28 mai 2014
3
délibérations
1
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
1
Administration
Séance courte du conseil municipal de Toulouse du 28 mai 2014, avec 3 délibérations traitées, à dominante administrative et institutionnelle, sans débat signalé.
Culture
Le conseil a acté la gratuité événementielle d'entrée à l'ensemble conventuel des Jacobins, ouvrant cet espace patrimonial à des manifestations sans billetterie.
Administration
Deux délibérations de gestion courante : la désignation au scrutin majoritaire de représentants du conseil municipal au sein de divers organismes extérieurs, et la présentation des décisions prises par le Maire par délégation, en application de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Délibérations (3)
Gratuité événementielle d'entrée à l'ensemble conventuel des Jacobins
Désignation de représentants du conseil municipal au sein de divers organismes
Décisions prises par le Maire par délégation (art. L 2122-22 CGCT)
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