CM

7 août 2022

Toulouse 42 délibérations

42

délibérations

13

Culture & Patrimoine

8

Social & Santé

5

Urbanisme & Travaux

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Toulouse du 7 août 2022 a examiné 42 délibérations couvrant un large éventail thématique, dominé par la culture, l'urbanisme et le soutien associatif, dans une séance estivale apparemment sans opposition majeure.

Urbanisme

Plusieurs projets structurants actés : reconversion du site hospitalier Larrey (convention CHU), clôture de la ZAC Saint-Exupéry Montaudran, construction du groupe scolaire Niboul II, réhabilitation du groupe scolaire Courrège et suppression du PAE Grand Selve.

Culture

Séance dense pour la culture : restauration de la basilique Saint-Sernin (verrière pour la rosace occidentale), multiples conventions pour le Festival de Toulouse (AIDA, JCDecaux, Toulouse Métropole), subventions culturelles 2022, convention des Archives municipales avec l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées, et accueil des ateliers cirque du Lido à La Grainerie.

Environnement

Deux conventions GEMAPI approuvées pour la surveillance et la protection contre les inondations de la Garonne (avec Toulouse Métropole et la DIRSO). Adoption d'une charte d'achat de végétaux et paysages pour un développement durable.

Social

Soutien aux associations de petite enfance, subventions à l'ESS (2ème tranche 2022), actions pour l'égalité femmes/hommes, subvention à Solidarités International pour l'accès à l'eau dans les campements, et préfiguration du Pôle Innovation Sociale.

Sport

Subventions aux clubs sportifs (saison 2021-2022) et convention pour le dispositif "J'apprends à nager" avec les Dauphins du TOEC.

Finances

Quatre conventions de reversement partiel de la Taxe d'Aménagement Majorée, budget supplémentaire de la régie agricole et suivi des recommandations de la Chambre régionale des comptes.

RH

Modification des délibérations sur le recrutement contractuel 2022 et renouvellement de la convention de prévention des risques professionnels avec Prévaly.

Délibérations (42)

Culture & Patrimoine 13 délibérations
22

Bibliothèque de Toulouse : renouvellement d'adhésion à l'association « Agence quand les livres relient »

22

Réhabilitation du Château d'Eau — Approbation du marché de maîtrise d'œuvre

22

Restauration de la basilique Saint — Sernin – Marché de travaux pour la verrière de la rosace occidentale

22

Conservatoire à Rayonnement Régional : convention avec le Département pour l'accueil des collégiens Michelet

22

Musées et Monuments : convention de partenariat avec SLB Consulting pour la médiation auprès du public sénior

22

Musée des Augustins : convention de dépôt d'une huile sur toile au Musée des Beaux-Arts d'Agen

22

Festival de Toulouse : convention de partenariat avec l'association AIDA pour un concert de l'ONCT

22

Subventions culturelles — Exercice 2022

22

Festival de Toulouse : contrat de partenariat avec JCDecaux France

22

Convention de mise à disposition d'espace entre La Grainerie et la Mairie pour les ateliers cirque du Lido

22

Festival de Toulouse : convention de partenariat avec Toulouse Métropole

22

Convention d'objectifs avec l'association Calandreta de Garoneta pour la gestion de son accueil de loisirs

22

Archives municipales : convention de coopération avec l'Université Fédérale Toulouse Midi-Pyrénées (catalogue Sudoc)

Social & Santé 8 délibérations
22

Contrat de ville 2022 : soutien aux initiatives associatives

22

Subvention exceptionnelle à l'association 1,2,3 soleil

22

Documents FALC : partenariat avec l'ALEFPA-E.S.A.T le Catic pour l'accessibilité

22

Attribution de subventions aux associations de la petite enfance – 2022

22

Soutien aux actions en faveur de l'égalité entre les femmes et les hommes

22

Appel à projets : préfiguration du Pôle Innovation Sociale

22

Convention annuelle avec la CAF Haute — Garonne – Fonds publics et territoires (Axe 1)

22

Subvention à Solidarités International pour l'accès à l'eau dans les campements et squats

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
22

Larrey — Reconversion du site hospitalier : convention de groupement de commande avec le CHU

22

Grand Selve : suppression du Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE)

22

Construction du groupe scolaire Niboul II – Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre

22

Réhabilitation du groupe scolaire Courrège – Désignation du jury du concours de maîtrise d'œuvre

22

ZAC Saint — Exupéry Montaudran – Approbation du bilan de clôture de la concession d'aménagement

Finances & Budget 5 délibérations
22

10 rue de la Maourine — Cession d'une emprise à la SA Patrimoine Languedocienne

22

Avenants aux conventions de portage foncier avec l'EPFL du Grand Toulouse

22

Approbation de quatre conventions de reversement partiel de la Taxe d'Aménagement Majorée (TAM)

22

Attribution de subventions aux associations de l'Économie Sociale et Solidaire – 2ème tranche 2022

22

Régie agricole de la ville de Toulouse — Budget supplémentaire

Environnement 3 délibérations
22

GEMAPI — Convention de gestion des ouvrages de protection contre les inondations de la Garonne

22

GEMAPI — Convention avec Toulouse Métropole et la DIRSO pour la protection contre les inondations de la Garonne

22

Adoption d'une charte d'achat de végétaux et paysages pour un développement durable

Sport 2 délibérations
22

Aide au fonctionnement des clubs sportifs – Attribution de subventions saison 2021-2022

22

Convention pour le dispositif « J'apprends à nager » avec les Dauphins du TOEC

Ressources humaines 2 délibérations
22

Recrutement de personnel contractuel sur emplois non permanents 2022 – Modification de délibérations

22

Prévention des risques professionnels et suivi médical – Convention modifiée avec l'association Prévaly

Éducation 1 délibération
22

Actualisation des périmètres scolaires — Complément à la délibération du 10 décembre 2021

Vie associative 1 délibération
22

Achats de véhicules : convention de partenariat avec l'UGAP

Numérique 1 délibération
22

Protection fonctionnelle de M. de Lagoutine dans une procédure pénale pour accès illégal à des données médicales

Autres decisions 1 délibération
22

Rapport de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de Toulouse (2013 et suivants) – Suivi des recommandations

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