délibérations

Colombe sportive toulousaine. Demande de subvention p. 343

Union sportive du Pont des Demoiselles. Demande de subvention p. 325

Service du nettoiement et des transports communaux. Fourniture de l'essence. Traités de Caunes p. 334

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Ecole des arts et métiers d' Aix. Demande de bourse communale Delmas p. 346

Ecole des arts et métiers d'Aix. demande de secours Broutin p. 326

Théâtre du Capitole. Chauffage. Traité Imbert p. 326

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Office public municipal dhabitations à bon marché. Cession d'immeubles et de terrains. dotation. Garantie d'emprunts p. 323

Théâtre du Capitole. Reconstruction du matériel des décors. Traité Amable Benoist p. 325

Ressources humaines 2 délibérations

Hospices civils. Transformation des lignes de force motrice et de lumière électrique de lHôtel Dieu et de la Grave p. 345

Transformation du pont suspendu Saint Pierre. Approbation du projet p. 328

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Secours aux enfants indigents des écoles. répartition du crédit de 12.000 francs p. 326

Lycée de jeunes filles. Internats municipaux. Fourniture du pain. Traité Lenfant p. 330

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