14 octobre 2020
22
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
5
Social & Santé
3
Culture & Patrimoine
Ce conseil municipal du 14 octobre 2020 a examiné 22 délibérations couvrant la gestion du patrimoine communal, les subventions associatives et le suivi des zones d'aménagement concerté, sans opposition apparente.
Urbanisme
Approbation des comptes rendus annuels d'activités 2019 des ZAC Niel et ZAC Cartoucherie (Oppidea). Acquisition d'un plateau de bureaux aux Ponts Jumeaux auprès de la société ELEVEN. Cession d'emprises place Alphonse Jourdain à Covivio Hôtels et résiliation d'emplacements de parking à la Reynerie.
Finances
Révision des autorisations de programme / crédits de paiement 2020. Avenant n°3 au contrat de concession du Golf de Téoula.
Culture
Conventions de prêt entre le Musée Saint-Raymond et le MUCEM, et entre le Couvent des Jacobins et le Musée de Cluny pour l'exposition "Le Festin de Fébus" (nov. 2020 – fév. 2021). Attribution de subventions culturelles 2020.
Social
Subventions aux associations d'insertion sociale et professionnelle, de logement et d'égalité femmes/hommes. Soutien post-Covid via le Plan de lutte contre la Précarité. Convention avec la CAF Haute-Garonne pour le Centre Social Jolimont/Soupetard.
Sport
Attribution de subventions de fonctionnement aux clubs sportifs toulousains.
Administration
Renouvellement du Conseil toulousain des résidents étrangers (Toulouse Diversités) et désignation de représentants du conseil municipal dans divers organismes.
Délibérations (22)
Empalot — Maison des Solidarités : constitution d'une servitude de passage PMR au profit de la Résidence la Tour d'Aix
ZAC Niel : approbation du compte rendu annuel d'activités (CRACL) 2019
ZAC Cartoucherie : approbation du CRACL 2019 (Oppidea)
Secteur H2M — Avenant n°2 à la convention de portage avec l'EPFL du Grand Toulouse
Roseraie : désaffectation et déclassement de quatre logements de fonction impasse Lippmann
Reynerie : résiliation du droit d'utilisation d'emplacements de parking sous dalle centrale (SA des Chalets)
Distributeurs automatiques : adoption de l'avenant n°1 au contrat de concession (lot n°2)
Ponts Jumeaux : acquisition d'un plateau de bureaux et de stationnements auprès de la société ELEVEN
Compans : désaffectation, déclassement et cession d'emprises place Alphonse Jourdain à Covivio Hôtels
Convention CAF Haute — Garonne pour le Centre Social Jolimont/Soupetard
Plan de lutte contre la Précarité post — Covid : attribution de subventions aux lauréats de l'appel à projets
Attribution de subventions aux associations intervenant dans le champ du logement
Attribution de subventions aux associations d'insertion sociale et professionnelle
Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes
Musée Saint — Raymond : convention de prêt longue durée de céramiques grecques et romaines au MUCEM
Couvent des Jacobins : convention de prêt avec le Musée de Cluny pour l'exposition "Le Festin de Fébus"
Attribution de subventions culturelles — exercice 2020
Golf de Téoula : adoption de l'avenant n°3 au contrat de concession
Aide au fonctionnement des clubs sportifs : attribution de subventions
Toulouse Diversités : composition et renouvellement du Conseil toulousain des résidents étrangers
Désignation de représentants du Conseil municipal dans divers organismes
Révision des autorisations de programme / crédits de paiement – exercice 2020
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