8 janvier 1923

Session ordinaire. Questions diverses. Train de messageries N° 187 de Toulouse à Cette. Rétablissement. Voeu de M. Brustier p. 319

Session ordinaire. Secours annuel veuve Laffont. Demande d'augmentation p. 312

Session ordinaire. Service du nettoiement. Puisage dans les canaux du Midi et Latéral à la Garonne p. 300

Session ordinaire. Hospices civils. Remise en état de plusieurs services de lHôtel Dieu p. 315

Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Laguens p. 313

Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants ne résidant pas dans la commune mais y ayant conservé leur domicile de secours p. 320

Session ordinaire. Service des pompes funèbres. Réparation des voitures automobiles. Traité Savène p. 315

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marguerite Cabriforce, veuve de Pierre Payrastre ancien égoutier de 2° classe p. 311

Session ordinaire. Liquidation de la pension de retraite revenant à Marie Jeanne Louise Batut Cabriforce, veuve de Antonin Marinière sergent en retraite de la compagnie des sapeurs pompiers p. 312

Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Savène p. 313

Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux vieillards aux infirmes et aux incurables. Postulants résidant dans la commune p. 319

Session ordinaire. Déplacement de la maison éclusière du Béarnais. Convention entre la ville et la société anonyme du Béarnais p. 312

Session ordinaire. Justice de paix. Instance Andrieu p. 300

Session ordinaire. Questions diverses. Protection des jardins publics. Voeu de M. Beluel p. 319

Session ordinaire. Ecole spéciale militaire. Demandes de bourses Favatier, Rendu, Couaillac, Marcajous, Lacroix, Cathoulic, Marrot. Avis p. 311

Session ordinaire. Service du nettoiement. Traité Despeyroux p. 314

Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux femmes en couches p. 321

Session ordinaire. Questions diverses. Marché couvert d'Arnaud Bernard. Questions de MM Porterie, Delque, Bezard p. 318

Session ordinaire. Mise à la retraite d'employés. Vœu p. 309

Session ordinaire. Séance du 1er août 1923. Procès verbal p. 299

Session ordinaire. Mutilés du travail groupe de la Haute-Garonne. Congrès à Limoges. Demande de subvention p. 315

Session ordinaire. Ordre des chevaliers sauveteurs de France. Demande de subvention p. 313

Session ordinaire. Caisse de crédit municipal. Comptes de gestion et administratif de 1922. Budget supplémentaire de 1923. Budget primitif de 1924 p. 310

Session ordinaire. Modifications au tarif des pompes funèbres p. 415

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Fondation du comité central des oeuvres de guerre p. 309

Session ordinaire. Bureau de bienfaisance. Comptes de gestion et administratif de 1922. Chapitres additionnels pour 1923. Budget primitif pour 1924 p. 309

Session ordinaire. Fourneaux économiques. Traités de gré à gré p. 312

Session ordinaire. Questions diverses. Bouches d'eau. Question de M. Delque p. 319

Session ordinaire. Acquisition des sources de Clairfont p. 300

Session ordinaire. Hôpital suburbain. Adjudication des ouvrages compris dans la première tranche de reprise des travaux. Avis du conseil municipal p. 314

Session ordinaire. Ecole des arts et métiers d'Aix. Demandes de bourses p. 311

Session ordinaire. Questions diverses. Protection de la viticulture. Voeux de MM Bertrand et Galibert p. 315

Session ordinaire. Séance privée. Assistance aux familles nombreuses. Loi du 14 juillet 1923 p. 320

Session ordinaire. Questions diverses. Halte Saint Agne. Voeu relatif à l'arrêt des trains omnibus p. 319

Session ordinaire. Echelle des traitements du personnel municipal p. 301

Session ordinaire. Election du secrétaire p. 404

Fournitures à l'école hôtelière. Traités Fos Bonnemaison et Coste p. 310

Session ordinaire. Distribution d'énergie électrique. Polices d'abonnement p. 299

Session ordinaire. Concessions de terrains dans les cimetières. Elèvement du tarif p. 311