Conseil municipal du 2020-10-14

Toulouse 14 octobre 2020 22 délibérations
Document source

22

délibérations

dont 22 adoptées

6

Culture & Patrimoine

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

22 délibérations - Quartier Empalot - Maison des Solidarités - Constitution d'une servitude de passage pour les personnes à mobilité réduit - ZAC Niel : approbation du compte-rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2019 - ZAC Cartoucherie : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Oppidea - Secteur H2M – Parcelles 836 AN 62 et 72 – Avenant n° 2 à la convention de portage avec l’EPFL du Grand Toulouse - Quartier Roseraie - Désaffectation et déclassement du domaine public de quatre logements de fonction sis 2 Impasse Lippm - Musée St Raymond : approbation de la convention de prêt longue durée de cinq céramiques grecques et romaines du Musée Sa - Couvent des Jacobins : approbation de la convention de prêt d'oeuvre avec le Musée de Cluny, Musée du Moyen Age pour l'e - Contrat de concession du Golf de Téoula - Adoption de l'avenant n°3 - Approbation des conventions d'objectifs et de financement - Prestations de service de la Caisse d'Allocation Familiales - Révision des Autorisations de Programme / Crédits de paiement - Exercice 2020 - Subventions culturelles - Exercice 2020 : attribution de subventions - Emploi - Plan de lutte contre la Précarité Mairie de Toulouse - Appel à projets post Covid : attribution des subventions - Quartier Reynerie - Résiliation du droit d'utilisation d'emplacements de parking concédé à la SA des Chalets sous dalle - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations intervenant dans le champ du logement - Attribution de subventions à des associations d'insertion sociale et professionnelle - Aide au fonctionnement des clubs sportifs - Attribution de subventions - Contrat de concession de service pour l'installation et l'exploitation de distributeurs automatiques - Lot n°2 : adoptio - Ponts Jumeaux – 55 boulevard de l’Embouchure - Acquisition d’un plateau de bureaux et de places de stationnement apparte - Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes - Toulouse Diversités- Conseil toulousain des résidents étrangers : composition et renouvellement des membres

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Délibérations (22)

🎭 Culture & Patrimoine 6 délibérations
19

Quartier Empalot — Maison des Solidarités - Constitution d'une servitude de passage pour les personnes à mobilité réduite (PMR) au profit du Syndicat des Copropriétaires de la Résidence la Tour d'Aix

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20

Quartier Roseraie — Désaffectation et déclassement du domaine public de quatre logements de fonction sis 2 Impasse Lippmann à Toulouse

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Musée St Raymond : approbation de la convention de prêt longue durée de cinq céramiques grecques et romaines du Musée Saint- Raymond au Musée des civilisations de l’Europe et de la Méditerranée (MUCEM

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20

Couvent des Jacobins : approbation de la convention de prêt d'oeuvre avec le Musée de Cluny, Musée du Moyen Age pour l'exposition "Le Festin de Fébus" présentée du 24 novembre 2020 au 28 février 2021

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20

Quartier Reynerie — Résiliation du droit d'utilisation d'emplacements de parking concédé à la SA des Chalets sous dalle centrale Reynerie - Approbation de la modification de l'acte de vente du 28 nove

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20

Quartier Compans — Désaffectation et déclassement du domaine public communal de deux emprises de 8 m² et 181 m² situées place Alphonse Jourdain - Cession des emprises à la Société Covivio Hôtels

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🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
20

ZAC Niel : approbation du compte — rendu annuel d'activités à la collectivité locale (CRACL) 2019

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ZAC Cartoucherie : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2019 - Oppidea

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20

Secteur H2M — Parcelles 836 AN 62 et 72 – Avenant n° 2 à la convention de portage avec l’EPFL du Grand Toulouse

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20

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations intervenant dans le champ du logement

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20

Contrat de concession de service pour l'installation et l'exploitation de distributeurs automatiques - Lot n°2 : adoption de l'avenant n°1

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20

Ponts Jumeaux — 55 boulevard de l’Embouchure - Acquisition d’un plateau de bureaux et de places de stationnement appartenant à la société ELEVEN

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💶 Finances & Budget 4 délibérations
20

Contrat de concession du Golf de Téoula — Adoption de l'avenant n°3

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Révision des Autorisations de Programme / Crédits de paiement - Exercice 2020

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20

Subventions culturelles — Exercice 2020 : attribution de subventions

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20

Emploi — Plan de lutte contre la Précarité Mairie de Toulouse - Appel à projets post Covid : attribution des subventions aux lauréats

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❤️ Social & Santé 2 délibérations
20

Approbation des conventions d'objectifs et de financement - Prestations de service de la Caisse d'Allocation Familiales de la Haute-Garonne pour le Centre Social Jolimont/Soupetard

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20

Attribution de subventions à des associations d'insertion sociale et professionnelle

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📄 Autres decisions 2 délibérations
20

Toulouse Diversités — Conseil toulousain des résidents étrangers : composition et renouvellement des membres

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20

Désignation au scrutin majoritaire des représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes

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⚽ Sport 1 délibération
20

Aide au fonctionnement des clubs sportifs - Attribution de subventions

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🤝 Vie associative 1 délibération
20

Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes

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