28 juin 2017
3
délibérations
2
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Séance du 28 juin 2017 comprenant 3 délibérations, portant essentiellement sur des questions financières et réglementaires, sans information disponible sur les votes.
Finances
Examen du compte de gestion 2016 de la Régie Agricole de la Ville de Toulouse, clôturant l'exercice budgétaire annuel. Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations locales, soutien récurrent au tissu associatif toulousain.
Urbanisme
Émission d'un avis de la Ville sur le projet de Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Toulouse Métropole, préalablement à son arrêt en Conseil de la Métropole. Ce document encadrera les règles d'affichage publicitaire à l'échelle métropolitaine.
Délibérations (3)
Régie Agricole de la Ville de Toulouse — Compte de gestion 2016
Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations
RLPi Toulouse Métropole — Avis sur le projet de règlement et de zonage
📬 Suivre Toulouse
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.