28 août 1920
27
délibérations
18
Autres decisions
2
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
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Délibérations (27)
Session ordinaire. Demande de Victor Marty chef de division relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 303
Session ordinaire. Séance du 28 août 1920. Procès verbal p. 302
Session ordinaire. Atelier de distillation à Saint Simon p. 303
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Rognon. Avis p. 307
Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. désignation des délégués p. 305
Session ordinaire. Chemin de fer de Toulouse à Aurignac par Muret avec embranchement de Seysses à Labastide. enquête d'utilité publique. avis p. 304
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 308
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Négrier. Avis p. 307
Session ordinaire. Demande de Philippe Taurines surveillant au service du pavage relative à l'admission de l'interruption de ses services pour la retraite p. 303
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Klein. Avis p. 307
Session ordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 308
Session ordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 309
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Siman. Avis p. 306
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Loisy. Avis p. 306
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Tajan. Avis p. 307
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Dubié. Avis p. 307
Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse Schumacker. Avis p. 306
Session ordinaire. Ancienne caserne Dupuy. Demande de location Parayre p. 305
Session ordinaire. Emprunt de 8.000.000. Approbation du traité p. 302
Session ordinaire. Course Toulouse Luchon Demande de subvention p. 307
Session ordinaire. Ecole centrale des arts et manufactures. Demande de bourse. Avis p. 306
Session ordinaire. Ecole de garçons de la Patte d'Oie. Aménagement de deux classes dans l'ancien gymnase de l'école p. 307
Session ordinaire. Société d'énergie électrique de la Sorgue et du Tarn. retenue de cautionnement p. 304
Session ordinaire. Assistance aux familles nombreuses p. 309
Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine de Bordeaux. Demande de bourse. Avis p. 306
Session ordinaire. Oeuvre des orphelins toulousains de la guerre. Désignation des membres de l'association p. 304
Session ordinaire. Colonies scolaires de vacances. marché de fournitures. Traité Fos boucher p. 305
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