Conseil municipal du 2021-12-16
18
délibérations
dont 18 adoptées
5
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Synthèse
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Contrat de Ville Toulouse Métropole 2015-2022 - Présentation pour avis du rapport annuel Politique de la Ville Toulouse Métropole - Année 2020
✅Paléficat — Cession de parcelles au Conseil Départemental de la Haute-Garonne pour la création d’un collège
✅Quartier Lapujade — Jardin Lapujade - Adoption d’une convention de portage avec l’EPFL du Grand Toulouse pour l’acquisition du bien situé 17 chemin Lapujade
✅Contrat de Ville 2021 : Soutien aux initiatives associatives
✅Adoption du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)
✅Toulouse — Rues Sainte-Catherine et des Trente-Six Ponts - Parvis et trottoirs attenants à la Cité Internationale des Chercheurs : adoption d'une convention de transfert de gestion avec l'Université F
✅Quartier Pradette — Désaffectation et déclassement d'une emprise en vue de sa cession à la société Adim
✅Bibliothèque de Toulouse : approbation du contrat de prêt de documents avec la Famille Creissels pour l’exposition « Émile Cartailhac (1845-1921) : la vie toulousaine d’un illustre préhistorien »
✅Musée Saint — Raymond : approbation du projet scientifique et culturel (PSC) 2021-2026
✅Dispositif de prêt des salles gérées par la Direction Enfance-Loisirs: convention type et règlements de mise à disposition.
✅Révision du régime indemnitaire des agents de la Mairie de Toulouse avec intégration des derniers cadres d'emplois dans la liste des bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, s
✅1607 h — Approbation des organisations du temps de travail et du règlement intérieur
✅Adoption d'une convention entre l'association Prévaly et la Mairie de Toulouse
✅Subventions culturelles — Exercice 2022
✅Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Sociale de Toulouse - Exercice 2022
✅3ème ligne de métro et Connexion Ligne B - Libération de l'emprise du futur site de maintenance et de remisage de Daturas - Relocalisation des services de la Direction Jardins et Espaces Verts de la V
✅Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de Haute-Garonne, pour la signature d'un accord-cadre préfigurant la Convention Territoriale Globale (CTG)
✅Mise en place d’une mutuelle communale — Approbation de la convention de partenariat avec la Mutuelle JUST
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