Conseil municipal du 2021-10-27
29
délibérations
dont 28 adoptées
7
Culture & Patrimoine
7
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
"Eglise du Gesù" — Appel à projets : lancement de la consultation
✅Convention pluriannuelle d'objectifs et de moyens – Centre d’Art Chorégraphique pour le Développement des Danses Urbaines (C.A.C.D.U.) - Période 2021/2024
✅Bibliothèque de Toulouse : approbation de la convention de partenariat avec l’Institut de Formation, Recherche, Animation, Sanitaire et Social (IFRASS)
✅Exploitation du Metronum et Festival Rio Loco : création d'une Société Publique Locale (SPL) et approbation des statuts
✅Approbation de l'avenant à la convention de partenariat entre l'association Cultures du Cœur et divers équipements culturels et socioculturels municipaux dans le cadre de la programmation 2021 "Financ
✅Direction des Musées et Monuments : approbation de la convention de partenariat avec le Centre Recours en Réhabilitation psycho-sociale du Centre hospitalier Gérard Marchant dans le cadre des actions
✅Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec l'Institut Catholique de Toulouse (ICT), dans le cadre d'une action de formation professionnalisante aux métiers de la médiation
✅Subventions municipales pour les travaux de restauration des rez-de-chaussée commerciaux et de mise aux normes des enseignes
✅Débat d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2022
Demande d'admission en non — valeur des créances irrécouvrables sur le budget principal et reprise de provisions
✅Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle au Cercle Laïque Jean Chaubet - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens 2019-2021
✅Attribution de subventions aux associations intervenant dans le domaine de la lutte contre les exclusions, de la Prévention et de l'Accompagnement social - dernière tranche 2021
✅Recueil des tarifs proposés par la Mairie de Toulouse - Actualisation des tarifs et nouvelles mesures de remboursement et compensation liées à la crise de la COVID-19
✅Adoption de la convention relative à l'expérimentation du Compte Financier Unique pour le budget principal de la Mairie de Toulouse
✅Présentation des rapports annuels des représentants de la Mairie de Toulouse aux conseils d'administration des Sociétés d'économie mixtes locales (SEML) et des sociétés publiques locales (SPL) : SEMEC
✅Gestion unique des salles — Modification des listes de salles mises à disposition
✅Quartier Borderouge — ZAC Borderouge – Acquisition d’emprises à usage d’espaces verts appartenant à OPPIDEA
✅Coeur de quartier Gonin — Rue Claude Gonin – Acquisition d’un local à la SA d’HLM des Chalets.
✅Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Garonne pour la cession de données statistiques, dans le cadre de la Convention Territoriale Globale (CTG)
✅Habilitation de monsieur le Maire à déposer deux permis de démolir
✅Aide au secteur associatif pour les structures petite enfance - Recueil des dispositions applicables
✅Convention de partenariat pour le dispositif passerelle de scolarisation d'enfants de moins de 3 ans à l'école maternelle Buffon
✅Extension de la vidéo verbalisation et de nouveaux dispositifs
✅Politique de promotion de la marche de la Mairie de Toulouse - Changement d’itinéraire et demande d’inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées (PDIPR) : itinéraire
✅Emplois de la Mairie de Toulouse : autorisation de recruter des agents contractuels
✅Dispositif de dérogation au repos dominical dans le commerce de détail pour l’année 2022
✅Pour un numérique responsable
✅Soutien aux actions en matière d'accès aux droits pour toutes et tous, de prévention et de lutte contre toutes les formes de discriminations et de promotion des droits humains.
✅Coût de l’élève 2020 des écoles publiques
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