14 janvier 1921
13
délibérations
7
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
2
Sécurité
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Délibérations (13)
Session extraordinaire. Retraités des services municipaux. Majoration de pension. Crédit supplémentaire p. 9
Session extraordinaire. Sursis d'incorporation p. 9
Session extraordinaire. Séance du 14 janvier 1921. Procès verbal p. 2
Session extraordinaire. La question de l'électricité p. 6
Session extraordinaire. La question du gaz ville de Toulouse. Avenant au cahier des charges du 22 juillet 1854 pour l'éclairage au gaz et à ses avenants des 26 janvier 1876, 29 août 1889, 9 septembre 1899 et 8 juillet 1911 p. 2
Session extraordinaire. Accident de travail. Instance Paul Déjean p. 10
Session extraordinaire. Achat de chaises en bois et en fer pour le service des droits de place p. 12
Session extraordinaire. Reconstruction de la faculté de médecine. Règlement Batiste entrepreneur p. 10
Session extraordinaire. Echange de terrain, boulevard des Minimes. frais de purge. Affaire Thomas p. 12
Session extraordinaire. Fourniture des effets dhabillement nécessaires aux agents de la police pendant les années 1921, 1922, 1923. Cahier des charges p. 11
Session extraordinaire. Fourniture des denrées nécessaires à la cavalerie municipale. Traité Bordes et Dasque p. 11
Session extraordinaire. Construction d'un mur au Moulin du Château. Règlement de mitoyenneté. Affaire Panassié p. 11
Session extraordinaire. Académie de législation. Demande de subvention p. 10
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