CM

28 août 1920

Toul 27 délibérations

27

délibérations

18

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (27)

Autres decisions 18 délibérations

Session ordinaire. Demande de Victor Marty chef de division relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 303

Session ordinaire. Séance du 28 août 1920. Procès verbal p. 302

Session ordinaire. Atelier de distillation à Saint Simon p. 303

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Rognon. Avis p. 307

Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. désignation des délégués p. 305

Session ordinaire. Chemin de fer de Toulouse à Aurignac par Muret avec embranchement de Seysses à Labastide. enquête d'utilité publique. avis p. 304

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 308

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Négrier. Avis p. 307

Session ordinaire. Demande de Philippe Taurines surveillant au service du pavage relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 303

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Klein. Avis p. 307

Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 308

Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 309

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Siman. Avis p. 306

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Loisy. Avis p. 306

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Tajan. Avis p. 307

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Dubié. Avis p. 307

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Schumacker. Avis p. 306

Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Parayre p. 305

Finances & Budget 2 délibérations

Session ordinaire. Emprunt de 8.000.000. Approbation du traité p. 302

Session ordinaire. Course Toulouse Luchon Demande de subvention p. 307

Culture & Patrimoine 1 délibération

Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 306

Sport 1 délibération

Session ordinaire. Ecole de garçons de la Patte d'Oie. Aménagement de deux classes dans l'ancien gymnase de l'école p. 307

Environnement 1 délibération

Session ordinaire. Société d'énergie électrique de la Sorgue et du Tarn. retenue de cautionnement p. 304

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 309

Social & Santé 1 délibération

Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 306

Vie associative 1 délibération

Session ordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Désignation des membres de l'association p. 304

Éducation 1 délibération

Session ordinaire. Colonies scolaires de vacances. marché de fournitures. Traité Fos boucher p. 305

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