12 novembre 1922

Session extraordinaire. Séance du 11 décembre 1922. Procès verbal p. 404

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Mascaras en qualité de veuve de François Trémoulet ex préposé à l'octroi de Toulouse p. 413

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jeanne Verseille en qualité de veuve de François Miailles ancien brigadier paveur p. 419

Session extraordinaire. Sociétés de secours mutuels. Répartitions 1922 p. 415

Session extraordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais p. 422

Session extraordinaire. Remboursement de retenues sur la caisse des retraites des employés de l'octroi. Demande de Mme veuve Grossac p. 419

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Alexis Pierre Guy ex sapeur à la compagnie des sapeurs pompiers p. 420

Session extraordinaire. Usine hydro électrique. Canal d'amenée de l'usine. Etablissement d'ouvrages protecteurs contre les accidents p. 411

Session extraordinaire. Raccordement du Port Saint Sauveur aux chemins de fer du Midi p. 408

Session extraordinaire. Demande de secours annuel formée par Mme veuve Darles dont le mari fut conseiller municipal p. 421

Session extraordinaire. Ouverture d'une voie privée entre la route nationale n° 20 avenue des Minimes et le chemin vicinal n° 2 de Toulouse à Fenouillet M. Pilette architecte pétitionnaire p. 418

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Mathilde Joséphine Elisabeth Bavard en qualité de veuve de Jean Caux agent de la sûreté en retraite p. 420

Session extraordinaire. Application de la journée de huit heures dans le commerce de détail. Voeu de M. Alexandre p. 425

Session extraordinaire. Legs Bastide d'Izar. Rrépartition pour l'année 1922 p. 404

Session extraordinaire. Office public municipal dhabitations à bon marché p. 406

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à François Dufau ancien sous inspecteur de la sûreté p. 413

Session extraordinaire. Prise en charge par la ville de mineurs détenus à la maison d'arrêt par mesure de correction paternelle p. 404

Session extraordinaire. Monument Déodat de Séverac. Demande de subvention p. 404

Session extraordinaire. Comité du monument en lhonneur des diables bleus. Demande de subvention p. 415

Session extraordinaire. Nécessité de la culture des plantes médicinales en France. Cours du professeur Maurin. Subvention p. 414

Session extraordinaire. Société des compagnons passants charpentier du devoir. Demande de subvention p. 417

Session extraordinaire. Société canine du Sud Ouest. Demande de subvention p. 421

Session extraordinaire. Société des Sauveteurs toulousains et de la Haute-Garonne. Demande de subvention p. 414

Session extraordinaire. Hospices civils. Budget primitif pour l'exercice 1923. Avis du conseil municipal p. 417

Session extraordinaire. Groupe de Toulouse des mutilés du travail. Congrès d'Orléans. Demande de subvention p. 421

Session extraordinaire. Pont Constantine. travaux de peinture p. 413

Session extraordinaire. Pourvoi Marsan devant le conseil d'état. Refus de concession de pension p. 418

Session extraordinaire. Création d'un internat à l'école primaire supérieure de jeunes filles. devis supplémentaire de travaux p. 412

Session extraordinaire. Acquisition. Alignement. Affaire Bialar p. 421

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Hippolyte Latronche ancien brigadier chef à la police municipale p. 413

Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Pauline Lacoste en qualité de veuve de Pierre Agard agent de police en retraite p. 420

Session extraordinaire. Carrosserie pour châssis Alda de la voiture municipale p. 412

Session extraordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de 12.000 fr p. 424

Session extraordinaire. Personnel enseignant des écoles primaires élémentaires et maternelles. Fixation de l'indemnité communale représentative du logement p. 405

Session extraordinaire. Ecole nationale d'arts et métiers d'Aix. Demande de bourse Laforgue p. 406

Session extraordinaire. Conservatoire de musique de Toulouse. Fourniture d'un piano p. 424

Session extraordinaire. Voies ferrées d'intérêt local. Répartition des frais de contrôle. Tramways urbains de Toulouse p. 411

Session extraordinaire. La question des tramways p. 388

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Marchés de fournitures. Traités Raymond, veuve Mahenc et veuve Servat p. 415

Session extraordinaire. Création d'atelier et préau à l'école primaire supérieure de garçons. Règlement de comptes p. 422

Session extraordinaire. Fêtes de l'Armistice, 11 novembre 1922 p. 424

Session extraordinaire. Moulin du Château. Bail Rouzaud. Instance devant la commission supérieure des loyers p. 405