Conseil municipal du 2017-06-28

Toulouse 28 juin 2017 3 délibérations
Document source

3

délibérations

dont 3 adoptées

2

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

3 délibérations - Régie Agricole de la Ville de Toulouse - Compte de gestion 2016 - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations - Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Toulouse Métropole : Avis sur le projet de règlement

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Délibérations (3)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
17

Régie Agricole de la Ville de Toulouse — Compte de gestion 2016

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17

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations

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📄 Autres decisions 1 délibération
17

Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) de Toulouse Métropole : Avis sur le projet de règlement et de zonage avant l'arrêt du projet de RLPi en Conseil de la Métropole.

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WEB ods:toulouse:2017-06-28
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