14 décembre 1921
20
délibérations
10
Autres decisions
3
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (20)
Session extraordinaire. Révision de la liste électorale politique de 1922. Désignation des délégués p. 395
Session extraordinaire. Etablissements classés. Exploitation de deux boyauderies rue Bourrassol n° 15 et 15 bis. Demande Barlangue p. 396
Session extraordinaire. Séance du 14 décembre 1921. Procès verbal p. 393
Session extraordinaire. Petites soeurs des pauvres de Toulouse. Legs Gay épouse Lapierre. Avis p. 399
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Jean Baptiste Albouy ancien employé de la mairie p. 401
Session extraordinaire. Projet de rectification du chemin vicinal n° 41 p. 400
Session extraordinaire. Monument commémoratif du quartier Saint Aubin. Emplacement p. 394
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Eugène Guitard ancien bibliothécaire de la ville p. 401
Session extraordinaire. Déplacement de l'urinoir situé sur le terre plein de l'écluse Matabiau p. 398
Session extraordinaire. La question de l'électricité p. 402
Session extraordinaire. Distribution d'énergie électrique. Augmentation des redevances pour les canalisations établies antérieurement à la loi du 15 juin 1906 p. 401
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Germaine Morère veuve de Denis Simonetti ancien inspecteur du service des eaux p. 396
Session extraordinaire. Terrain de culture du Ramier du Château. Résiliation de la location p. 399
Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Emprunt de 3 millions de francs p. 393
Session extraordinaire. Immeuble communal aux Trois Cocus. Locations p. 399
Session extraordinaire. Construction des groupes scolaires Alphonse Peyrat, Croix Daurade et Matabiau. Approbation des plans p. 393
Session extraordinaire. Allocations militaires. Soutiens de famille p. 395
Session extraordinaire. Secours aux enfants indigents des écoles. Répartition du crédit de 12.000 francs p. 394
Session extraordinaire. Taxe vicinale p. 400
Session extraordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Antoine Dussol ancien directeur de la société de gymnastique la municipale p. 395
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