Conseil municipal du 2020-12-17
28
délibérations
dont 26 adoptées
7
Culture & Patrimoine
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (28)
Extension du marché de plein — vent Saint-Michel
✅Quartier Lardenne — Groupe scolaire Littré - Panneaux photovoltaïques - Adoption d'une convention d'occupation du domaine public communal avec la Société Coopérative d'Intérêts Collectif par Actions S
✅Metronum 2021 : programmation, billetterie, partenariats, contrats, location et communication
✅Bibliothèque des Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec le lycée Rive Gauche et l'ARCALT pour la sensibilisation des lycéens au cinéma documentaire - Année scolaire 2020 - 2021
✅Bibliothèque de Toulouse : approbation du contrat de prêt avec le Quai des Savoirs de Toulouse Métropole
✅Musée des Augustins : acquisition d'une œuvre d'art
✅Gestion unique des salles — Modification des listes de salle mises à disposition
✅Demande d'admission en non valeur des titres irrécouvrables - Budget principal
✅Quartier Cartoucherie — Remboursement à l'association Les Restaurants du Coeur de frais engagés en urgence
✅Appel à projet Résidence d'éducation artistique et culturelle en école maternelle 2021- Sélection du candidat : attribution d'une subvention et approbation de la convention multipartite
✅Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations
✅Soutien à l'association culturelle "Les nouveautés lyriques" bénéficiant de la contribution du Concessionnaire du Casino municipal à l'animation culturelle et touristique de la Commune de Toulouse - E
✅Régie Agricole de la Ville de Toulouse — Avance de trésorerie 2021
✅Ouverture de crédits avant le vote du budget primitif 2021 - Régie Agricole de la Ville de Toulouse
✅Commune de Toulouse — Acquisition d’un ensemble immobilier situé 32, impasse de Guilhermy, cadastré Toulouse-Saint Simon (841), section AY n°s 281 et 754 d’une superficie totale de 1.682 m² (préemptio
✅Quartier la salade — Acquisition, auprès de Toulouse Métropole, du terrain accueillant le parc de la Salade
✅Approbation de l'avenant n°1 aux conventions d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB)
✅Modification de règlement en lien avec l'élargissement des aides sur le Site Patrimonial Remarquable (SPR)
✅Dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie : Emission et recouvrement des Forfaits Post-Stationnement (FPS) : Convention entre la Mairie de Toulouse et l'Agence Nationale de
✅Signature contrat de sécurité intégrée entre la Mairie de Toulouse et l'Etat (2020/2026)
Présentation du rapport 2019 de la Commission communale d'Accessibilité Pour Tous (CAPT)
Conditions d'exercice des mandats locaux-majoration du crédit d'heures des élus de la Mairie de Toulouse
✅Candidature de la Mairie de Toulouse au titre de Ville Amie des Enfants décerné par l'UNICEF pour la période 2021-2026
✅Approbation de la convention avec la CAF de Haute-Garonne – Octroi d’une aide financière d’urgence pour l’attribution de masques aux enfants toulousains dont les parents ont un faible revenu
✅Plan de lutte contre la précarité — Fonds de soutien aux associations qui oeuvrent dans le champ de la santé
✅Renouvellement de mise à disposition d'un fonctionnaire territorial de la Mairie de Toulouse auprès du club sportif de boxe "Boxoum"
✅Plan de lutte contre la précarité — Fonds de soutien aux associations intervenant dans le domaine des droits humains
✅Qualité de l'air — Zone à faible émission : approbation du scénario soumis à consultation réglementaire et des modalités de la consultation
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