Conseil municipal du 2014-05-28

Toulouse 28 mai 2014 3 délibérations
Document source

3

délibérations

dont 2 adoptées

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

3 délibérations - GRATUITE EVENEMENTIELLE D'ENTREE A L'ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS - DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES - Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territori

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Délibérations (3)

📄 Autres decisions 2 délibérations
14

DESIGNATION AU SCRUTIN MAJORITAIRE DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE DIVERS ORGANISMES

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14

Décisions prises par Monsieur Le Maire en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
14

GRATUITE EVENEMENTIELLE D'ENTREE A L'ENSEMBLE CONVENTUEL DES JACOBINS

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