3 juin 1916
21
délibérations
7
Autres decisions
4
Sécurité
2
Éducation
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Délibérations (21)
Session extraordinaire. Ecole d'infirmières laïques. Bourses communales p. 54
Session extraordinaire. Sommes restant à recouvrer sur les produits éventuels de l'exercice 1908. Admission en non valeur p. 52
Session extraordinaire. Service du nettoiement. Fourniture de son. Traité Audemar Luxeuil p. 52
Session extraordinaire. Séance du 6 mars 1916. Procès verbal p. 51
Session extraordinaire. Produits éventuels de l'exercice 1910. Admission en non valeur p. 53
Session extraordinaire. Legs Jean Georges Paul Peyrat. Acceptation p. 56
Session extraordinaire. La question du gaz p. 56
Session extraordinaire. Ecole municipale des réfugiés belges. Indemnités p. 52
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Hippolyte Trenque ancien agent de police p. 55
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Etienne Chaubet ancien agent de police p. 55
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Castan ancien brigadier de police p. 56
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité à la directrice p. 51
Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Indemnité de nourriture aux maîtresses de l'internat p. 51
Session extraordinaire. Exploitation de la forêt de Bouconne. Demande d'indemnité. Ousteau p. 54
Session extraordinaire. Démolition des parapets du ponceau situé sur le chemin vicinal N° 43. Indemnité due par M. Audemar Luxeuil p. 52
Session extraordinaire. Conservatoire de musique de Toulouse. Fournitures des ouvrages de musique. Soumission Delmas p. 54
Session extraordinaire. Société des auteurs et compositeurs de musique. Réduction de l'abonnement p. 51
Session extraordinaire. Assurance contre les accidents. Camoins automobiles. Transport de bois de la forêt de Bouconne p. 53
Session extraordinaire. Ecole maternelle des Fontaines (St Cyprien) premier lot (terrassements et maçonnerie) M. Dufaut adjudicataire. Réclamation, règlement p. 53
Session extraordinaire. Droits de stationnement des voitures de place. Admission en non valeur p. 55
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoinette Andreu veuve de Antoine Engelmann ancien surveillant de travaux p. 55
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