Conseil municipal du 2016-12-12

Toulouse 12 décembre 2016 4 délibérations
Document source

4

délibérations

dont 4 adoptées

2

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

1

Vie associative

Résumé

Synthèse

4 délibérations - Quartier de la Salade Ponsan - Impasse Jacques Piou - Déclassement et cession d'une emprise foncière communale à Monsieu - Toulouse Alsace - Vente de l'immeuble sis 24 rue Croix Baragnon - Appel à projet - Approbation de la convention de partenariat "Pass Tourisme" entre la Ville de Toulouse et la Sem So Toulouse - Année 201 - Convention de partenariat pour la récupération des seringues usagées et du petit matériel d'injection

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Délibérations (4)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
16

Toulouse Alsace — Vente de l'immeuble sis 24 rue Croix Baragnon - Appel à projet

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16

Approbation de la convention de partenariat "Pass Tourisme" entre la Ville de Toulouse et la Sem So Toulouse - Année 2017

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🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
16

Quartier de la Salade Ponsan — Impasse Jacques Piou - Déclassement et cession d'une emprise foncière communale à Monsieur Quercy

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🤝 Vie associative 1 délibération
16

Convention de partenariat pour la récupération des seringues usagées et du petit matériel d'injection

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WEB ods:toulouse:2016-12-12
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