16 décembre 2021
18
délibérations
5
Social & Santé
4
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Le conseil municipal du 16 décembre 2021 a examiné 18 délibérations couvrant un spectre large, avec une prédominance de sujets RH, sociaux et culturels, dans un climat apparemment serein sans débats notables signalés.
RH
Révision du régime indemnitaire des agents municipaux pour intégrer de nouveaux cadres d'emplois. Approbation des organisations du temps de travail et du règlement intérieur (1607h). Adoption d'une convention avec l'association Prévaly et mise en place d'une mutuelle communale via un partenariat avec Mutuelle JUST.
Social
Présentation du rapport annuel Politique de la Ville 2020 (Contrat de Ville Toulouse Métropole 2015-2022). Soutien aux initiatives associatives du Contrat de Ville 2021. Convention avec la CAF Haute-Garonne pour une Convention Territoriale Globale. Attribution d'une subvention au CCAS de Toulouse pour 2022.
Culture
Approbation du projet scientifique et culturel 2021-2026 du Musée Saint-Raymond. Attribution des subventions culturelles 2022. Convention de prêt avec la famille Creissels pour l'exposition Émile Cartailhac à la Bibliothèque de Toulouse.
Urbanisme
Cession de parcelles à Paléficat au Conseil Départemental pour un collège. Convention de portage avec l'EPFL pour le Jardin Lapujade. Déclassement d'une emprise à la Pradette en vue de cession à Adim.
Transport
Relocalisation des services Direction Jardins et Espaces Verts pour libérer l'emprise du futur site de maintenance de la 3ème ligne de métro (Daturas).
Administration
Adoption du SPASER (schéma d'achats socialement et écologiquement responsables). Convention de transfert de gestion avec l'Université pour les rues Sainte-Catherine et des Trente-Six Ponts.
Délibérations (18)
Contrat de Ville Toulouse Métropole — Rapport annuel Politique de la Ville 2020
Convention avec la CAF Haute — Garonne préfigurant la Convention Territoriale Globale (CTG)
Contrat de Ville 2021 — Soutien aux initiatives associatives
Adoption du Schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER)
Attribution d'une subvention au CCAS de Toulouse – Exercice 2022
Révision du régime indemnitaire des agents de la Mairie de Toulouse
Approbation des organisations du temps de travail (1607h) et du règlement intérieur
Convention entre l'association Prévaly et la Mairie de Toulouse
Mutuelle communale — Convention de partenariat avec la Mutuelle JUST
Paléficat — Cession de parcelles au Conseil Départemental pour la création d'un collège
Jardin Lapujade — Convention de portage avec l'EPFL pour l'acquisition du 17 chemin Lapujade
Pradette — Désaffectation et déclassement d'une emprise en vue de cession à Adim
Bibliothèque de Toulouse — Prêt de documents pour l'exposition Émile Cartailhac (famille Creissels)
Attribution des subventions culturelles — Exercice 2022
Musée Saint — Raymond – Approbation du projet scientifique et culturel (PSC) 2021-2026
Convention de transfert de gestion avec l'Université – rues Sainte-Catherine et des Trente-Six Ponts
3ème ligne de métro — Relocalisation de la Direction Jardins et Espaces Verts (site Daturas)
Dispositif de prêt des salles Direction Enfance-Loisirs – Convention type et règlements
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