CM

15 octobre 1918

Toul 15 délibérations

15

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Éducation

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Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations

Session extraordinaire. Service vicinal. Chapitres additionnels au budget de 1918 p. 208

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget primitif de 1919 p. 211

Session extraordinaire. Service vicinal. Budget de 1919 p. 208

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Budget supplémentaire de 1918 p. 211

Session extraordinaire. Association des anciens élèves de l'école primaire supérieure. Demande de subvention p. 212

Autres decisions 3 délibérations

Session extraordinaire. Séance du 15 octobre 1918 p. 207

Session extraordinaire. Ecole supérieure de commerce de Toulouse. Demande de bourse Labelle p. 209

Session extraordinaire. Ecole primaire supérieure de jeunes filles. Echange de machines à écrire p. 209

Éducation 3 délibérations

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte de gestion de 1917 p. 210

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Achat de mobilier. Part de la ville p. 210

Session extraordinaire. Lycée de jeunes filles. Internat municipal. Compte d'administration de 1917 p. 210

Ressources humaines 2 délibérations

Session extraordinaire. Ecoles primaires communales de Toulouse. Création d'emplois p. 209

Session extraordinaire. Indemnité de cherté de vie au personnel municipal p. 207

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Session extraordinaire. Ligne de l'octroi. Terrains appartenant à la société des gisements dolomitiques de la Haute-Ariège. Bail p. 212

Session extraordinaire. Voies nouvelles. Impasse Mistou et rue Suau. Vente de terrains. Affaire Thomas p. 212

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