Conseil municipal du 2020-07-17
25
délibérations
dont 25 adoptées
6
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Ressources humaines
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (25)
Centre de Congrès Pierre Baudis — Désignation au scrutin majoritaire de trois représentants du Conseil Municipal au comité consultatif de cet organisme
✅Centres sociaux — Conseil d'Administration - Comités techniques - Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de ces instances
✅Régies de quartier — Reynerie services - Bellefontaine Services - Desbals services - Empalot services - Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein de chacune de ces régies
✅Caisse de Crédit municipal de Toulouse — Désignation au scrutin majoritaire de trois représentants du Conseil Municipal au Conseil d'orientation et de surveillance de cet organisme
✅Indemnités de fonction des membres du Conseil Municipal - Répartition
✅Fonctionnement des groupes d'élus du Conseil Municipal
✅Sociétés d'Economie Mixte Locales (SEML) - Sociétés Publiques Locales (SPL) - Désignation des représentants de la Mairie de Toulouse
✅Régie Agricole de la Ville de Toulouse — Compte Administratif 2019
✅Régie Agricole de la Ville de Toulouse — Budget supplémentaire 2020
✅Commune de Toulouse : approbation de cinq conventions de reversement partiel de Taxe d'Aménagement Majorée (TAM)
✅Garantie autonome à première demande au bénéfice de certains créanciers de l'Agence France Locale : modalités de mise en oeuvre et autorisation de signer les engagements.
✅Soutien aux associations culturelles bénéficiant de la contribution du Concessionnaire du Casino municipal à l'animation culturelle et touristique de la Commune de Toulouse - Exercice 2020 : modificat
✅Convention C — 1392 entre le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) et la Mairie de Toulouse à destination des personnes en situation de handicap
✅Organisation du concours d'animateur de l'architecture et du patrimoine - Rémunération d'un intervenant examinateur en langue anglaise
✅Dispositif "accéder à la fonction publique" : créations d'emplois et recrutement des jeunes éligibles
✅Modification du tableau des emplois et des effectifs au sein de la Mairie de Toulouse
✅Commission des concessions de services — Désignation de cinq représentants titulaires et de cinq représentants suppléants à la représentation proportionnelle au plus fort reste
✅Conduite de l’inventaire du Site Patrimonial Remarquable de Toulouse dans le cadre des études du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur et poursuite de la réalisation de la carte archéologique de Tou
✅Formation des commissions municipales et désignation des élus du conseil municipal au sein de ces commissions en vertu de l'article de l'article L 2121-22 du CGCT
✅Commissions municipales diverses
✅Quartiers Saint — Michel, Montaudran, Lalande, Château de l'Hers, le Mirail - Conventions de servitudes avec ENEDIS et GRDF pour la création de lignes souterraines électriques et gaz.
✅Quartier Bellefontaine — Parc de Clairfont - Constitution de servitudes de passages au profit de Toulouse Métropole (TM) et de l'Etablissement Public Foncier Local du Grand Toulouse (EPFL)
✅Etablissements publics locaux de l'enseignement du second degré - Désignation au scrutin majoritaire des représentants du Conseil Municipal au sein des conseils d'administration des collèges et lycées
✅Ecole d'enseignement supérieur des beaux-arts et du spectacle vivant - Désignation au scrutin majoritaire de six représentants de la Mairie de Toulouse et de leurs suppléants au sein du conseil d'admi
✅Attribution de subventions à des associations d'insertion sociale et professionnelle
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