Conseil municipal du 2014-12-17

Toulouse 17 décembre 2014 13 délibérations
Document source

13

délibérations

dont 12 adoptées

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

13 délibérations - AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’INSTITUT ROYAL DES SCIENCES NATURELLES DE BELGIQUE ET LA VILLE DE TOU - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE LA JEUNESSE - - PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE - transfert du prêt CDC suite à la cession de Nouveau Logis Méridional pour 104 logements situ - TAXE DE SEJOUR - Compte-rendu des décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collec - PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2013 - QUARTIER LESPINET - TERRAIN SIS 7 AVENUE EDOUARD BELIN - APPROBATION DU TRANSFERT DE GESTION AU PROFIT DE L'ECOLE NATION - COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE PATINOIRE ALEX JANY - MEMOIRE DE RECLAMATION DE L'ENTREPRISE - FESTIVAL TOULOUSE L'ESPAGNOLE 2015 - APPEL A PROJETS - DIRECTION ARTISTIQUE DU FESTIVAL - QUAI DES SAVOIRS - AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE L'ETAT POUR L'EQUIPEMENT DES ESP - VOEU DES GROUPES TOULOUSE ENSEMBLE, ELUS COMMUNISTES REPUBLICAINS ET CITOYENS, TOULOUSE VERT DEMAIN RELATIF A LA SORTIE - Voeu du groupe Toulouse Vert Demain relatif aux achats d'électricité de la Ville de Toulouse - VOEU DU GROUPE TOULOUSE VERT DEMAIN POUR LA PRESERVATION D'UNE MAJORITE PUBLIQUE DANS LE CAPITAL DE L'AEROPORT DE TOULOU

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
14

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR DES ASSOCIATIONS INTERVENANT AUPRES DE LA JEUNESSE -

14

PATRIMOINE LANGUEDOCIENNE — transfert du prêt CDC suite à la cession de Nouveau Logis Méridional pour 104 logements situés résidence Les Humanités 1, 3 allées A. Machado à Toulouse - garantie financi

14

TAXE DE SEJOUR

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QUAI DES SAVOIRS — AUTORISATION DE SIGNER UNE CONVENTION D'ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE L'ETAT POUR L'EQUIPEMENT DES ESPACES D'ANIMATION ET D'EXPERIMENTATION SCIENTIFIQUE

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
14

AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’INSTITUT ROYAL DES SCIENCES NATURELLES DE BELGIQUE ET LA VILLE DE TOULOUSE POUR LA PRODUCTION ET L’ITINERANCE DE L’EXPOSITION BEBES ANIMAUX -

14

QUARTIER LESPINET — TERRAIN SIS 7 AVENUE EDOUARD BELIN - APPROBATION DU TRANSFERT DE GESTION AU PROFIT DE L'ECOLE NATIONALE DE L'AVIATION CIVILE (ENAC)

14

FESTIVAL TOULOUSE L'ESPAGNOLE 2015 — APPEL A PROJETS - DIRECTION ARTISTIQUE DU FESTIVAL

📄 Autres decisions 3 délibérations
14

PRESENTATION DES RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DE SERVICE PUBLIC POUR L'ANNEE 2013

14

Voeu du groupe Toulouse Vert Demain relatif aux achats d'électricité de la Ville de Toulouse

14

VOEU DU GROUPE TOULOUSE VERT DEMAIN POUR LA PRESERVATION D'UNE MAJORITE PUBLIQUE DANS LE CAPITAL DE L'AEROPORT DE TOULOUSE BLAGNAC

👥 Ressources humaines 1 délibération
14

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information du Conseil Municipal en application de l'art

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
14

COMPLEXE SPORTIF DES ARGOULETS — CONSTRUCTION D'UNE PISCINE PATINOIRE ALEX JANY - MEMOIRE DE RECLAMATION DE L'ENTREPRISE SUFFIXE ( LOT 8 CABINES, CASIERS, VESTIAIRES - MARCHE N° 080214) - PROTOCOLE D

🌱 Environnement 1 délibération
14

VOEU DES GROUPES TOULOUSE ENSEMBLE, ELUS COMMUNISTES REPUBLICAINS ET CITOYENS, TOULOUSE VERT DEMAIN RELATIF A LA SORTIE DES ECOLES DU QUARTIER EMPALOT ET DE L'ECOLE LITTRE DU RESEAU D'EDUCATION PRIORI

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