Conseil municipal du 2024-04-04

Tourch 4 avril 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Proposition d'un équipement audiovisuel à la salle polyvalente - Crédit Relais TVA - Nouvelles conventions de service commun - Approbation du Comte de Gestion 2023 - Affectation du résultat de fonctionnement du budget commune - Approbation du compte administratif 2023 - Demande de Fonds de Concours auprès de CCA pour 2024 - Subvention à la "Redadeg" - Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAER) - Demande de subvention FNADT Opération 4 : Réalisation des tranches optionnelles du programme d'aménagement du centre-bou - Demande de subvention au titre de la DSIL 2024

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
112024

Approbation du Comte de Gestion 2023

122024

Approbation du compte administratif 2023

132024

Affectation du résultat de fonctionnement du budget commune

182024

Demande de subvention au titre de la DSIL 2024

192024

Demande de subvention FNADT Opération 4 : Réalisation des tranches optionnelles du programme d'aménagement du centre-bourg

212024

Crédit Relais TVA

222024

Subvention à la "Redadeg"

📄 Autres decisions 2 délibérations
152024

Nouvelles conventions de service commun

172024

Demande de Fonds de Concours auprès de CCA pour 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
162024

Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)

202024

Proposition d'un équipement audiovisuel à la salle polyvalente

WEB megalis:2024:10493:2024-04-04
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