CM

28 août 1919

Toul 53 délibérations

53

délibérations

23

Autres decisions

11

Environnement

10

Finances & Budget

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Délibérations (53)

Autres decisions 23 délibérations

Session extraordinaire. Octroi de Toulouse. Habillement des employés. Indemnité supplémentaire p. 227

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antonin Marinière ancien sergent à la compagnie des sapeurs pompiers p. 221

Session ordinaire. Ecole primaire supérieure de garçons. Achat de machines à écrire p. 225

Session ordinaire. Séance du 28 août 1919. Procès verbal p. 218

Session extraordinaire. Achat de chaises en fer et bois. Traité p. 229

Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 232

Session extraordinaire. Service des pompiers. Achat d'une moto pompe à l'autorité militaire p. 229

Session ordinaire. Demande de bourse à l'institut des sourds muets de Toulouse p. 224

Session extraordinaire. L'éclairage p. 230

Session ordinaire. Fédération nationale des P.T.T. Fermeture des services des P.T.T le dimanche. Avis du conseil municipal p. 223

Session ordinaire. Révision de la liste électorale consulaire. Désignation des délégués p. 218

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Célestine Bredin veuve de Charles Alphonse Antonin Boyer ancien agent de recensement p. 219

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Paredé ancien préposé d'octroi p. 220

Session ordinaire. Ecole navale. Demande de bourse. Avis p. 224

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexandre Gabriel Danès ancien préposé d'octroi p. 220

Session extraordinaire. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 231

Session extraordinaire. Vitesse des automobiles p. 231

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Ernest Albert Charles Délieux ancien contrôleur au service de l'éclairage p. 220

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Marie Combres veuve de François Néra ancien cantonnier p. 218

Session ordinaire. Rentrée des troupes du XVII° corps. Distribution de vin aux hommes de la garnison p. 227

Session ordinaire. Hospices civils. Compte de gestion du receveur exercice 1917. Avis du conseil municipal p. 226

Session extraordinaire. Assistance aux femmes en couches p. 232

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Dominique Fonvielle ancien cantonnier p. 219

Environnement 11 délibérations

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Compte de gestion du receveur exercice 1918. Compte administratif pour l'exercice 1918. Chapitres additionnels de 1919 et budget primitif de 1920. Avis du conseil municipal p. 226

Session ordinaire. Demande de Joseph Peyrille aide marin au Moulin du Château tendant à obtenir la réunion de ses services de pompier à ceux de la mairie p. 222

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Françoise Antoinette Jean veuve de Antoine Eugène Jancet ancien garçon de bureau p. 219

Session extraordinaire. Bureau de bienfaisance. Réclamation relative au legs Couderc. Instance. Avis p. 230

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Bernard. Acceptation. Avis p. 225

Session ordinaire. Affaire Daléas. Concession d'eau. Instance devant la cour de cassation p. 226

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs veuve Pradère. Attribution d'une rente viagère à M. Lacaze. Avis p. 225

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Legs Couderc. Acceptation. Avis p. 225

Session ordinaire. Ecoles des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité de vie chère aux lauréats des grands prix municipaux et prix Suau. Elèves à l'ecole nationale p. 223

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demande de bourse à l'institut avec trousseau. Avis p. 224

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à M. Anglade ancien chef de bureau de l'économat p. 219

Finances & Budget 10 délibérations

Session ordinaire. Syndicat des menuisiers et ébénistes. Congrès de Lyon. Demande de subvention p. 221

Session ordinaire. Union topographique toulousaine. Congrès à Nancy. Demande de subvention p. 222

Session extraordinaire. Capture des chiens. Relèvement de la redevance et des frais de capture p. 228

Session ordinaire. Syndicat des sous agents des P.T.T. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222

Session ordinaire. Syndicat des ouvrières des tabacs. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 221

Session ordinaire. Hospices civils. Compte administratif de 1918. Budget supplémentaire de 1919. Avis du conseil municipal p. 224

Session ordinaire. Association des employés des universités. Congrès à Toulouse. Demande de subvention p. 222

Session ordinaire. Syndicat des ouvriers et parties similaires travaillant le bois mécaniquement. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 222

Session extraordinaire. Création d'une recette auxiliaire des postes allée des Demoiselles p. 228

Session ordinaire. Syndicat de lhabillement. Congrès de Paris. Demande de subvention p. 221

Transport & Mobilité 1 délibération

Session ordinaire. Acquisition de terrain Place du Busca. Création d'un groupe scolaire p. 225

Sécurité 1 délibération

Session extraordinaire. Service d'incendie. Acquisition d'une pompe automobile p. 227

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Session extraordinaire. Assistance aux familles nombreuses. Troisième trimestre 1919 p. 232

Administration 1 délibération

Session ordinaire. Election du secrétaire p. 218

Sport 1 délibération

Session ordinaire. Transport communaux. Assurances p. 223

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Session extraordinaire. Terrain angle de la place Saint Sernin et de la rue Gatien Arnoult p. 231

Éducation 1 délibération

Session extraordinaire. Local situé dans les dépendances de l'école des filles Duportal rue Réclusane. Demande de location Rogalle p. 230

Social & Santé 1 délibération

Session ordinaire. Ecole du service de santé de la marine. Demande de bourse. Avis p. 224

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Session ordinaire. Demande de secours annuel formée par Pierre Combes ancien cantonnier des cimetières p. 218

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