12 décembre 2017
3
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Sécurité
Séance courte du 12 décembre 2017 avec 3 délibérations, traitées dans un esprit administratif et sans opposition apparente.
Administration
La Commission de Recours Amiable a statué sur des demandes d'annulation ou de réduction de dettes liées aux prestations municipales, suite à sa réunion du 20 octobre 2017.
Culture
Deux décisions notables : le Musée des Augustins obtient un classement total en Monument Historique, consacrant la protection intégrale de cet édifice patrimonial majeur de Toulouse. Par ailleurs, le conseil approuve le règlement intérieur du Metronum, incluant la gestion des studios de répétition, structurant ainsi le fonctionnement de cette salle dédiée aux musiques actuelles.
Délibérations (3)
Musée des Augustins — classement total en Monument Historique
Approbation du règlement intérieur du Metronum et des studios de répétition
Commission de Recours Amiable — annulations ou réductions de dettes sur prestations municipales
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