Conseil municipal du 2017-12-12

Toulouse 12 décembre 2017 3 délibérations
Document source

3

délibérations

dont 3 adoptées

2

Culture & Patrimoine

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

3 délibérations - Commission de Recours Amiable – Décision du Conseil Municipal après avis de la Commission du 20 octobre 2017 sur les dem - Musée des Augustins - Classement total en Monument Historique - Approbation du règlement intérieur du Metronum et notamment celui des studios de répétition

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Délibérations (3)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
17

Musée des Augustins — Classement total en Monument Historique

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17

Approbation du règlement intérieur du Metronum et notamment celui des studios de répétition

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💶 Finances & Budget 1 délibération
17

Commission de Recours Amiable — Décision du Conseil Municipal après avis de la Commission du 20 octobre 2017 sur les demandes d'annulation ou de réduction de dette pour les prestations proposées par l

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