Conseil municipal du 2022-06-04

Prolongation de l'exposition dans l'espace public, sur le site de La Grave, des œuvres de Virginie LOZE et d'Eva TAULOIS : approbation de la convention de partenariat avec l'association Printemps de S

Quartiers Basso Cambo, Montaudran, Pech David - Adoption de conventions de servitudes et d'une mise à disposition sur domaine public au profit d'Enedis

Quartier Roseraie — Cession d'un terrain situé 147-151 rue Louis Plana à la société Bouygues Immobilier

Musée des Augustins : approbation de la convention de partenariat avec l'isdaT pour la conception d'un projet culturel élaboré dans le cadre de l'enseignement "Déplacement" en 2022

Quartier Saint — Etienne - Lancement d'une consultation pour la vente sous plis cachetés de l'Hôtel de Lestang

Emploi — Attribution de subventions aux associations (1ère tranche 2022)

Caisse de Crédit Municipal de Toulouse — Budget Primitif 2022 - Information du Conseil Municipal

Attribution d'une subvention d'investissement à la commune d'Aulus les Bains. Participation à la réalisation des travaux sur le lit du Garbet

Attribution de subventions aux associations intervenant auprès des Seniors

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association France Victimes 31 - Exercice 2022

SPL '' Toulouse Métropole Innovation et Entreprises'' : dissociation des fonctions de Président et de Directeur Général

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de divers organismes

Convention entre la Maire de Toulouse et la SACEM pour les CLAE en régie

Vœu du groupe Toulouse Ecologiste, Solidaire et Citoyenne et du groupe Alternative Municipaliste Citoyenne - Pour la sauvegarde dans le domaine public de la caserne Vion, monument remarquable du XXème

Toulouse — ZAC Saint Martin du Touch – Déclassement d’emprises à usage de parking en vue de leur cession à OPPIDEA - Ouverture de l'enquête publique réglementaire

ZAC des Tibaous — Acquisition de parcelles rue Pierre Savignol auprès d’OPPIDEA

Dispositif de logements Passerelles : Modification du Règlement intérieur

Développement des espaces de la Cinémathèque - Marché de maîtrise d'œuvre - Approbation de la procédure avec négociation et désignation à la représentation proportionnelle au plus fort reste de cinq m

Mise à jour de la liste des emplois pouvant bénéficier d'un logement de fonction

Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, sujétions, de l'expertise et de l'expérimentation professionnelle : mise à jour des métiers de la collectivité éligibles et rectification de la délibér

Aide au fonctionnement des clubs sportifs professionnels - Attribution de subventions saison 2021/2022

Politique de promotion de la marche de la Mairie de Toulouse - Demande d’inscription au plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnées (PDIPR) : Itinéraire de Grande Randonnée GR 46

Commission de recours amiable — Décision du Conseil Municipal après avis de la commission du 7 février 2022 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par le

Adhésion de la Mairie de Toulouse à la Charte « Ville aidante Alzheimer », en partenariat avec l’association France Alzheimer et maladies apparentées 31 Haute-Garonne

Subvention de journées d’échanges et de construction d’un projet éducatif en Santé Environnement auprès de trente structures d’accueil périscolaires et extrascolaires toulousaines, au titre du Plan Ré

Subvention du projet « Prévenir ensemble à l’échelle d’un territoire les comportements à risque des jeunes liés aux substances psychoactives »  par la Mission Interministérielle de Lutte contre les Dr

Approbation de la convention relative à l’organisation du dispositif « Un violon dans mon école » de la Fondation Vareille