17 décembre 2014
13
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Social & Santé
2
Finances & Budget
Ce conseil municipal du 17 décembre 2014 réunit 13 délibérations, avec un ordre du jour mêlant gestion courante, projets culturels et trois vœux portés par les groupes d'opposition.
Finances
- Révision de la taxe de séjour et transfert d'un prêt CDC pour 104 logements (résidence Les Humanités 1, avec garantie de la Ville).
- Attribution de subventions à des associations œuvrant auprès de la jeunesse.
- Convention de subvention de l'État signée pour l'équipement du Quai des Savoirs.
Culture
- Avenant à la convention avec l'Institut Royal des Sciences Naturelles de Belgique pour l'exposition itinérante Bébés Animaux.
- Lancement de l'appel à projets pour la direction artistique du Festival Toulouse l'Espagnole 2015.
Sport
- Protocole transactionnel avec l'entreprise Suffixe sur la piscine-patinoire Alex Jany aux Argoulets (lot vestiaires).
Administration
- Information du conseil sur les décisions prises par le Maire (art. L 2122-22 CGCT) et présentation des rapports annuels des délégataires de service public pour 2013.
- Transfert de gestion d'un terrain du quartier Lespinet au profit de l'ENAC.
Environnement & Divers
- Trois vœux de l'opposition : sortie des écoles d'Empalot et Littré du réseau REP, politique d'achats d'électricité verte, et maintien d'une majorité publique dans le capital de l'aéroport Toulouse-Blagnac.
Délibérations (13)
Avenant N°3 à la convention avec l'Institut Royal des Sciences Naturelles de Belgique – exposition Bébés Animaux
Festival Toulouse l'Espagnole 2015 — appel à projets pour la direction artistique
Quai des Savoirs — convention de subvention de l'État pour l'équipement des espaces d'animation scientifique
Attribution de subventions à des associations intervenant auprès de la jeunesse
Vœu relatif à la sortie des écoles du quartier Empalot et de l'école Littré du réseau d'éducation prioritaire
Transfert de prêt CDC suite à cession de Nouveau Logis Méridional – 104 logements résidence Les Humanités 1 – garantie financière
Taxe de séjour
Compte — rendu des décisions du Maire (art. L 2122-22 CGCT)
Présentation des rapports annuels des délégataires de service public pour 2013
Piscine — patinoire Alex Jany (Argoulets) – protocole transactionnel avec l'entreprise Suffixe (lot vestiaires)
Vœu (Toulouse Vert Demain) pour la préservation d'une majorité publique dans le capital de l'aéroport Toulouse-Blagnac
Quartier Lespinet — transfert de gestion du terrain 7 avenue Edouard Belin à l'ENAC
Vœu (Toulouse Vert Demain) relatif aux achats d'électricité de la Ville de Toulouse
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