Conseil municipal du 2021-06-23
41
délibérations
dont 40 adoptées
14
Urbanisme & Travaux
8
Culture & Patrimoine
6
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (41)
Démocratie locale — Découpage territorial - Instances participatives
✅Achat de colis de fin d'année : adoption d'une convention de groupement de commandes entre la Mairie de Toulouse et les CCAS des communes de Saint Orens, Fonbeauzard, Drémil-Lafage et Flourens
✅ZAC Desbals : approbation du Compte Rendu annuel d'Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2020 – Oppidea - Approbation de l'avenant n°8 au traité de concession
✅Impasse Fouque — Déclassement et Cession d’un délaissé de voirie à Monsieur CEROLINI
✅Contrat de ville 2021 : soutien aux initiatives associatives
✅Achat d'électricité : adoption d'une convention de groupement de commandes avec des communes membres de Toulouse Métropole, les CCAS de Bruguières, Aucamville, Cugnaux,Colomiers, Launaguet, Pibrac,Tou
✅Achat de gaz : adoption d'une convention de groupement de commandes avec des communes membres de Toulouse Métropole, les CCAS Toulouse, Launaguet, Aucamville, Pibrac, Colomiers et le Centre Toulousain
✅Achat de fournitures de bureau : adoption d'une convention de groupement de commandes entre Toulouse Métropole, les CCAS de Pibrac, Launaguet, Cugnaux et Aucamville et des communes membres de Toulouse
✅Approvisionnement de postes informatiques : adoption d'une convention de groupement de commandes entre Toulouse Métropole, les Mairies de Toulouse, Balma, Blagnac, Cornebarrieu, Saint-Orens, Brax , l'
✅Achat de logiciels : adoption d'une convention de groupement de commandes entre Toulouse Métropole, les Mairies de Toulouse, Balma, Blagnac, Saint-Orens, Brax, l'Union, Cugnaux et son CCAS
✅Contrat de concession pour l'exploitation du Camping de Rupé - Avenant n° 7 - Prolongation du contrat de concession
✅Location de nacelles élévatrices : adoption d'une convention de groupement de commandes entre Toulouse Métropole et les Mairies de Toulouse et Blagnac
✅Dénominations de voies
✅Commune de Toulouse — Zac Saint-Martin du Touch : approbation du Programme d'Équipements Publics (PEP)
✅Conservatoire à Rayonnement Régional — Département Théâtre : approbation de conventions de partenariat pédagogique avec les compagnies théâtrales
✅Bibliothèque de Toulouse — Projet Déodat de Séverac : approbation de l’avenant à la convention de partenariat avec l’association Festival Déodat de Séverac pour l’organisation d’un concert
✅Bibliothèque de Toulouse — Projet Déodat de Séverac : approbation de l’avenant à la convention de partenariat avec l’association Occitanie Livre et Lecture pour l’organisation d’une journée d’étude pr
✅Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat pour le développement du livre et de la lecture auprès des personnes placées sous main de justice
✅Bibliothèque de Toulouse : adhésion à l’association Planète Sciences Occitanie
✅Musée Paul — Dupuy : approbation de la convention de co-organisation de l'exposition "Arts de l'Islam" avec le Musée National du Louvre et la Réunion des Musées Nationaux-Grand Palais
✅Musées Paul Dupuy et Georges Labit : approbation de la convention de partenariat avec la mention Design d’événement du Diplome National des Métiers d’Arts et de Désign (DN MADE) de la cité scolaire Ri
✅Galerie photographique du Château d'Eau : approbation de la convention cadre de partenariat avec le réseau Caritas France dans le cadre de l'attribution du prix de la photo sociale
✅Attribution de subventions à plusieurs associations intervenant auprès de public en situation de handicap
✅Budget supplémentaire 2021
✅Exonération de deux ans de taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des constructions nouvelles à usage d'habitation
✅Attribution de subventions à diverses associations intervenant auprès des Seniors
✅Subvention aux opérateurs associatifs menant des actions dans le cadre du contrat local d'accompagnement à la scolarité (CLAS) - Complément à la délibération 21-0073 du 19 mars 2021
✅Commission de recours amiable — Décision du Conseil Municipal après avis de la commission du 11 mai 2021 sur le les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par le
✅Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la santé - Année 2021
✅Communauté municipale de santé — Services proposés aux associations œuvrant pour la santé : modifications relatives au règlement intérieur
✅Soutien aux actions en matière d'accès aux droits pour toutes et tous, de prévention et de lutte contre toutes les formes de discriminations et de promotion des droits humains
✅Approbation de la convention avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Garonne portant sur des échanges de données statistiques.
✅Cité éducative Les Izards — La Vache - Borderouge Nord
✅Désignation au scrutin majoritaire des représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes
✅Vœu du Conseil Municipal sur une utilisation non excluante de la langue française
✅Vœu du Groupe Archipel Citoyen pour des cirques sans animaux sauvages et un meilleur respect des lois par les cirques itinérants sur le territoire
Approbation du règlement d'attribution des subventions d'investissement aux clubs sportifs
✅Approbation de la convention entre la Mairie de Toulouse et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute Garonne relative au fonds de rééquilibrage territorial de l'offre d'accueil petite enfance po
✅Extension et restructuration du groupe scolaire Jolimont - Concours de maîtrise d'œuvre - Désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq membres titulaires et de cinq membr
✅Financement des Réseaux d'Éducation Prioritaire (REP) - Année 2021
✅Déploiement de caméras de vidéo protection mobiles
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