19 février 1923
29
délibérations
11
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
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Délibérations (29)
Session ordinaire. Questions diverses. Expulsion de locataires. Voeu de M. Porterie p. 72
Session ordinaire. Questions diverses. Le prix du pain. Voeu de M. Porterie p. 72
Session ordinaire. Etablissement d'un pan coupe cylindrique à l'intersection du Boulingrin et de l'allée Alphonse Peyrat p. 68
Session ordinaire. Entretien et réfection des pavages pendant l'année 1923 p. 65
Session ordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais p. 62
Session ordinaire. Fourniture de tissu caoutchouté pour l'année 1923 p. 71
Session ordinaire. Questions diverses. Marché Arnaud Bernard. Question de M. Delque p. 72
Session ordinaire. Séance du 19 février 1923. Procès verbal p. 60
Session ordinaire. Eglise Saint Sylve. Exhaussement du mur de la nef principale p. 62
Session ordinaire. Hospices civils. Projet de vente du domaine de Saint James. avis p. 62
Session ordinaire. Justice de paix du canton sud. Réclamation Layac p. 69
Session ordinaire. Concession de l'exploitation des chalets de nécessité et urinoirs p. 66
Session ordinaire. Vente de terrain. Alignement. Affaire Chêne p. 63
Session ordinaire. Ancien petit séminaire de l'Esquile. Acquisition partielle pour cause d'utilité publique p. 67
Session ordinaire. Location d'un immeuble sis rue du Canal, 49. Renouvellement du bail Marty p. 70
Session ordinaire. Université de Toulouse. Demande de subvention p. 67
Session ordinaire. Fédération régionale des retraites. Congrès à Paris. Demande de subvention p. 71
Session ordinaire. Alliance nationale pour l'accroissement de la natalité française. Subvention p. 61
Session ordinaire. Monument aux morts. Banlieue de Saint Simon. Subvention p. 66
Session ordinaire. Ecole maternelle de Fontaine Lestang (6° lot : ferronnerie et serrurerie). Réclamation de M. Saint Paul entrepreneur p. 70
Session ordinaire. Encouragement national aux familles nombreuses. Voeu p. 61
Session ordinaire. Aménagement d'un bureau de poste à Croix Daurade p. 61
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Victor Joseph Adolphe Parrieu ancien expéditionnaire au bureau du travail p. 60
Session ordinaire. Pompes funèbres. Fourniture de drap noir pour costumes du personnel p. 71
Session ordinaire. Masse dhabillement du personnel de l'octroi. Répartition des intérêts produits par l'actif de la masse p. 69
Session ordinaire. Questions diverses. Exécution des groupes Busca, Matabiau et Croix Daurade. Voeu de M. Salamon p. 71
Session ordinaire. Questions diverses. Tramways. Question de M. Colomies p. 72
Session ordinaire. Théâtre du Capitole. Eclairage de la scène et de la salle. Traité Milde p. 63
Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Elie Bachou ancien expéditionnaire au service des cimetières p. 61
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