Conseil municipal du 2024-11-18
8
délibérations
5
Autres decisions
1
Environnement
1
Social & Santé
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Réalisation des audits d'accessibilité des sites communautaires et communaux issus de la fabrication des sites
Convention de dissolution Syndicat Intercommunal à vocation multiple de la région de SCAËR
Recensement de la population 2025 : Nomination d'un coordonnateur et d'un coordonnateur adjoint
Pris en charge de 50 % du prix du repas des anciens combattants par la municipalité (repas commémoration du 11 novembre)
Amortissements sur exercice antérieur clos
Convention délégation de la compétence de gestion des eaux pluviales urbaines conclue entre CCA et la Commune de TOURC'H : Avenant N° 2
Oeuvres sociales de la commune envers son personnel
Tarif municipal 2025 suite : location petites salles de la salle polyvalente
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