18 novembre 2024
8
délibérations
5
Autres decisions
1
Environnement
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Réalisation des audits daccessibilité des sites communautaires et communaux issus de la fabrication des sites
Convention de d'issolution Syndicat Intercommunal à vocation multiple de la région de SCAËR
Recensement de la population 2025 : Nomination d'un coordonnateur et d'un coordonnateur adjoint
Pris en charge de 50 % du prix du repas des anciens combattants par la municipalité (repas commémoration du 11 novembre)
Amortissements sur exercice antérieur clos
Convention délégation de la c'ompétence de gestion des eaux pluviales urbaines c'onclue entre CCA et la Commune de TOURCH : Avenant N° 2
Oeuvres sociales de la commune envers son personnel
Tarif municipal 2025 suite : location petites salles de la salle polyvalente
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