22 novembre 1914

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Laurent Larrouy ancien receveur de 1re classe à l'octroi p. 325

Session ordinaire. Legs Emile Belloc. Acceptation p. 321

Session ordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demandes de bourses p. 328

Session ordinaire. Octroi. Habillement. Prorogation des marchés aux fournisseurs actuels p. 320

Session ordinaire. Octroi. Legs Bastide d'Izar. Répartition des intérêts. Année 1914 p. 321

Session ordinaire. Ecole vétérinaire de Toulouse. Demandes de bourses p. 328

Session ordinaire. Questions diverses. Ateliers de chômage p. 334

Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages 2° lot. Canton centre. Marché de gré à gré p. 330

Session ordinaire. Service du nettoiement. Fourniture des denrées pour la nourriture des chevaux du 1er janvier 1915 au 30 avril suivant. Adjudication p. 333

Session ordinaire. Ateliers de chômage de couture p. 319

Session ordinaire. Ecole supérieure de jeunes filles. demande d'indemnité de la directrice p. 322

Session ordinaire. Ouvriers sans travail. Chantiers à ouvrir pour les occuper. Demandes de crédits p. 318

Session ordinaire. Nomination des répartiteurs pour 1915 p. 320

Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Labit. Acceptation. p. 332

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite Viros ancien receveur de 5° classe à l'octroi p. 325

Session ordinaire. Soeurs du refuge. Legs Sauzeil veuve Puysségur. Acceptation. Avis p. 332

Session ordinaire. Octroi. Renouvellement du traité d'abonnement avec les miroitiers p. 320

Session ordinaire. Séance du 22 novembre 1914. Procès verbal p. 318

Session ordinaire. Ateliers de chômage. Sculpteurs p. 319

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Machens ancien sous brigadier à l'octroi p. 325

Session ordinaire. Questions diverses. Allocations militaires p. 335

Session ordinaire. Fourniture des huiles et matières diverses pour l'entretien des machines des usines de la ville. Traités Cambon et Loubières p. 330

Session ordinaire. Reversabilité de la pension de retraite veuve Nouyrit au profit de son fils mineur François Guillaume Arnaud Nouyrit p. 324

Session ordinaire. Petites soeurs des pauvres. Legs Bacquié. Acceptation. Avis p. 331

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Joséphine Daroles veuve de Jean Alexandre Auguste Dieudonné ancien préposé de 1re classe à l'octroi p. 324

Session ordinaire. Terrain communal place de la Daurade. Transfert de location Bordes. Demande Laborde p. 329

Session ordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur p. 332

Session ordinaire. Questions diverses. Droits de voirie p. 334

Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Laporte Abel p. 327

Session ordinaire. Propriétés communales. Immeuble rue Espinasse 10. Location Babeu p. 334

Session ordinaire. Immeuble communal place de la Bourse 19. Location Saunière et Laporte p. 326

Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Osmon successeur de A Bousquet et Cie p. 333

Session ordinaire. Immeuble communal rue du Rempart Saint Etienne 17. Location Laporte père p. 326

Session ordinaire. Installation provisoire de l'école de garçons de la Patte d'Oie dans une partie de l'immeuble sis avenue de Bayonne 31. Proposition Faubec p. 327

Session ordinaire. Droits de voirie. Admission en non valeur. 1919-1910 p. 332

Session ordinaire. Hospices civils. Construction d'une vacherie laiterie à Seilh. Avis p. 329

Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Cession par le directeur de décors neufs. Saison 1913-1914 p. 321

Session ordinaire. Paiement d'une allocation aux femmes ou orphelins d'employés et ouvriers municipaux décédés sous les drapeaux pendant la guerre p. 326

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire de Saint Cyr. Demandes de bourses avec trousseau. Avis p. 328

Session ordinaire. Fourneaux économiques. Fournitures des denrées nécessaires du jour de l'approbation de l'adjudication par le préfet au 30 avril 1915 p. 333

Session ordinaire. Construction d'un pont sur la Garonne aux Amidonniers 7° lot. Approbation du décompte définitif général, bordereau des prix supplémentaires et décompte supplémentaire au décompta définitif général p. 330

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Convention entre le maire et la commission administrative concernant la réglementation du pain pour le compte de la ville. Avis p. 329

Session ordinaire. Compagnie française du Centre et du Midi pour l'éclairage au gaz. Fusion avec la société lyonnaise des eaux et de l'éclairage. Demande d'autorisation p. 319

Session ordinaire. Ecole des beaux arts et des sciences industrielles. Indemnité à un professeur atteint par la limite d'âge p. 330

Session ordinaire. Concessions d'eau. Restes à recouvrer. Non valeur p. 332

Session ordinaire. Taxe municipale sur les chiens. Fourniture des plaques. Adjudication p. 333

Session ordinaire. Vente des fumiers provenant des écuries municipales. Adjudication p. 333

Session ordinaire. Lycée de jeune filles. Bourses municipales p. 324

Session ordinaire. Assurance contre l'incendie. Immeuble allée Charles de Fitte 34. Avenant p. 333

Session ordinaire. Assurances contre l'incendie. Transfert d'écoles p. 329

Session ordinaire. Vente de bicyclettes réformées provenant de la police et des divers services municipaux p. 328

Session ordinaire. Commissariat de police du 4° arrondissement. Location Argelès et Sarrans p. 328

Session ordinaire. Ecole maternelle de la Patte d'Oie. Installation provisoire de ladite école. Proposition Lajaunie p. 326

Session ordinaire. Installation provisoire de l'école maternelle et de jeunes filles de la rue des 36 ponts dans une partie des locaux de l'ancienne caserne Pelet. Proposition Fage p. 334

Session ordinaire. Ecole maternelle de Bonhoure. Installation provisoire 85 rue de la Providence. Proposition Auguste Azéma p. 327

Session ordinaire. Lycée de garçons. Bourses p. 324

Session ordinaire. Déplacement de l'école vétérinaire p. 318

Session ordinaire. Installation provisoire de l'école de garçons de Bonhoure dans l'atelier d'ébénisterie de M. Galaup fils situé 82 avenue Camille Pujol. Proposition Auguste Galaup fils p. 327

Session ordinaire. Taxes irrécouvrables des droits de place. Admission en non valeur. Exercices 1911-1912 p. 321

Session ordinaire. Internat municipal annexe du lycée de jeunes filles. Subvention complémentaire p. 321

Session ordinaire. Pompes funèbres. Admission en non valeur de taxes irrécouvrables 1910-1911 p. 322

Session ordinaire. Direction du théâtre du Capitole. Enregistrement du traité. Demande de remboursement du cautionnement Boyer. Instance devant le tribunal civil p. 332

Session ordinaire. Ecole nationale d'agriculture de Montpellier. Demandes de bourses. Avis p. 328

Session ordinaire. Election du secrétaire p. 318

Session ordinaire. Construction d'une partie du mur de clôture du cimetière de Terre-Cabade p. 330

Session ordinaire. Ecole du service de la santé de la marine à Bordeaux. Demande de bourse p. 328